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24 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Monarchie de Juillet.

    Date

    1830

    Cote

    2 M 7

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Monarchie de Juillet.
  • 2

    Renseignements confidentiels.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 M 15

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Listes nominatives, états, tableaux, statistiques.
    • Renseignements confidentiels.
  • 3

    Service des allocations militaires de la préfecture : états nominatifs (1930-1940). Architecte départemental et ses agents : états des sommes à payer (1939). Personnel mobilisé : états nominatifs (1939-1940).

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 M 19

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Traitements.
    • Service des allocations militaires de la préfecture...
  • 4

    Cent-Jours et Seconde Restauration.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2 M 6

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Cent-Jours et Seconde Restauration.
  • 5

    Organisation des bureaux.

    Date

    an X-1940

    Cote

    2 M 2

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Organisation des bureaux.
  • 6

    Communes P-V.

    Date

    1853-1865

    Cote

    2 M 11

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Second Empire.
    • Communes P-V.
  • 7

    A-E.

    Date

    1939

    Cote

    2 M 22

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Traitements.
    • Mandats de paiement individuels.
    • A-E.
  • 8

    Fonctionnaires nommés par le Premier Consul puis l'Empereur.

    Date

    an VIII-1815

    Cote

    2 M 13

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Listes nominatives, états, tableaux, statistiques.
    • Registre des fonctionnaires administratifs.
    • Fonctionnaires nommés par le Premier Consul puis l'Empereur.
  • 9

    Communes A-B.

    Date

    1853-1865

    Cote

    2 M 9

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Second Empire.
    • Communes A-B.
  • 10

    Consulat et Premier Empire.

    Date

    an VIII-1808

    Cote

    2 M 4

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Consulat et Premier Empire.
  • 11

    Deuxième République.

    Date

    1848-1852

    Cote

    2 M 8

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Deuxième République.
  • 12

    F-V.

    Date

    1939

    Cote

    2 M 23

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Traitements.
    • Mandats de paiement individuels.
    • F-V.
  • 13

    Nominations.

    Date

    an VIII-1924

    Cote

    2 M 3

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Nominations.
  • 14

    Communes C-O.

    Date

    1853-1865

    Cote

    2 M 10

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Second Empire.
    • Communes C-O.
  • 15

    Tableaux et statistiques : tableaux du personnel de la préfecture (an VIII-1829), tableau des sous-préfets (1815), tableaux d'avancement (1888-1938). Statistiques (1848, 1884). Réponse à l'enquête sur la situation des employés départementaux et communaux (1919).

    Date

    an VIII-1938

    Cote

    2 M 16

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Listes nominatives, états, tableaux, statistiques.
    • Tableaux et statistiques : tableaux du personnel de...
  • 16

    Fonctionnaires nommés par le Roi.

    Date

    1814-1830

    Cote

    2 M 14

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Listes nominatives, états, tableaux, statistiques.
    • Registre des fonctionnaires administratifs.
    • Fonctionnaires nommés par le Roi.
  • 17

    Pièces individuelles.

    Date

    an XIV-1815

    Cote

    2 M 21

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Traitements.
    • Pièces individuelles.
  • 18

    Correspondance (1806-1880), arrêtés préfectoraux (1839-1918), projet d'augmentation (1866).

    Date

    1806-1918

    Cote

    2 M 17

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Traitements.
    • Correspondance (1806-1880), arrêtés préfectoraux (1839-1918),...
  • 19

    Mise à disposition d'un service télématique grand public.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 21

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Université du vin.
    • Mise à disposition d'un service télématique grand public.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 20

    Services de la préfecture.

    Date

    an X-1939

    Cote

    2 M 18

    • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

    • Affaires générales.
    • Réglementation, organisation, nominations.
    • Serment des fonctionnaires administratifs.
    • Traitements.
    • Services de la préfecture.