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1

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

Date

1982

Cote

1331 W 160

2

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

Date

1980

Cote

1331 W 138

3

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

Date

1980

Cote

1331 W 5

4

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

Date

1978

Cote

1331 W 294

5

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1981

Cote

1331 W 13

6

Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

Date

1973

Cote

1331 W 100

7

Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus du village.

Date

2011-2011

Cote

3254 W 80

8

1997

Date

1997-1997

Cote

2783 W 32

9

A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

Date

1976

Cote

1331 W 202

10

Communes de Condillac, Les Tourettes.

Date

1982

Cote

1331 W 186

11

Hôpital rural de Dieulefit.

Date

1973

Cote

1331 W 102

12

Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers de la mairie.

Date

2010-2011

Cote

3254 W 27

13

A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

Date

1977-1978

Cote

1331 W 264

14

Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

Date

1978

Cote

1331 W 265

15

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

Date

1982

Cote

1331 W 159

16

S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

Date

1982

Cote

1331 W 191

17

1994

Date

1994-1994

Cote

2783 W 5-6

18

Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

Date

1978

Cote

1331 W 257

19

Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).

Date

1982

Cote

1331 W 187

20

1999

Date

1999-1999

Cote

2783 W 34