circonscription territoriale

1
Hautes-Alpes, projet de rattachement.

Date

1807-1879

Cote

1 M 828
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Départements.
- Délimitations avec les départements limitrophes.
- Hautes-Alpes, projet de rattachement.
2
2002.

Date

2002-2002

Cote

3001 W 76
- Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...
- Délégation de signature, délégation de fonction et...
- 2002.
Producteur :

Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
3
1993.

Date

1993-1993

Cote

3001 W 48
- Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...
- Recueils des actes administratifs (R.A.A).
- 1993.
Producteur :

Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
4
2007.

Date

2007-2007

Cote

3001 W 81
- Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...
- Délégation de signature, délégation de fonction et...
- 2007.
Producteur :

Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
5
Montjoyer (section). - Distrait de Réauville.

Date

1828-1843

Cote

1 M 885
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Érections et créations de sections en communes distinctes...
- Montjoyer (section). - Distrait de Réauville.
6
Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette au département de Vaucluse (1821). Saint-Maurice au département de Vaucluse (1825). Ferrassières au département de Vaucluse (copie de 1729 et 1741, an XIII-1833). Grignan avec Grillon (1813-1815). Grillon avec Taulignan (1813-1815).

Date

1804-1833

Cote

1 M 837
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Départements.
- Délimitations avec les départements limitrophes.
- Vaucluse.
- Projets de rattachement.
- Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette...
7
Livron à Ambonil : délibérations, correspondance (s.d., 1826-1837) ; Hameau des Petits Robins, demande d'érection : arrêtés, enquête, pétitions, liste des électeurs, feuille d'information, correspondance (1899-1901).

Date

1826-1901

Cote

1 M 918
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
- Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
- Livron à Ambonil : délibérations, correspondance (s.d.,...
8
Le Chalon (section). - Distrait de Crépol.

Date

1848-1865

Cote

1 M 873
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Érections et créations de sections en communes distinctes...
- Le Chalon (section). - Distrait de Crépol.
9
Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

Date

1831-1850

Cote

1 M 898
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Érections et créations de sections en communes distinctes...
- Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan,...
10
Les Granges (section). - Distrait de Beaumont-Monteux et demande de création d'un poste d'adjoint spécial.

Date

1893-1905

Cote

1 M 878
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Érections et créations de sections en communes distinctes...
- Les Granges (section). - Distrait de Beaumont-Monteux...
11
Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

Date

1986-1986

Cote

3001 W 38
- Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...
- Culture et Communication.
- Mise à la disposition du Département du parc automobile...
Producteur :

Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
12
Enclave de Saint-Mamans à Rochefort-Samson.

Date

1809

Cote

1 M 940
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
- Réunions d'une partie de territoire d'une commune avec...
- Enclave de Saint-Mamans à Rochefort-Samson.
13
Montbrison. - Demande de changement de nom en Mont-les-Vignes : observations, rapport du préfet, délibérations, correspondance (1902-1903) ; demande d'adjonction en Montbrison-sur-Lez : décret rapport, délibérations, notification, correspondance (1906).

Date

1902-1906

Cote

1 M 972
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Changements de dénominations de noms de communes.
- Montbrison. - Demande de changement de nom en Mont-les-Vignes...
14
Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

Date

1992-1992

Cote

3001 W 29
- Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...
- Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
Producteur :

Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
15
Pont-de-l'Isère (section Isère). - Distrait de La Roche-de-Glun.

Date

1858-1868

Cote

1 M 889
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Érections et créations de sections en communes distinctes...
- Pont-de-l'Isère (section Isère). - Distrait de La Roche-de-Glun.
16
La Rochette-sur-Crest.

Date

1918-1921

Cote

1 M 967
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Compléments de nom.
- Communes.
- La Rochette-sur-Crest.
17
Le Poët-en-Percip et La Rochette, Ravel et Miscon, Réauville avec Montjoyer, Romans avec Clérieux et Saint-Paul-lès-Romans, Saillans avec communes du canton, Saint-Agnan-en-Vercors et Vassieux-en-Vercors, Salettes et Charols, Saint-Sauveur et Bellecombe, Veaunes et Mercurol.

Date

1799-1888

Cote

1 M 865
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Délimitation des communes.
- Conflits de fixation des limites.
- Le Poët-en-Percip et La Rochette, Ravel et Miscon,...
18
2007.

Date

2007-2007

Cote

3001 W 62
- Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...
- Recueils des actes administratifs (R.A.A).
- 2007.
Producteur :

Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
19
Andancette (section). - Distrait d'Albon.

Date

1872-1873

Cote

1 M 868
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Érections et créations de sections en communes distinctes...
- Andancette (section). - Distrait d'Albon.
20
Bourg-lès-Valence à Valence.

Date

1800-1861

Cote

1 M 916
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
- Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
- Bourg-lès-Valence à Valence.

Résultats de la recherche

Hautes-Alpes, projet de rattachement.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

2002.

Date

Cote

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Producteur :

1993.

Date

Cote

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Producteur :

2007.

Date

Cote

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Producteur :

Montjoyer (section). - Distrait de Réauville.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette au département de Vaucluse (1821). Saint-Maurice au département de Vaucluse (1825). Ferrassières au département de Vaucluse (copie de 1729 et 1741, an XIII-1833). Grignan avec Grillon (1813-1815). Grillon avec Taulignan (1813-1815).

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Livron à Ambonil : délibérations, correspondance (s.d., 1826-1837) ; Hameau des Petits Robins, demande d'érection : arrêtés, enquête, pétitions, liste des électeurs, feuille d'information, correspondance (1899-1901).

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Le Chalon (section). - Distrait de Crépol.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Les Granges (section). - Distrait de Beaumont-Monteux et demande de création d'un poste d'adjoint spécial.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

Date

Cote

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Producteur :

Enclave de Saint-Mamans à Rochefort-Samson.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Montbrison. - Demande de changement de nom en Mont-les-Vignes : observations, rapport du préfet, délibérations, correspondance (1902-1903) ; demande d'adjonction en Montbrison-sur-Lez : décret rapport, délibérations, notification, correspondance (1906).

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

Date

Cote

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Producteur :

Pont-de-l'Isère (section Isère). - Distrait de La Roche-de-Glun.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

La Rochette-sur-Crest.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Le Poët-en-Percip et La Rochette, Ravel et Miscon, Réauville avec Montjoyer, Romans avec Clérieux et Saint-Paul-lès-Romans, Saillans avec communes du canton, Saint-Agnan-en-Vercors et Vassieux-en-Vercors, Salettes et Charols, Saint-Sauveur et Bellecombe, Veaunes et Mercurol.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

2007.

Date

Cote

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Producteur :

Andancette (section). - Distrait d'Albon.