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  1. Résultat n°1

    Hautes-Alpes, projet de rattachement.

    Date

    1807-1879

    Cote

    1 M 828

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Hautes-Alpes, projet de rattachement.
  2. Résultat n°2

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3001 W 76

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2002.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  3. Résultat n°3

    1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 48

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1993.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  4. Résultat n°4

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 81

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  5. Résultat n°5

    Montjoyer (section). - Distrait de Réauville.

    Date

    1828-1843

    Cote

    1 M 885

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Montjoyer (section). - Distrait de Réauville.
  6. Résultat n°6

    Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette au département de Vaucluse (1821). Saint-Maurice au département de Vaucluse (1825). Ferrassières au département de Vaucluse (copie de 1729 et 1741, an XIII-1833). Grignan avec Grillon (1813-1815). Grillon avec Taulignan (1813-1815).

    Date

    1804-1833

    Cote

    1 M 837

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Vaucluse.
    • Projets de rattachement.
    • Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette...
  7. Résultat n°7

    Livron à Ambonil : délibérations, correspondance (s.d., 1826-1837) ; Hameau des Petits Robins, demande d'érection : arrêtés, enquête, pétitions, liste des électeurs, feuille d'information, correspondance (1899-1901).

    Date

    1826-1901

    Cote

    1 M 918

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
    • Livron à Ambonil : délibérations, correspondance (s.d.,...
  8. Résultat n°8

    Le Chalon (section). - Distrait de Crépol.

    Date

    1848-1865

    Cote

    1 M 873

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Le Chalon (section). - Distrait de Crépol.
  9. Résultat n°9

    Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

    Date

    1831-1850

    Cote

    1 M 898

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan,...
  10. Résultat n°10

    Les Granges (section). - Distrait de Beaumont-Monteux et demande de création d'un poste d'adjoint spécial.

    Date

    1893-1905

    Cote

    1 M 878

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Les Granges (section). - Distrait de Beaumont-Monteux...
  11. Résultat n°11

    Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 38

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Culture et Communication.
    • Mise à la disposition du Département du parc automobile...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  12. Résultat n°12

    Enclave de Saint-Mamans à Rochefort-Samson.

    Date

    1809

    Cote

    1 M 940

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Réunions d'une partie de territoire d'une commune avec...
    • Enclave de Saint-Mamans à Rochefort-Samson.
  13. Résultat n°13

    Montbrison. - Demande de changement de nom en Mont-les-Vignes : observations, rapport du préfet, délibérations, correspondance (1902-1903) ; demande d'adjonction en Montbrison-sur-Lez : décret rapport, délibérations, notification, correspondance (1906).

    Date

    1902-1906

    Cote

    1 M 972

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Changements de dénominations de noms de communes.
    • Montbrison. - Demande de changement de nom en Mont-les-Vignes...
  14. Résultat n°14

    Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 29

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  15. Résultat n°15

    Pont-de-l'Isère (section Isère). - Distrait de La Roche-de-Glun.

    Date

    1858-1868

    Cote

    1 M 889

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Pont-de-l'Isère (section Isère). - Distrait de La Roche-de-Glun.
  16. Résultat n°16

    La Rochette-sur-Crest.

    Date

    1918-1921

    Cote

    1 M 967

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Compléments de nom.
    • Communes.
    • La Rochette-sur-Crest.
  17. Résultat n°17

    Le Poët-en-Percip et La Rochette, Ravel et Miscon, Réauville avec Montjoyer, Romans avec Clérieux et Saint-Paul-lès-Romans, Saillans avec communes du canton, Saint-Agnan-en-Vercors et Vassieux-en-Vercors, Salettes et Charols, Saint-Sauveur et Bellecombe, Veaunes et Mercurol.

    Date

    1799-1888

    Cote

    1 M 865

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Délimitation des communes.
    • Conflits de fixation des limites.
    • Le Poët-en-Percip et La Rochette, Ravel et Miscon,...
  18. Résultat n°18

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 62

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  19. Résultat n°19

    Andancette (section). - Distrait d'Albon.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 M 868

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Andancette (section). - Distrait d'Albon.
  20. Résultat n°20

    Bourg-lès-Valence à Valence.

    Date

    1800-1861

    Cote

    1 M 916

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
    • Bourg-lès-Valence à Valence.