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198 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Cote
3711 W 77
 Date
2006-2019
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Énergies.
  • Éoliennes.
  • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Résultat n°2

Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en licence dirigée.
Cote
4000 W 37
 Date
1967-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en...
Résultat n°3

2010
Cote
4202 W 14
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4202 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Commission départementale de la chasse et de la faune...
  • Formation dégâts de gibiers.
  • 2010
Résultat n°4

Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, règlement de chasse, licences de chasse.
Cote
4000 W 25
 Date
1967-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
  • Chasse en licence dirigée.
  • Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...
Résultat n°5

PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.
Cote
3711 W 92
 Date
2013-2013
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Prévention des risques.
  • PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...
Résultat n°6

Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.
Cote
3711 W 98
 Date
1997-2001
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Chasse.
  • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...
Résultat n°7

PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.
Cote
3711 W 91
 Date
2013-2013
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Prévention des risques.
  • PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...
Résultat n°8

2014
Cote
3711 W 21
 Date
2013-2013
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Finances.
  • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
  • 2014
Résultat n°9

Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.
Cote
3711 W 44
 Date
2016-2016
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Sollicitations Département / Préfecture.
  • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...
Résultat n°10

PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.
Cote
3711 W 90
 Date
2013-2013
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Prévention des risques.
  • PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...
Résultat n°11

2007-2013
Cote
3711 W 1
 Date
2007-2013
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Notes internes.
  • 2007-2013
Résultat n°12

1975-1984
Cote
2875 W 105
 Date
1975-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

  • Gestion technique des forêts.
  • Gestion et exploitation des ressources forestières.
  • Chasse.
  • Conditions d'exploitation de la chasse.
  • Suivi des populations de grand gibier.
  • 1975-1984
Résultat n°13

2015
Cote
3711 W 22
 Date
2013-2015
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Finances.
  • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
  • 2015
Résultat n°14

2012
Cote
3711 W 19
 Date
2011-2011
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Finances.
  • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
  • 2012
Résultat n°15

Licences délivrées (1980-1982), règlementation.
Cote
4000 W 23
 Date
1967-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
  • Licences délivrées (1980-1982), règlementation.
Résultat n°16

Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.
Cote
3711 W 32
 Date
2010-2012
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Politique environnementale : dossiers transversaux.
  • Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...
Résultat n°17

Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.
Cote
3711 W 116
 Date
2010-2012
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Actions ponctuelles.
  • Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...
Résultat n°18

Lotissement : instructions, correspondance, projets (1967). Révision triennale des prix des baux : lettres-circulaires, correspondance (1969-1974).
Cote
4000 W 2
 Date
1956-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Lotissement : instructions, correspondance, projets...
Résultat n°19

2008
Cote
4202 W 6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4202 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Commission départementale de la chasse et de la faune...
  • Formation plénière.
  • 2008
Résultat n°20

Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.
Cote
3711 W 107
 Date
1976-2017
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Carrières.
  • Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...