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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3711 W 77
Date
2006-2019
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Énergies.
  • Éoliennes.
  • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Résultat n°2
Cote
4000 W 37
Date
1967-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en...
Résultat n°3
Cote
4202 W 14
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4202 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Commission départementale de la chasse et de la faune...
  • Formation dégâts de gibiers.
  • 2010
Résultat n°4
Cote
4000 W 25
Date
1967-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
  • Chasse en licence dirigée.
  • Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...
Résultat n°5
Cote
3711 W 92
Date
2013-2013
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Prévention des risques.
  • PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...
Résultat n°6
Cote
3711 W 98
Date
1997-2001
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Chasse.
  • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...
Résultat n°7
Cote
3711 W 91
Date
2013-2013
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Prévention des risques.
  • PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...
Résultat n°8
Cote
3711 W 21
Date
2013-2013
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Finances.
  • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
  • 2014
Résultat n°9
Cote
3711 W 44
Date
2016-2016
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Sollicitations Département / Préfecture.
  • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...
Résultat n°10
Cote
3711 W 90
Date
2013-2013
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Prévention des risques.
  • PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...
Résultat n°11
Cote
3711 W 1
Date
2007-2013
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Notes internes.
  • 2007-2013
Résultat n°12
Cote
2875 W 105
Date
1975-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

  • Gestion technique des forêts.
  • Gestion et exploitation des ressources forestières.
  • Chasse.
  • Conditions d'exploitation de la chasse.
  • Suivi des populations de grand gibier.
  • 1975-1984
Résultat n°13
Cote
3711 W 22
Date
2013-2015
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Finances.
  • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
  • 2015
Résultat n°14
Cote
3711 W 19
Date
2011-2011
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Finances.
  • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
  • 2012
Résultat n°15
Cote
4000 W 23
Date
1967-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
  • Licences délivrées (1980-1982), règlementation.
Résultat n°16
Cote
3711 W 32
Date
2010-2012
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Politique environnementale : dossiers transversaux.
  • Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...
Résultat n°17
Cote
3711 W 116
Date
2010-2012
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Actions ponctuelles.
  • Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...
Résultat n°18
Cote
4000 W 2
Date
1956-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Lotissement : instructions, correspondance, projets...
Résultat n°19
Cote
4202 W 6
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4202 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Commission départementale de la chasse et de la faune...
  • Formation plénière.
  • 2008
Résultat n°20
Cote
3711 W 107
Date
1976-2017
Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
Type de document -
  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Carrières.
  • Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...