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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier MER. (Cor./Horti P.).

    Date

    1985-2001

    Cote

    2833 W 267

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier MER. (Cor./Horti P.).
  2. Résultat n°2

    Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, rapports, correspondance.

    Date

    1983-1993

    Cote

    2833 W 249

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier FOU.
    • Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de...
  3. Résultat n°3

    Projet de développement, extraits de délibérations, comptes-rendus du comité de pilotage, dossier de marché de travaux de forage et d'essai de débits, étude d'approvisionnement et d'évacuation en eau, étude de travaux de pompage de la nappe, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2833 W 297

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Projet de développement, extraits de délibérations,...
  4. Résultat n°4

    Évacuation des eaux pluviales dans la zone des serres.

    Date

    1983-2001

    Cote

    2833 W 317

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Aménagement.
    • Évacuation des eaux pluviales dans la zone des serres.
  5. Résultat n°5

    État des investissements et du fonctionnement.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2833 W 333

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Comptabilité.
    • Registres comptables.
    • État des investissements et du fonctionnement.
  6. Résultat n°6

    Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant, convocation et comptes-rendus de réunions, offre du groupement Sechaud et Metz, offre de l'entreprise Burgeap, offre pour une étude de pré-faisabilité, pré-étude de faisabilité, compromis de vente d'une parcelle de terrain, correspondance.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2833 W 291

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • Travaux de génie civil. - Équipement de la pisciculture...
    • Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant,...
  7. Résultat n°7

    Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de réunions de chantier, rapport de contrôle, calendrier prévisionnel, dossier de presse, photographies, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2833 W 299

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de...
  8. Résultat n°8

    Contrat préliminaire, acte de vente, protocole, contrats de chaleur, acte résolutoire, rapports, correspondance.

    Date

    1983-2001

    Cote

    2833 W 265

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier TIN. (SCEA du Petit F.).
    • Contrat préliminaire, acte de vente, protocole, contrats...
  9. Résultat n°9

    Rapports d'expertises, correspondance.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2833 W 230

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier ALI/société PRO.
    • Rapports d'expertises, correspondance.
  10. Résultat n°10

    Dossier P.I.C.C.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2833 W 286

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier P.I.C.C.
  11. Résultat n°11

    SPRINKS, AGF.

    Date

    1986-1993

    Cote

    2833 W 284

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier assurance.
    • SPRINKS, AGF.
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs, Tronel/Peyros, Tilapica, Bourgeois/Domec, Plantier, Lafond, Hydro-Logic, Vanille.

    Date

    1986-2004

    Cote

    2833 W 315

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Autres projets d'installations.
    • Dossiers administratifs, Tronel/Peyros, Tilapica, Bourgeois/Domec,...
  13. Résultat n°13

    Protocole d'accord, acte de vente, contrat d'abonnement, rapport d'expertise, plan de bornage, correspondance.

    Date

    1989-2005

    Cote

    2833 W 237

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Protocole d'accord, acte de vente, contrat d'abonnement,...
  14. Résultat n°14

    Balance budgétaire des dépenses et des recettes.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2833 W 330

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Comptabilité.
    • Registres comptables.
    • Balance budgétaire des dépenses et des recettes.
  15. Résultat n°15

    Contrat préliminaire de vente, promesses et acte de vente, protocoles d'accord, contrats de chaleur, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, correspondance.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2833 W 263

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier ROD. (SCEA R. de la V. I et II, EARL R. du...
    • Contrat préliminaire de vente, promesses et acte de...
  16. Résultat n°16

    Plans d'exécution et de récolement (2a et 2b).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2833 W 312

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
    • Dossier technique, rétablissement et déplacement des...
    • Plans d'exécution et de récolement (2a et 2b).
  17. Résultat n°17

    Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, contrat de chaleur, convention, rapport d'expertise, rapport SOCOTEC, correspondance.

    Date

    1988-2005

    Cote

    2833 W 238

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier BEG.
    • Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de...
  18. Résultat n°18

    Protocoles d'accord, pièces administratives, correspondance.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2833 W 229

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier ALI/société PRO.
    • Protocoles d'accord, pièces administratives, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Procès-verbal de transaction, rapports, notes, récusation d'experts, dossier de procédure, correspondance.

    Date

    1991-1999

    Cote

    2833 W 276

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier BET.
    • Procès-verbal de transaction, rapports, notes, récusation...
  20. Résultat n°20

    Rapports d'expertises, correspondance.

    Date

    1986-1994

    Cote

    2833 W 253

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier HAN.
    • Rapports d'expertises, correspondance.