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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier MER. (Cor./Horti P.).
Cote
2833 W 267
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier MER. (Cor./Horti P.).
Résultat n°2

Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, rapports, correspondance.
Cote
2833 W 249
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier FOU.
  • Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de...
Résultat n°3

Projet de développement, extraits de délibérations, comptes-rendus du comité de pilotage, dossier de marché de travaux de forage et d'essai de débits, étude d'approvisionnement et d'évacuation en eau, étude de travaux de pompage de la nappe, correspondance.
Cote
2833 W 297
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Pisciculture, aquaculture.
  • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
  • Projet de développement, extraits de délibérations,...
Résultat n°4

Évacuation des eaux pluviales dans la zone des serres.
Cote
2833 W 317
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Travaux.
  • Aménagement.
  • Évacuation des eaux pluviales dans la zone des serres.
Résultat n°5

État des investissements et du fonctionnement.
Cote
2833 W 333
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Comptabilité.
  • Registres comptables.
  • État des investissements et du fonctionnement.
Résultat n°6

Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant, convocation et comptes-rendus de réunions, offre du groupement Sechaud et Metz, offre de l'entreprise Burgeap, offre pour une étude de pré-faisabilité, pré-étude de faisabilité, compromis de vente d'une parcelle de terrain, correspondance.
Cote
2833 W 291
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Pisciculture, aquaculture.
  • Travaux de génie civil. - Équipement de la pisciculture...
  • Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant,...
Résultat n°7

Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de réunions de chantier, rapport de contrôle, calendrier prévisionnel, dossier de presse, photographies, correspondance.
Cote
2833 W 299
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Pisciculture, aquaculture.
  • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
  • Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de...
Résultat n°8

Contrat préliminaire, acte de vente, protocole, contrats de chaleur, acte résolutoire, rapports, correspondance.
Cote
2833 W 265
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier TIN. (SCEA du Petit F.).
  • Contrat préliminaire, acte de vente, protocole, contrats...
Résultat n°9

Rapports d'expertises, correspondance.
Cote
2833 W 230
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier ALI/société PRO.
  • Rapports d'expertises, correspondance.
Résultat n°10

Dossier P.I.C.C.
Cote
2833 W 286
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier P.I.C.C.
Résultat n°11

SPRINKS, AGF.
Cote
2833 W 284
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier assurance.
  • SPRINKS, AGF.
Résultat n°12

Dossiers administratifs, Tronel/Peyros, Tilapica, Bourgeois/Domec, Plantier, Lafond, Hydro-Logic, Vanille.
Cote
2833 W 315
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Travaux.
  • Autres projets d'installations.
  • Dossiers administratifs, Tronel/Peyros, Tilapica, Bourgeois/Domec,...
Résultat n°13

Protocole d'accord, acte de vente, contrat d'abonnement, rapport d'expertise, plan de bornage, correspondance.
Cote
2833 W 237
 Date
1989-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Protocole d'accord, acte de vente, contrat d'abonnement,...
Résultat n°14

Balance budgétaire des dépenses et des recettes.
Cote
2833 W 330
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Comptabilité.
  • Registres comptables.
  • Balance budgétaire des dépenses et des recettes.
Résultat n°15

Contrat préliminaire de vente, promesses et acte de vente, protocoles d'accord, contrats de chaleur, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, correspondance.
Cote
2833 W 263
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier ROD. (SCEA R. de la V. I et II, EARL R. du...
  • Contrat préliminaire de vente, promesses et acte de...
Résultat n°16

Plans d'exécution et de récolement (2a et 2b).
Cote
2833 W 312
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Travaux.
  • TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
  • Dossier technique, rétablissement et déplacement des...
  • Plans d'exécution et de récolement (2a et 2b).
Résultat n°17

Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, contrat de chaleur, convention, rapport d'expertise, rapport SOCOTEC, correspondance.
Cote
2833 W 238
 Date
1988-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier BEG.
  • Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de...
Résultat n°18

Protocoles d'accord, pièces administratives, correspondance.
Cote
2833 W 229
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier ALI/société PRO.
  • Protocoles d'accord, pièces administratives, correspondance.
Résultat n°19

Procès-verbal de transaction, rapports, notes, récusation d'experts, dossier de procédure, correspondance.
Cote
2833 W 276
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier BET.
  • Procès-verbal de transaction, rapports, notes, récusation...
Résultat n°20

Rapports d'expertises, correspondance.
Cote
2833 W 253
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833 W - SMARD

  • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
  • Dossiers de contentieux
  • Dossier HAN.
  • Rapports d'expertises, correspondance.