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112 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier MER. (Cor./Horti P.).

Date

1985-2001

Cote

2833 W 267

Résultat n°2

Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, rapports, correspondance.

Date

1983-1993

Cote

2833 W 249

Résultat n°3

Projet de développement, extraits de délibérations, comptes-rendus du comité de pilotage, dossier de marché de travaux de forage et d'essai de débits, étude d'approvisionnement et d'évacuation en eau, étude de travaux de pompage de la nappe, correspondance.

Date

2000-2001

Cote

2833 W 297

Résultat n°4

Évacuation des eaux pluviales dans la zone des serres.

Date

1983-2001

Cote

2833 W 317

Résultat n°5

État des investissements et du fonctionnement.

Date

2000-2004

Cote

2833 W 333

Résultat n°6

Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant, convocation et comptes-rendus de réunions, offre du groupement Sechaud et Metz, offre de l'entreprise Burgeap, offre pour une étude de pré-faisabilité, pré-étude de faisabilité, compromis de vente d'une parcelle de terrain, correspondance.

Date

1995-2000

Cote

2833 W 291

Résultat n°7

Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de réunions de chantier, rapport de contrôle, calendrier prévisionnel, dossier de presse, photographies, correspondance.

Date

2000-2001

Cote

2833 W 299

Résultat n°8

Contrat préliminaire, acte de vente, protocole, contrats de chaleur, acte résolutoire, rapports, correspondance.

Date

1983-2001

Cote

2833 W 265

Résultat n°9

Rapports d'expertises, correspondance.

Date

1985-1994

Cote

2833 W 230

Résultat n°10

Dossier P.I.C.C.

Date

1996-1999

Cote

2833 W 286

Résultat n°11

SPRINKS, AGF.

Date

1986-1993

Cote

2833 W 284

Résultat n°12

Dossiers administratifs, Tronel/Peyros, Tilapica, Bourgeois/Domec, Plantier, Lafond, Hydro-Logic, Vanille.

Date

1986-2004

Cote

2833 W 315

Résultat n°13

Protocole d'accord, acte de vente, contrat d'abonnement, rapport d'expertise, plan de bornage, correspondance.

Date

1989-2005

Cote

2833 W 237

Résultat n°14

Balance budgétaire des dépenses et des recettes.

Date

1986-1990

Cote

2833 W 330

Résultat n°15

Contrat préliminaire de vente, promesses et acte de vente, protocoles d'accord, contrats de chaleur, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, correspondance.

Date

1983-2003

Cote

2833 W 263

Résultat n°16

Plans d'exécution et de récolement (2a et 2b).

Date

1996-2000

Cote

2833 W 312

Résultat n°17

Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, contrat de chaleur, convention, rapport d'expertise, rapport SOCOTEC, correspondance.

Date

1988-2005

Cote

2833 W 238

Résultat n°18

Protocoles d'accord, pièces administratives, correspondance.

Date

1985-1994

Cote

2833 W 229

Résultat n°19

Procès-verbal de transaction, rapports, notes, récusation d'experts, dossier de procédure, correspondance.

Date

1991-1999

Cote

2833 W 276

Résultat n°20

Rapports d'expertises, correspondance.

Date

1986-1994

Cote

2833 W 253