centrale nucléaire

1
Dossier MER. (Cor./Horti P.).

Date

1985-2001

Cote

2833 W 267
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier MER. (Cor./Horti P.).
2
Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, rapports, correspondance.

Date

1983-1993

Cote

2833 W 249
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier FOU.
- Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de...
3
Projet de développement, extraits de délibérations, comptes-rendus du comité de pilotage, dossier de marché de travaux de forage et d'essai de débits, étude d'approvisionnement et d'évacuation en eau, étude de travaux de pompage de la nappe, correspondance.

Date

2000-2001

Cote

2833 W 297
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Pisciculture, aquaculture.
- AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
- Projet de développement, extraits de délibérations,...
4
Évacuation des eaux pluviales dans la zone des serres.

Date

1983-2001

Cote

2833 W 317
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Travaux.
- Aménagement.
- Évacuation des eaux pluviales dans la zone des serres.
5
État des investissements et du fonctionnement.

Date

2000-2004

Cote

2833 W 333
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Comptabilité.
- Registres comptables.
- État des investissements et du fonctionnement.
6
Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant, convocation et comptes-rendus de réunions, offre du groupement Sechaud et Metz, offre de l'entreprise Burgeap, offre pour une étude de pré-faisabilité, pré-étude de faisabilité, compromis de vente d'une parcelle de terrain, correspondance.

Date

1995-2000

Cote

2833 W 291
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Pisciculture, aquaculture.
- Travaux de génie civil. - Équipement de la pisciculture...
- Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant,...
7
Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de réunions de chantier, rapport de contrôle, calendrier prévisionnel, dossier de presse, photographies, correspondance.

Date

2000-2001

Cote

2833 W 299
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Pisciculture, aquaculture.
- AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
- Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de...
8
Contrat préliminaire, acte de vente, protocole, contrats de chaleur, acte résolutoire, rapports, correspondance.

Date

1983-2001

Cote

2833 W 265
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier TIN. (SCEA du Petit F.).
- Contrat préliminaire, acte de vente, protocole, contrats...
9
Rapports d'expertises, correspondance.

Date

1985-1994

Cote

2833 W 230
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier ALI/société PRO.
- Rapports d'expertises, correspondance.
10
Dossier P.I.C.C.

Date

1996-1999

Cote

2833 W 286
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier P.I.C.C.
11
SPRINKS, AGF.

Date

1986-1993

Cote

2833 W 284
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier assurance.
- SPRINKS, AGF.
12
Dossiers administratifs, Tronel/Peyros, Tilapica, Bourgeois/Domec, Plantier, Lafond, Hydro-Logic, Vanille.

Date

1986-2004

Cote

2833 W 315
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Travaux.
- Autres projets d'installations.
- Dossiers administratifs, Tronel/Peyros, Tilapica, Bourgeois/Domec,...
13
Protocole d'accord, acte de vente, contrat d'abonnement, rapport d'expertise, plan de bornage, correspondance.

Date

1989-2005

Cote

2833 W 237
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Protocole d'accord, acte de vente, contrat d'abonnement,...
14
Balance budgétaire des dépenses et des recettes.

Date

1986-1990

Cote

2833 W 330
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Comptabilité.
- Registres comptables.
- Balance budgétaire des dépenses et des recettes.
15
Contrat préliminaire de vente, promesses et acte de vente, protocoles d'accord, contrats de chaleur, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, correspondance.

Date

1983-2003

Cote

2833 W 263
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier ROD. (SCEA R. de la V. I et II, EARL R. du...
- Contrat préliminaire de vente, promesses et acte de...
16
Plans d'exécution et de récolement (2a et 2b).

Date

1996-2000

Cote

2833 W 312
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Travaux.
- TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
- Dossier technique, rétablissement et déplacement des...
- Plans d'exécution et de récolement (2a et 2b).
17
Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, contrat de chaleur, convention, rapport d'expertise, rapport SOCOTEC, correspondance.

Date

1988-2005

Cote

2833 W 238
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier BEG.
- Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de...
18
Protocoles d'accord, pièces administratives, correspondance.

Date

1985-1994

Cote

2833 W 229
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier ALI/société PRO.
- Protocoles d'accord, pièces administratives, correspondance.
19
Procès-verbal de transaction, rapports, notes, récusation d'experts, dossier de procédure, correspondance.

Date

1991-1999

Cote

2833 W 276
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier BET.
- Procès-verbal de transaction, rapports, notes, récusation...
20
Rapports d'expertises, correspondance.

Date

1986-1994

Cote

2833 W 253
- Contexte : 2833 W - SMARD
- V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
- Dossiers de contentieux
- Dossier HAN.
- Rapports d'expertises, correspondance.

Résultats de la recherche

Dossier MER. (Cor./Horti P.).

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Projet de développement, extraits de délibérations, comptes-rendus du comité de pilotage, dossier de marché de travaux de forage et d'essai de débits, étude d'approvisionnement et d'évacuation en eau, étude de travaux de pompage de la nappe, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Évacuation des eaux pluviales dans la zone des serres.

Date

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Contexte : 2833 W - SMARD

État des investissements et du fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de réunions de chantier, rapport de contrôle, calendrier prévisionnel, dossier de presse, photographies, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Contrat préliminaire, acte de vente, protocole, contrats de chaleur, acte résolutoire, rapports, correspondance.

Date

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Contexte : 2833 W - SMARD

Rapports d'expertises, correspondance.

Date

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Contexte : 2833 W - SMARD

Dossier P.I.C.C.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

SPRINKS, AGF.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Dossiers administratifs, Tronel/Peyros, Tilapica, Bourgeois/Domec, Plantier, Lafond, Hydro-Logic, Vanille.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Protocole d'accord, acte de vente, contrat d'abonnement, rapport d'expertise, plan de bornage, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Balance budgétaire des dépenses et des recettes.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Contrat préliminaire de vente, promesses et acte de vente, protocoles d'accord, contrats de chaleur, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Plans d'exécution et de récolement (2a et 2b).

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, contrat de chaleur, convention, rapport d'expertise, rapport SOCOTEC, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Protocoles d'accord, pièces administratives, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Procès-verbal de transaction, rapports, notes, récusation d'experts, dossier de procédure, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD

Rapports d'expertises, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2833 W - SMARD