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75 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs : plans profils en long, plan Projet DDE, plan de situation, plans du réseau, convention, notification de la convention, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

4269 W 23

Résultat n°2

Suppression du passage à niveau 357 à Tain-l'Hermitage.

Date

1999

Cote

4175 W 33

Résultat n°3

1984-1989.

Date

1984-1989

Cote

4269 W 6

Résultat n°4

Dossier de remise d'ouvrage.

Date

2016

Cote

4175 W 22

Résultat n°5

Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de contentieux, devis topographique, devis sondage, convention AFIR, dossier d'étude des réclamations.

Date

1993-1999

Cote

4269 W 10

Résultat n°6

Enquête publique.

Date

s.d.

Cote

4175 W 10

Résultat n°7

1989-1992.

Date

1989-1992

Cote

4269 W 7

Résultat n°8

Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude des réseaux.

Date

2000-2003

Cote

4269 W 27

Résultat n°9

Compatibilité projet RN7 déviation de Livron-Loriol.

Date

2000

Cote

4175W 5

Résultat n°10

Contournement Nord-Ouest de Romans (CNOR), travaux de construction et actions des opposants.

Date

2004-2010

Cote

3588 W 43

Résultat n°11

Contournement Ouest de Romans.

Date

2004

Cote

4175 W 34

Résultat n°12

Rétablissement de la RD 148, liaison Boulc-Châtillon, désenclavement de Boulc.

Date

1993-1996

Cote

4175 W 14

Résultat n°13

Infrastructures routières. - Déviation d'Alixan.

Date

2014

Cote

3588 W 45

Résultat n°14

Traversée de Valence. - Effets de l'autoroute sur les eaux, l'acoustique, conséquences urbaines et paysagères, situation des trafics, rapport de présentation.

Date

1998

Cote

4175W 3

Résultat n°15

Étude paysagère, phase 2.

Date

1998

Cote

4175W 29

Résultat n°16

Aménagement du rond point des Couleures, procédures d'autorisation d'abattage d'arbres le long de la Route nationale 532 (RN 532) : correspondance, plan, planches images photos, photographies, compte rendu de réunion de la commission départemental des sites perspectives et paysages, mémoire explicatif, plan des plantations.

Date

1997-1997

Cote

4269 W 16

Résultat n°17

Mise à deux fois deux voies de la RN 1532 entre l'échangeur avec la RD 261 et la gare de péage de Valence Sud de l'A7.

Date

Avril 1997

Cote

4175 W 23

Résultat n°18

Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal, constat d'huissier.

Date

1996-1999

Cote

4269 W 21

Résultat n°19

Étude paysagère, phase 1.

Date

1998

Cote

4175W 28

Résultat n°20

Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ; Travaux de protection phonique : dossier technique (1991-1993) ; Exécution et financement des travaux de protection phonique et d'isolation de façade à Valence : convention (1991) ; Vibrations liées au contournement de Valence : études BCEOMéude (1995) ; Mise à 2*2 voies : étude d'impact dont proposition d'étude, dossier de concertation, correspondance, notes, notice explicative, rapport (1993-1994) ; Enquête publique : arrêté de DUP, compte rendu, correspondance (1994) ; Étude riverains/vélo : correspondance, liste des engagements de l'État (1996).

Date

1991-1996

Cote

4269 W 17