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Résultats de la recherche

  • 1

    Carton B.

    Date

    1814-1817

    Cote

    8 R 21

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton B.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 2

    Organisation générale.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 8

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Commission centrale auxiliaire de Tain.
    • Organisation générale.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 3

    Registre d'inventaire.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 19

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Registre d'inventaire.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 4

    Carton C.

    Date

    An VIII-1817

    Cote

    8 R 22

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton C.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 5

    Carton FF.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 46

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons EE et FF.
    • Carton FF.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 6

    Carton D.

    Date

    1818-1819

    Cote

    8 R 23

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton D.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 7

    Commission de liquidation. - Pièces générales.

    Date

    1815-1826

    Cote

    8 R 70

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Compléments à l'inventaire.
    • Commission de liquidation. - Pièces générales.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 8

    Saillans et Saint-Donat.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 13

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Comissions auxiliaires.
    • Saillans et Saint-Donat.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 9

    Carton EE.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 45

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons EE et FF.
    • Carton EE.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 10

    Carton UU.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 60

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton UU.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 11

    Carton PP.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 55

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Carton PP.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 12

    Carton LL.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 51

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons LL et MM.
    • Carton LL.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 13

    Saint-Vallier et Valence.

    Date

    1814-1815

    Cote

    8 R 14

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Comissions auxiliaires.
    • Saint-Vallier et Valence.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 14

    Mairie de Tain.

    Date

    1812-1815

    Cote

    8 R 7

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Commission centrale de Tain.
    • Mairie de Tain.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 15

    Loriol.

    Date

    1814-1817

    Cote

    8 R 12

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Comissions auxiliaires.
    • Loriol.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 16

    Carton XX.

    Date

    1814-1819

    Cote

    8 R 62

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons XX et YY.
    • Carton XX.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 17

    Comptes-rendus des commissions des subsistances.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 71

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Compléments à l'inventaire.
    • Comptes-rendus des commissions des subsistances.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 18

    Ravitaillement des troupes ennemies et françaises.

    Date

    1870

    Cote

    8 R 75

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1870-1871.
    • Ravitaillement des troupes ennemies et françaises.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 19

    Carton CC.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 43

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons Y à CC.
    • Carton CC.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 20

    Carton A.

    Date

    1813-1818

    Cote

    8 R 20

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton A.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 21

    8 R 65

    Date

    1814-1815

    Cote

    8 R 65

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton ZZ.
    • Commission départementale chargée de l'examen des dépenses...
    • 8 R 65

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 22

    Entrée en guerre contre la Prusse. - Proclamation de l'Empereur.

    Date

    1870

    Cote

    8 R 74

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1870-1871.
    • Entrée en guerre contre la Prusse. - Proclamation de...

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 23

    Cartons H et J.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 27

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons H et J.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 24

    Registre des délibérations.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 67

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton ZZ.
    • Commission centrale des subsistances.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 25

    Carton GG.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 47

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons GG et HH.
    • Carton GG.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 26

    Carton L.

    Date

    1814-1819

    Cote

    8 R 29

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton L.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 27

    Droits d'octroi.

    Date

    1814-1818

    Cote

    8 R 17

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1813 et 1814.
    • Droits d'octroi.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 28

    Carton R.

    Date

    1814-1817

    Cote

    8 R 34

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton R.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 29

    Carton AA.

    Date

    1814-1817

    Cote

    8 R 41

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons Y à CC.
    • Carton AA.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 30

    Carton VV.

    Date

    1814-1816

    Cote

    8 R 61

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton VV.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 31

    Carton DD.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 44

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Carton DD.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 32

    Carton F.

    Date

    1814-1820

    Cote

    8 R 25

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton F.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 33

    Pièces par communes.

    Date

    1814-1819

    Cote

    8 R 72

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Compléments à l'inventaire.
    • Pièces par communes.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 34

    Carton ZZ bis.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 69

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton ZZ bis.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 35

    Communes.

    Date

    1814-1818

    Cote

    8 R 18

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1813 et 1814.
    • Communes.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 36

    Carton YY.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 63

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons XX et YY.
    • Carton YY.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 37

    Carton QQ.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 56

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Carton QQ.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 38

    Organisation matérielle. - Réglementation : ordres du jour, arrêtés, circulaires, liste de tarifs, ordonnances. Pièces par communes : correspondance, états, proclamation, adjudications, extraits de délibérations du conseil municipal, circulaire de la Commission centrale à Tain, procès-verbaux, pétition.

    Date

    1814-1816

    Cote

    8 R 1

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Organisation matérielle. - Réglementation : ordres...

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 39

    Commission départementale pour l'examen des dépenses de réquisitions.

    Date

    1814-1818

    Cote

    8 R 15

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1813 et 1814.
    • Commission départementale pour l'examen des dépenses...

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 40

    Carton TT.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 59

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Carton TT.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 41

    Registre des délibérations, arrêtés et circulaires de la Commission centrale, registres de copies de lettres.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 3

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Commission centrale de Tain.
    • Registre des délibérations, arrêtés et circulaires...

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 42

    Carton NN.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 53

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Carton NN.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 43

    Commission de liquidation.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 64

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton ZZ.
    • Commission de liquidation.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 44

    Carton N.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 30

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton N.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 45

    Carton Q.

    Date

    1815-1821

    Cote

    8 R 33

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton Q.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 46

    Carton OO.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 54

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Carton OO.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 47

    Carton MM.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 52

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons LL et MM.
    • Carton MM.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 48

    Carton HH.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 48

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons GG et HH.
    • Carton HH.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 49

    Carton KK.

    Date

    1815-1819

    Cote

    8 R 50

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons JJ et KK.
    • Carton KK.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 50

    Carton JJ.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 49

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons JJ et KK.
    • Carton JJ.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 51

    Réquisitions. - Remboursement : circulaires, correspondance, états et listes nominatives des personnes chez lesquelles ont été fait des réquisitions ou qui ont eu des bons de réquisitions, état indiquant les dates de l'affichage de la loi du 15 juin 1871 dans les communes, affiche, récépissé de bon, dépêche officielle. Réclamations : correspondance, extrait du registre des délibérations de la commission administrative de l'hospice civil de Valence, feuille d'information, extraits des délibérations du conseil municipal de la commune de Livron, dépêches télégraphiques. Armée allemande : circulaire.

    Date

    1870-1872

    Cote

    8 R 76

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1870-1871.
    • Réquisitions. - Remboursement : circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 52

    Carton SS.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 58

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Carton SS.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 53

    Carton G.

    Date

    1815-1817

    Cote

    8 R 26

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton G.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 54

    Comissions auxiliaires centrales. - Die : correspondance, bordereau. Nyons : arrêtés.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 10

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Comissions auxiliaires centrales. - Die : correspondance,...

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 55

    Commission centrale de Valence.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 2

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Commission centrale de Valence.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 56

    Registre de correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 68

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton ZZ.
    • Commission centrale des subsistances.
    • Registre de correspondance.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 57

    Carton BB.

    Date

    1814-1816

    Cote

    8 R 42

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons Y à CC.
    • Carton BB.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 58

    Carton P.

    Date

    1818

    Cote

    8 R 32

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton P.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 59

    Correspondance avec les cantons.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 6

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Commission centrale de Tain.
    • Correspondance avec les cantons.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 60

    Carton E.

    Date

    1815-1819

    Cote

    8 R 24

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton E.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 61

    Carton RR.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 57

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Carton RR.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 62

    Administration générale.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 4

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Commission centrale de Tain.
    • Administration générale.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 63

    Carton T.

    Date

    1814-1822

    Cote

    8 R 36

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton T.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 64

    Carton U.

    Date

    1816-1820

    Cote

    8 R 37

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton U.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 65

    Organisation matérielle.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 9

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Commission centrale auxiliaire de Tain.
    • Organisation matérielle.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 66

    Carton O.

    Date

    1815-1818

    Cote

    8 R 31

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton O.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 67

    Carton S.

    Date

    1815-1822

    Cote

    8 R 35

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton S.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 68

    8 R 66

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 66

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton ZZ.
    • Commission départementale chargée de l'examen des dépenses...
    • 8 R 66

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 69

    Carton Y.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 39

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons Y à CC.
    • Carton Y.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 70

    Bourg-de-Péage à Crest.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 11

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Comissions auxiliaires.
    • Bourg-de-Péage à Crest.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 71

    Carton Z.

    Date

    1814-1816

    Cote

    8 R 40

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons Y à CC.
    • Carton Z.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 72

    Carton K.

    Date

    1815-1822

    Cote

    8 R 28

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton K.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 73

    Carton X.

    Date

    1815-1820

    Cote

    8 R 38

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton X.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 74

    Dommages de guerre. - Commission de réparation de secours aux communes.

    Date

    1816-1817

    Cote

    8 R 73

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Compléments à l'inventaire.
    • Dommages de guerre. - Commission de réparation de secours...

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 75

    Commissaires. Commissaires aux réquisition : relevé du registre de livraisons, registre des denrées de réquisition, comptes généraux, mandats de paiement des réquisitions (1814-1815). Commissaires spéciaux : correspondance, pétition, arrêtés, note (1814-1816).

    Date

    1814-1816

    Cote

    8 R 16

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1813 et 1814.
    • Commissaires. Commissaires aux réquisition : relevé...

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  • 76

    Comptabilité et perception.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 5

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Subsistances des troupes alliées.
    • Commission centrale de Tain.
    • Comptabilité et perception.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.