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  • 1

    octobre (09-4522 à 09-4799).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 23

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4522 à 09-4799).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 2

    avril (10-1287 à 10-1541).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 33

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • avril (10-1287 à 10-1541).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 3

    9 mai 1990 au 4 septembre 1992

    Cote

    3394 W 63

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 9 mai 1990 au 4 septembre 1992

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 4

    octobre (09-4800 à 09-4953).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 24

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4800 à 09-4953).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 5

    5 mai 1981 au 27 avril 1982

    Cote

    3394 W 55

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 5 mai 1981 au 27 avril 1982

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 6

    31 mars 1993 au 2 mai 1994

    Cote

    3394 W 65

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 31 mars 1993 au 2 mai 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 7

    juillet (09-3480 à 09-3718).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 19

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • juillet (09-3480 à 09-3718).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 8

    novembre (09-5221 à 09-5527).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 26

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • novembre (09-5221 à 09-5527).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 9

    août (09-3891 à 09-4109).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 21

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • août (09-3891 à 09-4109).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 10

    22 juin 1972 au 22 juin 1973

    Date

    Entre le 22 juin 1972 et le 22 juin 1973

    Cote

    3394 W 46

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 22 juin 1972 au 22 juin 1973

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 11

    mai (09-1956 à 09-2273).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 15

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • mai (09-1956 à 09-2273).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 12

    10 mars 1989 au 5 octobre 1989

    Cote

    3394 W 62

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 10 mars 1989 au 5 octobre 1989

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 13

    mars (09-786 à 09-990).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 10

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • mars (09-786 à 09-990).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 14

    30 avril 1975 au 18 mai 1976

    Cote

    3394 W 49

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 30 avril 1975 au 18 mai 1976

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 15

    avril (10-1544 à 10-1847).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 34

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • avril (10-1544 à 10-1847).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 16

    décembre (10-335-0003 à 10-356-0009).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 44

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • décembre (10-335-0003 à 10-356-0009).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 17

    5 juillet 1983 au 14 septembre 1984

    Cote

    3394 W 57

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 5 juillet 1983 au 14 septembre 1984

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 18

    juin (09-2274 à 09-2619).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 16

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • juin (09-2274 à 09-2619).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 19

    janvier (09-001 à 09-150).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 6

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • janvier (09-001 à 09-150).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 20

    29 mai 1980 au 5 mai 1981

    Cote

    3394 W 54

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 29 mai 1980 au 5 mai 1981

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État