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  • 1

    octobre (09-4522 à 09-4799).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 23

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4522 à 09-4799).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 2

    avril (10-1287 à 10-1541).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 33

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • avril (10-1287 à 10-1541).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 3

    9 mai 1990 au 4 septembre 1992

    Cote

    3394 W 63

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 9 mai 1990 au 4 septembre 1992

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 4

    octobre (09-4800 à 09-4953).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 24

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4800 à 09-4953).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 5

    5 mai 1981 au 27 avril 1982

    Cote

    3394 W 55

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 5 mai 1981 au 27 avril 1982

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 6

    31 mars 1993 au 2 mai 1994

    Cote

    3394 W 65

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 31 mars 1993 au 2 mai 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 7

    juillet (09-3480 à 09-3718).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 19

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • juillet (09-3480 à 09-3718).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 8

    novembre (09-5221 à 09-5527).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 26

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • novembre (09-5221 à 09-5527).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 9

    août (09-3891 à 09-4109).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 21

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • août (09-3891 à 09-4109).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 10

    22 juin 1972 au 22 juin 1973

    Date

    Entre le 22 juin 1972 et le 22 juin 1973

    Cote

    3394 W 46

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 22 juin 1972 au 22 juin 1973

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 11

    mai (09-1956 à 09-2273).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 15

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • mai (09-1956 à 09-2273).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 12

    10 mars 1989 au 5 octobre 1989

    Cote

    3394 W 62

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 10 mars 1989 au 5 octobre 1989

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 13

    mars (09-786 à 09-990).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 10

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • mars (09-786 à 09-990).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 14

    30 avril 1975 au 18 mai 1976

    Cote

    3394 W 49

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 30 avril 1975 au 18 mai 1976

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 15

    avril (10-1544 à 10-1847).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 34

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • avril (10-1544 à 10-1847).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 16

    décembre (10-335-0003 à 10-356-0009).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 44

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • décembre (10-335-0003 à 10-356-0009).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 17

    5 juillet 1983 au 14 septembre 1984

    Cote

    3394 W 57

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 5 juillet 1983 au 14 septembre 1984

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 18

    juin (09-2274 à 09-2619).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 16

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • juin (09-2274 à 09-2619).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 19

    janvier (09-001 à 09-150).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 6

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • janvier (09-001 à 09-150).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 20

    29 mai 1980 au 5 mai 1981

    Cote

    3394 W 54

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 29 mai 1980 au 5 mai 1981

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 21

    avril (09-1163 à 09-1340).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 12

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • avril (09-1163 à 09-1340).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 22

    22 juin 1973 au 6 mai 1974

    Cote

    3394 W 47

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 22 juin 1973 au 6 mai 1974

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 23

    10 juin 1977 au 15 juin 1978

    Cote

    3394 W 51

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 10 juin 1977 au 15 juin 1978

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 24

    mai (10-2161 à 10-2270).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 36

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • mai (10-2161 à 10-2270).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 25

    14 septembre 1984 au 13 décembre 1985

    Cote

    3394 W 58

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 14 septembre 1984 au 13 décembre 1985

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 26

    29 avril 1982 au 5 juillet 1983

    Cote

    3394 W 56

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 29 avril 1982 au 5 juillet 1983

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 27

    décembre (06-6164 à 06-6410).

    Date

    2006

    Cote

    3394 W 3

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2006
    • décembre (06-6164 à 06-6410).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 28

    juillet (10-3110 à 10-3179).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 39

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • juillet (10-3110 à 10-3179).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 29

    mars (10-782 à 10-1255).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 32

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • mars (10-782 à 10-1255).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 30

    janvier (10-003 à 10-351).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 29

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • janvier (10-003 à 10-351).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 31

    juillet (09-3029 à 09-3479).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 18

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • juillet (09-3029 à 09-3479).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 32

    décembre (06-6629 à 06-6783).

    Date

    2006

    Cote

    3394 W 5

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2006
    • décembre (06-6629 à 06-6783).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 33

    juin (10-2242 à 10-2651).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 37

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • juin (10-2242 à 10-2651).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 34

    août (10-3183 à 10-3543).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 40

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • août (10-3183 à 10-3543).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 35

    septembre (09-4111 à 09-4521).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 22

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • septembre (09-4111 à 09-4521).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 36

    mai (09-1694 à 09-1955).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 14

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • mai (09-1694 à 09-1955).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 37

    6 avril 1988 au 10 mars 1989

    Cote

    3394 W 61

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 6 avril 1988 au 10 mars 1989

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 38

    août (09-3720 à 09-3890).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 20

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • août (09-3720 à 09-3890).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 39

    janvier (09-151 à 09-429).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 7

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • janvier (09-151 à 09-429).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 40

    septembre (10-3544 à 10-3891).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 41

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • septembre (10-3544 à 10-3891).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 41

    novembre (06-5552 à 06-5859).

    Date

    2006

    Cote

    3394 W 1

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2006
    • novembre (06-5552 à 06-5859).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 42

    novembre (10-306-0007 à 10-334-0027).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 43

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • novembre (10-306-0007 à 10-334-0027).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 43

    juillet (10-2661 à 10-3109).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 38

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • juillet (10-2661 à 10-3109).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 44

    13 décembre 1985 au 11 mars 1987

    Cote

    3394 W 59

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 13 décembre 1985 au 11 mars 1987

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 45

    décembre (09-5661 à 09-6084).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 28

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • décembre (09-5661 à 09-6084).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 46

    15 juin 1978 au 27 juin 1979

    Cote

    3394 W 52

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 15 juin 1978 au 27 juin 1979

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 47

    décembre (10-357-0001 à 10-365-0018).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 45

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • décembre (10-357-0001 à 10-365-0018).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 48

    novembre (09-4954 à 09-5220).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 25

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • novembre (09-4954 à 09-5220).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 49

    mai (10-1852 à 10-2160).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 35

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • mai (10-1852 à 10-2160).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 50

    7 septembre 1992 au 4 mars 1996

    Date

    1992-1996

    Cote

    3394 W 66

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 7 septembre 1992 au 4 mars 1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 51

    19 mai 1976 au 9 juin 1977

    Cote

    3394 W 50

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 19 mai 1976 au 9 juin 1977

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 52

    février (10-571 à 10-781).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 31

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • février (10-571 à 10-781).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 53

    27 juin 1979 au 29 mai 1980

    Cote

    3394 W 53

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 27 juin 1979 au 29 mai 1980

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 54

    février (09-561 à 09-785).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 9

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • février (09-561 à 09-785).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 55

    avril (09-1341 à 09-1692).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 13

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • avril (09-1341 à 09-1692).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 56

    novembre (06-5860 à 06-6163).

    Date

    2006

    Cote

    3394 W 2

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2006
    • novembre (06-5860 à 06-6163).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 57

    11 mars 1987 au 5 avril 1988

    Cote

    3394 W 60

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 11 mars 1987 au 5 avril 1988

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 58

    3 décembre 1991 au 31 mars 1993

    Cote

    3394 W 64

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 3 décembre 1991 au 31 mars 1993

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 59

    février (09-430 à 09-560).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 8

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • février (09-430 à 09-560).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 60

    décembre (06-6411 à 06-6628).

    Date

    2006

    Cote

    3394 W 4

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2006
    • décembre (06-6411 à 06-6628).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 61

    décembre (09-5497 à 09-5660).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 27

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • décembre (09-5497 à 09-5660).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 62

    6 mai 1974 au 29 avril 1975

    Cote

    3394 W 48

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 6 mai 1974 au 29 avril 1975

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 63

    février (10-356 à 10-570).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 30

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • février (10-356 à 10-570).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 64

    mars (09-991 à 09-1162).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 11

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • mars (09-991 à 09-1162).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 65

    juin (09-2620 à 09-3028).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 17

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • juin (09-2620 à 09-3028).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 66

    octobre (10-3880 à 10-302-0028).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 42

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • octobre (10-3880 à 10-302-0028).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État