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66 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    octobre (09-4522 à 09-4799).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 23

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4522 à 09-4799).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  2. Résultat n°2

    avril (10-1287 à 10-1541).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 33

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • avril (10-1287 à 10-1541).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  3. Résultat n°3

    9 mai 1990 au 4 septembre 1992

    Cote

    3394 W 63

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 9 mai 1990 au 4 septembre 1992

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  4. Résultat n°4

    octobre (09-4800 à 09-4953).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 24

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4800 à 09-4953).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  5. Résultat n°5

    5 mai 1981 au 27 avril 1982

    Cote

    3394 W 55

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 5 mai 1981 au 27 avril 1982

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  6. Résultat n°6

    31 mars 1993 au 2 mai 1994

    Cote

    3394 W 65

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 31 mars 1993 au 2 mai 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  7. Résultat n°7

    juillet (09-3480 à 09-3718).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 19

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • juillet (09-3480 à 09-3718).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  8. Résultat n°8

    novembre (09-5221 à 09-5527).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 26

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • novembre (09-5221 à 09-5527).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  9. Résultat n°9

    août (09-3891 à 09-4109).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 21

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • août (09-3891 à 09-4109).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  10. Résultat n°10

    22 juin 1972 au 22 juin 1973

    Date

    Entre le 22 juin 1972 et le 22 juin 1973

    Cote

    3394 W 46

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 22 juin 1972 au 22 juin 1973

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  11. Résultat n°11

    mai (09-1956 à 09-2273).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 15

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • mai (09-1956 à 09-2273).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  12. Résultat n°12

    10 mars 1989 au 5 octobre 1989

    Cote

    3394 W 62

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 10 mars 1989 au 5 octobre 1989

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  13. Résultat n°13

    mars (09-786 à 09-990).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 10

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • mars (09-786 à 09-990).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  14. Résultat n°14

    30 avril 1975 au 18 mai 1976

    Cote

    3394 W 49

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 30 avril 1975 au 18 mai 1976

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  15. Résultat n°15

    avril (10-1544 à 10-1847).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 34

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • avril (10-1544 à 10-1847).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  16. Résultat n°16

    décembre (10-335-0003 à 10-356-0009).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 44

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • décembre (10-335-0003 à 10-356-0009).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  17. Résultat n°17

    5 juillet 1983 au 14 septembre 1984

    Cote

    3394 W 57

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 5 juillet 1983 au 14 septembre 1984

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  18. Résultat n°18

    juin (09-2274 à 09-2619).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 16

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • juin (09-2274 à 09-2619).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  19. Résultat n°19

    janvier (09-001 à 09-150).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 6

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • janvier (09-001 à 09-150).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  20. Résultat n°20

    29 mai 1980 au 5 mai 1981

    Cote

    3394 W 54

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 29 mai 1980 au 5 mai 1981

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  21. Résultat n°21

    avril (09-1163 à 09-1340).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 12

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • avril (09-1163 à 09-1340).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  22. Résultat n°22

    22 juin 1973 au 6 mai 1974

    Cote

    3394 W 47

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 22 juin 1973 au 6 mai 1974

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  23. Résultat n°23

    10 juin 1977 au 15 juin 1978

    Cote

    3394 W 51

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 10 juin 1977 au 15 juin 1978

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  24. Résultat n°24

    mai (10-2161 à 10-2270).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 36

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • mai (10-2161 à 10-2270).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  25. Résultat n°25

    14 septembre 1984 au 13 décembre 1985

    Cote

    3394 W 58

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 14 septembre 1984 au 13 décembre 1985

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  26. Résultat n°26

    29 avril 1982 au 5 juillet 1983

    Cote

    3394 W 56

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 29 avril 1982 au 5 juillet 1983

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  27. Résultat n°27

    décembre (06-6164 à 06-6410).

    Date

    2006

    Cote

    3394 W 3

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2006
    • décembre (06-6164 à 06-6410).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  28. Résultat n°28

    juillet (10-3110 à 10-3179).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 39

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • juillet (10-3110 à 10-3179).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  29. Résultat n°29

    mars (10-782 à 10-1255).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 32

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • mars (10-782 à 10-1255).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  30. Résultat n°30

    janvier (10-003 à 10-351).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 29

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • janvier (10-003 à 10-351).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  31. Résultat n°31

    juillet (09-3029 à 09-3479).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 18

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • juillet (09-3029 à 09-3479).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  32. Résultat n°32

    décembre (06-6629 à 06-6783).

    Date

    2006

    Cote

    3394 W 5

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2006
    • décembre (06-6629 à 06-6783).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  33. Résultat n°33

    juin (10-2242 à 10-2651).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 37

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • juin (10-2242 à 10-2651).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  34. Résultat n°34

    août (10-3183 à 10-3543).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 40

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • août (10-3183 à 10-3543).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  35. Résultat n°35

    septembre (09-4111 à 09-4521).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 22

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • septembre (09-4111 à 09-4521).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  36. Résultat n°36

    mai (09-1694 à 09-1955).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 14

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • mai (09-1694 à 09-1955).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  37. Résultat n°37

    6 avril 1988 au 10 mars 1989

    Cote

    3394 W 61

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 6 avril 1988 au 10 mars 1989

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  38. Résultat n°38

    août (09-3720 à 09-3890).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 20

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • août (09-3720 à 09-3890).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  39. Résultat n°39

    janvier (09-151 à 09-429).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 7

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • janvier (09-151 à 09-429).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  40. Résultat n°40

    septembre (10-3544 à 10-3891).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 41

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • septembre (10-3544 à 10-3891).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État