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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité) - F (partielle) - et G (totalité)

    Date

    1996-2003

    Cote

    3372W/226

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2257 W 106

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.
  3. Résultat n°3

    La Roche-sur-Grâne.

    Date

    2001-2007

    Cote

    3657 W 106

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • La Roche-sur-Grâne.
  4. Résultat n°4

    Mureils.- Sections A B C.

    Date

    -1966

    Cote

    3372W/160

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Mureils.- Sections A B C.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    1980-2008

    Cote

    3657 W 44

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Châteauneuf-de-Galaure.
  6. Résultat n°6

    Communauté de communes Val d'Eygues (2000), moulin à huiles (2002-2005), Église Saint-Vincent (1982-1999), Chapelle Notre-Dame du Bon Secours (1983-1997), Mont-Deves (1978), remparts, grotte des Huguenots, site industriel « les Vivandes »(2010), RD 538 et 94 (2009-2010), correspondances (2012-2014).

    Date

    1978-2014

    Cote

    3657 W 176

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Nyons.
    • Communauté de communes Val d'Eygues (2000), moulin...
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 6109 du 2 décembre 1976, élaboration, révision, plans d'étude, photos, pièces avant modification.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2257 W 75

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Cliousclat.
    • Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé...
  8. Résultat n°8

    Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1970-2009

    Cote

    3657 W 61

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Cornillon-sur-l'Oule.
  9. Résultat n°9

    Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR

    Date

    1990-1994

    Cote

    3372 W 92

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Zonage simplifié.

    Date

    1983

    Cote

    2257 W 60

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Chamaret.
    • Zonage simplifié.
  11. Résultat n°11

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  12. Résultat n°12

    Lens-Lestang.

    Date

    1953-2007

    Cote

    3657 W 120

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Lens-Lestang.
  13. Résultat n°13

    Sections A-B-C-D-E

    Date

    -1973

    Cote

    3372W/200

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Uze.
    • Sections A-B-C-D-E

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1993-2008

    Cote

    3657 W 226

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Saint-Jean-en-Royans.
  15. Résultat n°15

    1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH

    Date

    1989-1995

    Cote

    3372 W 145

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montélier.
    • 1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2257 W 311

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 1ère modification : document approuvé le 31/03/1982...
  17. Résultat n°17

    Mercurol

    Date

    1963-1967

    Cote

    3372 W 132

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Mercurol

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier ville moyenne (1976-1984).

    Date

    1976-1984

    Cote

    2257 W 370

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Tain-l'Hermitage.
    • SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier...
  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).

    Date

    1974-1984

    Cote

    2257 W 320

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
  20. Résultat n°20

    Rémuzat.

    Date

    1995-2004

    Cote

    3657 W 199

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Rémuzat.
  21. Résultat n°21

    Beaumont-Monteux.

    Date

    1953-1962

    Cote

    3372 W 19

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Beaumont-Monteux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Folios 196 à 562.

    Date

    1996-2001

    Cote

    3372 W 10

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Allan.
    • Allan avec extension Malataverne.
    • Folios 196 à 562.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    La Coucourde.

    Date

    1970-2009

    Cote

    3657 W 98

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • La Coucourde.
  24. Résultat n°24

    Malissard.- Sections AB.AC.AD.AN.AO

    Date

    1989-1995

    Cote

    3372 W 130

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Malissard.- Sections AB.AC.AD.AN.AO

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Ilôt des Pénitents 2 (2000-2012), correspondances (2014-2015).

    Date

    2000-2015

    Cote

    3657 W 159

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Montélimar.
    • Ilôt des Pénitents 2 (2000-2012), correspondances (2014-2015).
  26. Résultat n°26

    Financement (1980), approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5235 du 10 juillet 1980, acquisition du terrain Vernou pour création d'espaces verts (1976), réserves foncières (1975-1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    2257 W 348

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Financement (1980), approbation, document approuvé...
  27. Résultat n°27

    Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979), ZIF (1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1978-1984

    Cote

    2257 W 215

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Piégros-la-Clastre.
    • Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979),...
  28. Résultat n°28

    Zonage simplifié (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2257 W 152

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • Zonage simplifié (1982).
  29. Résultat n°29

    Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono - Tranche 2 : ingénierie.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2257 W 297

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono...
  30. Résultat n°30

    Les Tonils.

    Date

    1983-2004

    Cote

    3657 W 124

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Les Tonils.
  31. Résultat n°31

    Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers (1974-1981).

    Date

    1974-1981

    Cote

    2257 W 287

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers...
  32. Résultat n°32

    Plan-de-Baix.

    Date

    1992-1995

    Cote

    3657 W 186

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Plan-de-Baix.
  33. Résultat n°33

    57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération n° 14, DCE, dossier d'état des lieux, APS, APD, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés.

    Cote

    2257 W 283

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération...
  34. Résultat n°34

    Hôtel particulier (2008), correspondances (2009-2014), construction logements sociaux, crèche, Parc des Baronnies (2011-2013), Domaine de la Gardette, projet complexe touristique (2011), contestation du permis de construire M.Reynaud (2011).

    Date

    2008-2014

    Cote

    3657 W 31

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Buis-les-Baronnies.
    • Hôtel particulier (2008), correspondances (2009-2014),...
  35. Résultat n°35

    Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 141

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.
  36. Résultat n°36

    La Roche-sur-le-Buis.

    Date

    1969-2000

    Cote

    3657 W 107

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • La Roche-sur-le-Buis.
  37. Résultat n°37

    Beaumont-lès-Valence, Montéléger, Montvendre.

    Date

    1961-1965

    Cote

    3372 W 18

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Beaumont-lès-Valence, Montéléger, Montvendre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  38. Résultat n°38

    Ancône.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3657 W 4

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Ancône.
  39. Résultat n°39

    2ème modification approuvée le 8 février 1983 par arrêté préfectoral n° 710.

    Date

    1983

    Cote

    2257 W 51

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-lès-Valence.
    • 2ème modification approuvée le 8 février 1983 par arrêté...
  40. Résultat n°40

    Hauterives.

    Date

    1987-2012

    Cote

    3657 W 88

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Hauterives.