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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance 14/01/1999
Cote
3986 W 77
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 14/01/1999
2

Travaux de rénovation de l'église du village.
Cote
3143 W 297
 Date
2008-2010
 Lieu
Crépol
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Crépol.
  • Travaux de rénovation de l'église du village.
3

Chauffage dans les bâtiments comunaux.
Cote
3143 W 43
 Date
2007-2010
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Arthemonay.
  • Chauffage dans les bâtiments comunaux.
4

Panneaux de signalisation de rues.
Cote
3143 W 712
 Date
2010
 Lieu
Roche-Saint-Secret-Beconne (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Roche-Saint-Secret-Beconne (la).
  • Panneaux de signalisation de rues.
5

1974-1978
Cote
3300 W 12
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

  • Registres du centre technique départemental.
  • Registres d'ordre.
  • 1974-1978
6

Séance 10/12/2003.
Cote
3986 W 113
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 10/12/2003.
7

Pradelle.- Travaux de voirie 2008.
Cote
3143 W 659
 Date
2008-2010
 Lieu
Pradelle
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Pradelle.- Travaux de voirie 2008.
8

Construction de murets aux jeux de boules.
Cote
3103 W 328
 Date
2004-2005
 Lieu
Saint-Martin-d'Août (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Martin-d'Août.
  • Construction de murets aux jeux de boules.
9

Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes
Cote
3551 W 94
 Date
2000
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...
10

Restauration du monuments aux morts.
Cote
3143 W 884
 Date
2009-2010
 Lieu
Suze-sur-Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Suze-sur-Crest.
  • Restauration du monuments aux morts.
11

Amendes de police.
Cote
3143 W 328
 Date
2008-2010
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Etoile-sur-Rhône.
  • Amendes de police.
12

Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans Coeur de Drôme. - Étude de faisabilité de la Vélodrôme.
Cote
3676 W 15
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
  • Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans...
13

Séances 04/07/2005 et 15/06/2005 : - Esprit Maison, Zoomarket (Valence).
Cote
3986 W 131
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séances 04/07/2005 et 15/06/2005 : - Esprit Maison,...
14

Aménagement de la place publique du centre du village.
Cote
3143 W 87
 Date
2008-2010
 Lieu
Baume-Cornillane (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Baume-Cornillane (La).
  • Aménagement de la place publique du centre du village.
15

Travaux de voirie 2010.
Cote
3143 W 670
 Date
2010
 Lieu
Puy-Saint-Martin
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Puy-Saint-Martin.
  • Travaux de voirie 2010.
16

Rénovation de la Maison pour Tous.
Cote
3143 W 416
 Date
2009-2010
 Lieu
Lens-Lestang
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Lens-Lestang.
  • Rénovation de la Maison pour Tous.
17

Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.
Cote
3551 W 1
 Date
1988
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...
18

Comité de Pilotage du 24 novembre 1999 (compte-rendu du 3 décembre 1999, notes préparatoires du 18 octobre 1999 et 23 novembre 1999).
Cote
3249 W 5
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

  • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
  • Comité de Pilotage du 24 novembre 1999 (compte-rendu...
19

Construction de deux abris bus.
Cote
3103 W 41
 Date
2005
 Lieu
Beauvoisin (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Beauvoisin.
  • Construction de deux abris bus.
20

Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".
Cote
3143 W 70
 Date
2009-2010
 Lieu
Barcelonne
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Barcelonne.
  • Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".