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  • 1

    Emplois verts.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3264 W 47

    • Contexte : 3264 W - Conseil départemental , DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers gérés par le directeur.
    • Sécurité incendie et gestion des rivières.
    • Emplois verts.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 2

    île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection contre les crues.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3123 W 48

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection...
  • 3

    Conventions et partenariat.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3123 W 91

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Conventions et partenariat.
  • 4

    CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique et financière.

    Date

    2001

    Cote

    3123 W 20

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Études et missions.
    • Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
    • CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique...
  • 5

    Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.

    Date

    1994

    Cote

    3123 W 49

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.
  • 6

    Route du Rhône.- Demande de subvention.

    Date

    1996

    Cote

    3123 W 54

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Développement et valorisation du bassin rhodanien.
    • Route du Rhône.- Demande de subvention.
  • 7

    Syndicat mixte "Territoire Rhône".- Projet de statuts.

    Date

    2005

    Cote

    3123 W 52

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Développement et valorisation du bassin rhodanien.
    • Syndicat mixte "Territoire Rhône".- Projet de statuts.
  • 8

    Maîtrise d'œuvre.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3123 W 37

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Remise en navigabilité du Haut Rhône.
    • Administration générale.
    • Maîtrise d'œuvre.
  • 9

    Communication.- Forum IRISES, intervention de Marc Bollomey.

    Date

    2010

    Cote

    3123 W 132

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Repères de crues.
    • Communication.- Forum IRISES, intervention de Marc...
  • 10

    Traitement.

    Date

    2003

    Cote

    3123 W 199

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Traitement.
  • 11

    Bateaux à passagers.- Accostage.

    Date

    1995

    Cote

    3123 W 63

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Tourisme fluvial.
    • Bateaux à passagers.- Accostage.
  • 12

    Dossier individuel.

    Date

    1987-1995

    Cote

    3123 W 217

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Dossier individuel.
  • 13

    Dossier départemental (Savoie).

    Date

    1998-2012

    Cote

    3123 W 165

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Dossier technique.
    • Dossier départemental (Savoie).
  • 14

    Courrier.

    Date

    2004

    Cote

    3123 W 230

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courrier.
  • 15

    Courrier.

    Date

    2006

    Cote

    3123 W 233

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courrier.
  • 16

    Mission de conseil et de réalisation (Minea).

    Date

    1999

    Cote

    3123 W 138

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Communication - Développement touristique et économique.
    • Mission de conseil et de réalisation (Minea).
  • 17

    Savasse. - Alimentation en eau.

    Date

    1934-1940

    Cote

    7 M 827

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Savasse. - Alimentation en eau.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 18

    Courrier.

    Date

    2004

    Cote

    3123 W 227

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courrier.
  • 19

    Relations avec les maîtres d'ouvrage.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3123 W 41

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Inventaire des maîtres d'ouvrage.
    • Relations avec les maîtres d'ouvrage.
  • 20

    Dossier régional (Languedoc Roussillon).

    Date

    1998-2012

    Cote

    3123 W 154

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Dossier technique.
    • Dossier régional (Languedoc Roussillon).
  • 21

    Financement.- Conventions et subventions.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3123 W 122

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Repères de crues.
    • Financement.- Conventions et subventions.
  • 22

    Réunions de concertation.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3123 W 99

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Réunions de concertation.
  • 23

    Cotisations et charges sociales.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3123 W 205

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Cotisations et charges sociales.
  • 24

    Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.

    Date

    2002

    Cote

    3123 W 289

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.
  • 25

    Budget principal.- IIBRS, comptabilité budgétaire.

    Date

    1991

    Cote

    3123 W 262

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget principal.- IIBRS, comptabilité budgétaire.
  • 26

    Traitement.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3123 W 193

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Traitement.
  • 27

    Cotisations et charges sociales.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3123 W 214

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Cotisations et charges sociales.
  • 28

    Emploi jeune.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3123 W 223

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Emploi jeune.
  • 29

    Donzère.- Aménagement d'une halte fluviale.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3123 W 47

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • Donzère.- Aménagement d'une halte fluviale.
  • 30

    Comptes rendus, demande de subventions, détail estimatif par ouvrages et bordereau de prix.

    Date

    202

    Cote

    3123 W 22

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Études et missions.
    • Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
    • Comptes rendus, demande de subventions, détail estimatif...
  • 31

    Rapport définitif, enquêtes auprès des acteurs locaux.

    Date

    2001

    Cote

    3123 W 21

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Études et missions.
    • Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
    • Rapport définitif, enquêtes auprès des acteurs locaux.
  • 32

    Les jussies.- Problématique.

    Date

    2006

    Cote

    3123 W 58

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Développement et valorisation du bassin rhodanien.
    • Les jussies.- Problématique.
  • 33

    Crupies. - Alimentation en eau potable.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 799

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Crupies. - Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 34

    Saint-Paul-Trois-Chateaux, association syndicale de la Gaffière. - Assainissement et curage.

    Date

    1909-1924

    Cote

    7 M 822

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Saint-Paul-Trois-Chateaux, association syndicale de...

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 35

    Budget principal.- EPTB, comptabilité budgétaire.

    Date

    2010

    Cote

    3123 W 281

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget principal.- EPTB, comptabilité budgétaire.
  • 36

    Site internet.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3123 W 176

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Dossier technique.
    • Site internet.
  • 37

    Commune.

    Date

    1939-1940

    Cote

    7 M 796

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Charpey.- Alimentation en eau potable.
    • Commune.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 38

    Convention Altermodal.

    Date

    1998-2002

    Cote

    3123 W 136

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Financement et partenariat.
    • Convention Altermodal.
  • 39

    Relations avec la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement Rhône-Alpes).

    Date

    2003

    Cote

    3123 W 67

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Relations avec la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement...
  • 40

    Conventions et subventions Agence de l'Eau.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3123 W 103

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Financement et comptabilité.
    • Conventions et subventions Agence de l'Eau.
  • 41

    Congrès du Rhône.

    Date

    2006

    Cote

    3123 W 7

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Communication.
    • Manifestations.
    • Congrès du Rhône.
  • 42

    Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.

    Date

    1999

    Cote

    3123 W 286

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.
  • 43

    Alimentation en eau potable.

    Date

    1938-1940

    Cote

    7 M 791

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Barbières.
    • Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 44

    Budget principal.- EPTB, comptabilité budgétaire.

    Date

    2006

    Cote

    3123 W 277

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget principal.- EPTB, comptabilité budgétaire.
  • 45

    Suivi des travaux et suivi financier (lot 2).

    Date

    1998-2003

    Cote

    3123 W 88

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Suivi des travaux et suivi financier (lot 2).
  • 46

    Dossier départemental (Ain).

    Date

    1998-2012

    Cote

    3123 W 157

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Dossier technique.
    • Dossier départemental (Ain).
  • 47

    Dossier départemental (Loire).

    Date

    1998-2012

    Cote

    3123 W 163

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Dossier technique.
    • Dossier départemental (Loire).
  • 48

    1929-1932

    Date

    1929-1932

    Cote

    7 M 818

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Saint-Julien-en-Vercors. - Alimentation en eau potable.
    • 1929-1932

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 49

    Recensement des repères de crues.- Base de données.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3123 W 125

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Repères de crues.
    • Missions.
    • Recensement des repères de crues.- Base de données.
  • 50

    Dossier de séance.

    Date

    2005

    Cote

    3123 W 182

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Conseil d'administration.
    • Dossier de séance.
  • 51

    Organisation et déroulement.

    Date

    2005

    Cote

    3123 W 65

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • États généraux du Rhône.
    • Organisation et déroulement.
  • 52

    Exercice budgétaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3123 W 106

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Financement et comptabilité.
    • Exercice budgétaire.
  • 53

    Mission agricole en zones inondables.

    Date

    2003-2008

    Cote

    3123 W 120

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • AZI - Réduction de la vulnérabilité des exploitations...
    • Missions.
    • Mission agricole en zones inondables.
  • 54

    Budget principal.- IIBRS, comptabilité budgétaire.

    Date

    1998

    Cote

    3123 W 269

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget principal.- IIBRS, comptabilité budgétaire.
  • 55

    Prévention contre les incendies de forêts : participation financière de l'État, programme 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3264 W 40

    • Contexte : 3264 W - Conseil départemental , DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers gérés par le directeur.
    • Sécurité incendie et gestion des rivières.
    • Prévention contre les incendies de forêts : participation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 56

    Étude de faisabilité.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3123 W 146

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Projet.
    • Étude de faisabilité.
  • 57

    Mission d'assistance technique Conseil Général de la Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3123 W 173

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Dossier technique.
    • Mission d'assistance technique Conseil Général de la...
  • 58

    Équipements de défense de la forêt contre l'incendie : symbolique officielle 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3264 W 39

    • Contexte : 3264 W - Conseil départemental , DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers gérés par le directeur.
    • Sécurité incendie et gestion des rivières.
    • Équipements de défense de la forêt contre l'incendie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 59

    Traitement.

    Date

    2002

    Cote

    3123 W 198

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Traitement.
  • 60

    Études.

    Date

    1997-2002

    Cote

    3123 W 19

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Études et missions.
    • Études.
  • 61

    Mise en navigabilité touristique du Haut Rhône.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3123 W 26

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Remise en navigabilité du Haut Rhône.
    • Études et missions.
    • Mise en navigabilité touristique du Haut Rhône.
  • 62

    Inondations Rhône, affaire SYMADREM (syndicat mixte interrégional d'aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la mer) contre MACIF et ASF (autoroute du Sud de la France, référé expertise.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3123 W 254

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Contentieux.
    • Inondations Rhône, affaire SYMADREM (syndicat mixte...
  • 63

    Vieux Rhône de Donzère-Mondragon.- Restauration hydraulique et environnementale, animation.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3123 W 23

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Études et missions.
    • Vieux Rhône de Donzère-Mondragon.- Restauration hydraulique...
  • 64

    Inventaire des contraintes.

    Date

    1999

    Cote

    3123 W 151

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Projet.
    • Inventaire des contraintes.
  • 65

    Rémuzat et Cornillac, association syndicale du canal d'irrigation des Faysses.- Construction du canal.

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 M 835

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Groupements.
    • Rémuzat et Cornillac, association syndicale du canal...

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 66

    Correspondance.

    Date

    1998-2002

    Cote

    3123 W 16

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Administration générale.
    • Correspondance.
  • 67

    Cartographie des hauteurs maximum.

    Date

    2001

    Cote

    3123 W 108

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Études.
    • Cartographie des hauteurs maximum.
  • 68

    Dossier départemental (Ardèche).

    Date

    1998-2012

    Cote

    3123 W 158

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Dossier technique.
    • Dossier départemental (Ardèche).
  • 69

    Financement.- Convention et subvention.

    Date

    2004-2008

    Cote

    3123 W 116

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • AZI - Réduction de la vulnérabilité des exploitations...
    • Financement.- Convention et subvention.
  • 70

    Étude globale pour une stratégie de réduction des risques dus aux crues du Rhône.- Définition d'une stratégie globale (HYDRATEC).

    Date

    2002

    Cote

    3123 W 86

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Étude globale pour une stratégie de réduction des risques...
  • 71

    Réflexion pour la structure de l'offre touristique (département de l'Hérault).

    Date

    2002

    Cote

    3123 W 143

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Communication - Développement touristique et économique.
    • Réflexion pour la structure de l'offre touristique...
  • 72

    Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.

    Date

    2001

    Cote

    3123 W 288

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.
  • 73

    Chautagne.- Projet de construction d'écluse.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3123 W 45

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • Chautagne.- Projet de construction d'écluse.
  • 74

    Charte graphique.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3123 W 2

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Communication.
    • Charte graphique.
  • 75

    Subventions Régions et partenariats.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3123 W 133

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Financement et partenariat.
    • Subventions Régions et partenariats.
  • 76

    Opération Vél'Handi Rhône, organisation.

    Date

    2007

    Cote

    3123 W 174

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Dossier technique.
    • Opération Vél'Handi Rhône, organisation.
  • 77

    Courrier.

    Date

    2013

    Cote

    3123 W 252

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courrier.
  • 78

    Budget principal.- EPTB, comptabilité budgétaire.

    Date

    2007

    Cote

    3123 W 278

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget principal.- EPTB, comptabilité budgétaire.
  • 79

    Pont-d'Isère, assainissement de terrains. - Association pour l'assainissement des quartiers de Desagny et Charassis (1937), Association pour l'assainissement des terrains du quartier des Goures (1937-1939), Association pour l'assainissement des quartiers de Laure et Buchillon (concerne aussi La Roche-de-Glun) (1937-1939), documents communs aux 3 associations (1938-1940.)

    Date

    1937-1940

    Cote

    7 M 812

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Pont-d'Isère, assainissement de terrains. - Association...

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 80

    Traitement.

    Date

    1994-1997

    Cote

    3123 W 194

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Traitement.