3123 W - Établissement public territorial de bassin (EPTB), territoire Rhône

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Cote/Cotes extrêmes

3123 W 1-297

Date

1987-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Description physique

142 boîtes, 17.91 mètres linéaires

Biographie ou Histoire

Territoire Rhône est un établissement public qui regroupe les 12 départements rhodaniens, de la Savoie à l'Hérault. Il est régi par le Code général des collectivités territoriales.
Son siège social est fixé au Conseil Général de la Drôme et son adresse est située au n° 5 cour St-Ruf à Valence. Cet établissement, créé en 1987 sous la dénomination d'Institution Rhône Saône (IRS), a changé de nom en 2001, le département de la Saône-et-Loire, alors membre, ayant décidé de rejoindre le Syndicat Mixte Saône-Doubs. Le Conseil d'Administration est composé d'élus des départements membres. Le Président actuel est M. Marc BOLOMEY, Conseiller général de la Voulte-sur-Rhône (Ardèche). Toutes les activités de l'établissement s'inscrivent dans les différentes problématiques liées au Rhône; on distingue deux types d'activités:

- Les missions d'études et d'expertises: Ces missions ont pour objectif la réalisation de travaux divers, liés à l'aménagement du Rhône, à la demande des membres et partenaires de l'établissement.

- Le suivi ponctuel d'opérations liées à l'aménagement et au développement du bassin du Rhône: Le "plan Rhône", le projet d'itinéraire cyclable "Du Léman à la mer", la coopération interrégionale et transfrontalière.

- Le suivi ponctuel d'opérations liées à l'aménagement et au développement du bassin du Rhône: Le "plan Rhône", le projet d'itinéraire cyclable "Du Léman à la mer", la coopération interrégionale et transfrontalière constituent autant d'activités auxquelles l'Etablissement Public Territoire Rhône participe. Pour ce faire, l'Etablissement travaille avec les services des Départements et des Régions mais également avec les services de l'Etat (Préfectures, Directions Régionales de l'Environnement, Directions Départementales de l'Equipement, Directions Départementales de l'Agriculture et de la Forêt...), la Compagnie Nationale du Rhône et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. L'Etablissement Public Territorial de Bassin Territoire Rhône cesse son activité le 31/12/2013.

Modalités d'entrées

Versement entré le 20 décembre 2013

Cote/Cotes extrêmes

3123 W 16-177

Date

1897-2012

Cote/Cotes extrêmes

3123 W 133-177

Date

1997-2012

Présentation du contenu

De Léman à la Mer.

Cote/Cotes extrêmes

3123 W 146-152

Date

1998-2002

Inventaire des contraintes.

Cote/Cotes extrêmes

3123 W 151

Date

1999

Présentation du contenu

Correspondance, compte rendu du comité de pilotage.