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7 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Pupilles de l'État.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3761 W 57

    • Contexte : 3761 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Adoption ou placement : dossiers enfant (les demandes...
    • Pupilles de l'État.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Mission Adoption

  • 2

    Procès-verbaux.

    Date

    2000-2012

    Cote

    3761 W 56

    • Contexte : 3761 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Commission d'agrément des familles.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Mission Adoption

  • 3

    Demandes d'agrément validées non suivi d'une adoption.

    Date

    1994-2013

    Cote

    3761 W 1-50

    • Contexte : 3761 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Commission d'agrément des familles.
    • Demandes d'agrément validées non suivi d'une adoption.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Mission Adoption

  • 4

    Demandes d'agrément refusées.

    Date

    2005-2016

    Cote

    3761 W 51-55

    • Contexte : 3761 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Commission d'agrément des familles.
    • Demandes d'agrément refusées.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Mission Adoption

  • 5

    Pupilles de l'État non adoptés : dossiers enfant.

    Date

    1989-2016

    Cote

    3761 W 68-73

    • Contexte : 3761 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Pupilles de l'État non adoptés : dossiers enfant.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Mission Adoption

  • 6

    Adoptions internationales.

    Date

    2005-2010

    Cote

    3761 W 58-67

    • Contexte : 3761 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Adoption ou placement : dossiers enfant (les demandes...
    • Adoptions internationales.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Mission Adoption

  • 7

    ASE Accueil Vallée de la Drôme et Drôme provençale : dossiers enfant.

    Date

    1991-2013

    Cote

    3761 W 74-76

    • Contexte : 3761 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • ASE Accueil Vallée de la Drôme et Drôme provençale...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Mission Adoption