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Résultats de la recherche

  • 1

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Barcelonne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 2
    Couppié, Pierre Léon Marie

    1 media

    Couppié, Pierre Léon Marie

    Date

    26 février 1893

    Cote

    1920 W 132

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Couppié, Pierre Léon Marie
  • 3
    Liasse 4. - Procès.

    1 media

    Liasse 4. - Procès.

    Date

    XVIe-XVIIIe s.

    Cote

    2 H 373

    • Contexte : 2 H - Abbaye Saint-Ruf de Valence

    • C. Prieurés unis et forains.
    • 11. Saint-Vallier.
    • Liasse 4. - Procès.
  • 4

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
  • 5

    Al à Be

    Date

    2012-2012

    Cote

    3472 W 1

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Al à Be

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 6
    AZ. 1976.

    1 media

    AZ. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 10231, 2058 W 1086 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valence
    • Section AZ
    • AZ. 1976.
  • 7
    Bergeron, Joseph Georges Louis

    1 media

    Bergeron, Joseph Georges Louis

    Date

    12 janvier 1883

    Cote

    1920 W 150

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bergeron, Joseph Georges Louis
  • 8

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Montvendre
    • Relevés de propriétés.
  • 9

    juillet-septembre 1929

    Date

    juillet-septembre 1929

    Cote

    2 E 32123

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude n° 24.
    • Guillot, Charles Joseph René (1851-...).
    • Minutes.
    • juillet-septembre 1929
  • 10
    1685-1691

    151 medias

    1685-1691

    Date

    1685-1691

    Cote

    5 Mi 1/R27

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valence
    • Religion catholique.
    • Paroisse de Saint-Jean.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1673-1792).
    • 1685-1691
  • 11

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Pierrelongue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 13

    1er juillet-14 octobre 1905

    Date

    1er juillet-14 octobre 1905

    Cote

    2 E 30025

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude n° 23.
    • Clément, Jean Marie (1871-1932).
    • Minutes.
    • 1er juillet-14 octobre 1905
  • 14

    Grande Rue.

    Date

    fin XIXe siècle

    Cote

    15 Fi 114

    • Contexte : 15 Fi - Fonds du Palais du Roure.

    • Valence.
    • Grande Rue.

    Producteur :

    Jeanne de Flandreysy.

  • 15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Taulignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 16

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Boulc
    • Relevés de propriétés.
  • 17
    Rivoire, Joseph Honoré Victorin

    1 media

    Rivoire, Joseph Honoré Victorin

    Date

    1er février 1877

    Cote

    1920 W 598

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Rivoire, Joseph Honoré Victorin
  • 18

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4 E 6331

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valence
    • Commune de Valence.
    • Mariages (1901-2014).
    • 1937
  • 19

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4 E 10169

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valence
    • Commune de Valence.
    • Décès (1901-2014).
    • 1958
  • 20
    27 juin-25 septembre 1627

    46 medias

    27 juin-25 septembre 1627

    Date

    27 juin-25 septembre 1627

    Cote

    2 E 15535

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude non identifiée.
    • Andrieu.
    • Minutes.
    • 27 juin-25 septembre 1627
  • 21

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Célard
    • Relevés de propriétés.
  • 22

    1951-1954

    Cote

    71 J 111

    • Contexte : 71 J - Établissements Aubert.

    • Fonds des établissements H et R.AUBERT.
    • Personnel.
    • Salaires.
    • Fichier nominatif des salaires annuels.
    • 1951-1954
  • 23
    Le Provence remontant le Rhône.

    1 media

    Le Provence remontant le Rhône.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 362/190

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Valence.
    • Le Provence remontant le Rhône.
  • 24

    1959

    Date

    1959

    Cote

    4 E 10173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valence
    • Commune de Valence.
    • Décès (1901-2014).
    • 1959
  • 25

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 26

    1er septembre-31 décembre 1838

    Date

    1er septembre-31 décembre 1838

    Cote

    2 E 9373

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude n° 23.
    • Constant, Barthélemy.
    • Minutes.
    • 1er septembre-31 décembre 1838
  • 27

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 28

    5 novembre-31 décembre 1902

    Date

    5 novembre-31 décembre 1902

    Cote

    2 E 23432

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude n° 21.
    • Dorival, Pierre Marie Charles (...-1903).
    • Minutes.
    • 5 novembre-31 décembre 1902
  • 29

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 30

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Tain-l'Hermitage
    • Relevés de propriétés.
  • 31

    16 juin 1817, faux témoignage en matière criminelle : Valence. 17 juin 1817, vol d'argent : Montmeyran : 18 juin 1817, incendie d'effets et de marchandises dans un magasin appartenant à l'accusée : Valence. 19 juin 1817, faux et usage de faux en écriture privée, faux témoignage en matière criminelle : Miribel, Valence.

    Date

    16-19 juin 1817

    Cote

    2 U 206

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 16 juin 1817, faux témoignage en matière criminelle...
  • 32
    Armoire 9, vol. 4. - Directe de Saint-Vallier et Saint-Philibert.

    1 media

    Armoire 9, vol. 4. - Directe de Saint-Vallier et Saint-Philibert.

    Date

    1282-1701

    Cote

    2 H 137

    • Contexte : 2 H - Abbaye Saint-Ruf de Valence

    • A. Titres de l'abbaye.
    • 3. Mense abbatiale.
    • Armoire 9, vol. 4. - Directe de Saint-Vallier et Saint-Philibert.
  • 33

    16 mars-13 juin 1891

    Date

    16 mars-13 juin 1891

    Cote

    2 E 27519

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude n° 23.
    • Bonnet, Aimé Jean François (1849-...).
    • Minutes.
    • 16 mars-13 juin 1891
  • 34

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Sainte-Jalle
    • Relevés de propriétés.
  • 35

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Pennes-le-Sec
    • Relevés de propriétés.
  • 36

    TIA.

    Date

    2010-2015

    Cote

    4002 W 26

    • Contexte : 4002 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Centre médico-social de Pagnol (Valence), suivi de...
    • TIA.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence)

  • 37

    Dossier individuel.

    Date

    1973-1975

    Cote

    71 J 168

    • Contexte : 71 J - Établissements Aubert.

    • Fonds des établissements H et R.AUBERT.
    • Personnel.
    • Dossier individuel.
  • 38

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Les Tonils
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 39

    Boudriot Geneviève

    Date

    1989-1997

    Cote

    196 J 8

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • R - Arts, spectacles et activités récréatives.
    • 90 - Activités créatives, artistiques et de spectacle.
    • 90.03 - Création artistique.
    • 90.03A - Création artistique relevant des arts plastiques.
    • Boudriot Geneviève

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 40

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Gigors-et-Lozeron
    • Relevés de propriétés.
  • 41

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montclar-sur-Gervanne
    • Relevés de propriétés.
  • 42

    Dragon, Jean Marius Louis

    Date

    31 décembre 1898

    Cote

    1920 W 635

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Dragon, Jean Marius Louis
  • 43

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Aurel
    • Relevés de propriétés.
  • 44

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Portes-en-Valdaine
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 45

    Ri à Rol

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 39

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Ri à Rol

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 46
    Armoire 8, vol. 6. - Domaines et rentes foncières.

    1 media

    Armoire 8, vol. 6. - Domaines et rentes foncières.

    Date

    1545-1765

    Cote

    2 H 95

    • Contexte : 2 H - Abbaye Saint-Ruf de Valence

    • A. Titres de l'abbaye.
    • 3. Mense abbatiale.
    • Armoire 8, vol. 6. - Domaines et rentes foncières.
  • 47

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Curnier
    • Relevés de propriétés.
  • 48

    Frachisse, Marcelle Lucienne

    Cote

    3 R 264

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Frachisse, Marcelle Lucienne
  • 49

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Rochebrune
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 50

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrun-les-Bains
    • Relevés de propriétés.
  • 51

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 52

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Barret-de-Lioure
    • Relevés de propriétés.
  • 53

    1967-1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    3864W 8

    • Contexte : 3864 W - École élémentaire publique Sophie Condorcet...

    • Cahiers d'appel journalier.
    • 1967-1968

    Producteur :

    École élémentaire publique Sophie Condorcet (Valence, Drôme) - Ancienne école d'application de l'École Normale d'Institutrices dite également "école annexe" jusque dans les années 1980.

  • 54

    1975-1979

    Cote

    71 J 154

    • Contexte : 71 J - Établissements Aubert.

    • Fonds des établissements H et R.AUBERT.
    • Personnel.
    • Mouvement du personnel.
    • Registre d'entrée et sortie du personnel (par ordre...
    • 1975-1979
  • 55

    Année 1976 : comptes individuels D 2-793.

    Date

    1976

    Cote

    2057 W 1655

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Valence.
    • ZONE RURALE ET ZONE AGGLOMEREE
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1976 : comptes individuels D 2-793.
  • 56

    2 janvier-30 juin 1823

    Date

    2 janvier-30 juin 1823

    Cote

    2 E 9327

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude n° 23.
    • Bergeron, Aimé Nicolas Louis Guillaume (1790-...).
    • Minutes.
    • 2 janvier-30 juin 1823
  • 57

    TAR.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4002 W 25

    • Contexte : 4002 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Centre médico-social de Pagnol (Valence), suivi de...
    • TAR.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence)

  • 58
    Valence.- Classe de l'école Normale d'Institutrices rue Maurice Faure.

    1 media

    Valence.- Classe de l'école Normale d'Institutrices rue Maurice Faure.

    Date

    1982

    Cote

    4 Fi 1551

    • Contexte : 4 Fi - Fonds ADD

    • Valence.- Classe de l'école Normale d'Institutrices...
  • 59

    20 février 1671-29 décembre 1675

    Date

    20 février 1671-29 décembre 1675

    Cote

    2 E 2063

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude n° 18.
    • Rey, Claude.
    • Minutes.
    • 20 février 1671-29 décembre 1675
  • 60

    Porte intérieure de la maison des Têtes.

    Date

    fin XIXe siècle

    Cote

    15 Fi 138

    • Contexte : 15 Fi - Fonds du Palais du Roure.

    • Valence.
    • Porte intérieure de la maison des Têtes.

    Producteur :

    Jeanne de Flandreysy.

  • 61

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • La Penne-sur-l'Ouvèze
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 62

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Sainte-Eulalie-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
  • 63

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 64

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 65
    Sac 4. – Collège de Valence.

    1 media

    Sac 4. – Collège de Valence.

    Date

    1643-1754

    Cote

    20 G 7

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 4. – Collège de Valence.
  • 66

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Tersanne
    • Relevés de propriétés.
  • 67

    1948

    Cote

    71 J 41

    • Contexte : 71 J - Établissements Aubert.

    • Fonds des établissements H et R.AUBERT.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Fiches comptables.
    • 1948
  • 68

    7 octobre 1720-28 juin 1728

    Date

    7 octobre 1720-28 juin 1728

    Cote

    2 E 2513

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude n° 10.
    • Guercin, Jean Jacques (1672-...).
    • Minutes.
    • 7 octobre 1720-28 juin 1728
  • 69

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  • 70

    2 janvier-31 mars 1903

    Date

    2 janvier-31 mars 1903

    Cote

    2 E 27567

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude n° 23.
    • Clément, Jean Marie (1871-1932).
    • Minutes.
    • 2 janvier-31 mars 1903
  • 71

    1er janvier-30 juin 1993

    Date

    Entre le 1er janvier 1993 et le 30 juin 1993

    Cote

    4 E 10331

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valence
    • Commune de Valence.
    • Décès (1901-2014).
    • 1er janvier-30 juin 1993
  • 72
    Le portail de l'ancienne chapelle des Cordeliers, rue André Lacroix.

    1 media

    Le portail de l'ancienne chapelle des Cordeliers, rue André Lacroix.

    Date

    fin XIXe siècle

    Cote

    39 Fi 222

    • Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette

    • Valence
    • Le portail de l'ancienne chapelle des Cordeliers, rue...
  • 73

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Uze
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 74

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Brette
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 75

    8 octobre 1956-7 septembre 1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    47 J 140

    • Contexte : 47 J - Entreprise Saugran.

    • Personnel.
    • Salaires UNIOR. - Fiches de paie.
    • 8 octobre 1956-7 septembre 1957
  • 76

    16 mars-15 mai 1888

    Date

    16 mars-15 mai 1888

    Cote

    2 E 23158

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valence)

    • Valence. Étude n° 23.
    • Bonnet, Aimé Jean François (1849-...).
    • Minutes.
    • 16 mars-15 mai 1888
  • 77

    2007

    Date

    2007

    Cote

    4 E 10462

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valence
    • Commune de Valence.
    • Reconnaissances (2000-2014).
    • 2007
  • 78

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 79

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 80

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme