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  • 1

    Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :

    Date

    10 avril 1984 - 29 novembre 1996

    Cote

    2836 W 246

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Bilans financiers.
    • Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 2

    Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :

    Date

    mars 1981

    Cote

    2836 W 228

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 3

    Bilans sur les contentieux en cours :

    Date

    28 mars 1995 - 6 novembre 1996

    Cote

    2836 W 249

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Contentieux.
    • Bilans sur les contentieux en cours :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 4

    Mission Bertin. -

    Date

    30 novembre 1990 - 17 juillet 2000

    Cote

    2836 W 218

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Mission Bertin. -

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 5

    Point sur l'avancée des études :

    Date

    10 novembre 1978 - 14 décembre 1983

    Cote

    2836 W 230

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Point sur l'avancée des études :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 6

    2e tranche des travaux. - Décisions :

    Date

    15 septembre 1982 - 21 août 1985

    Cote

    2836 W 234

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • 2e tranche des travaux. - Décisions :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 7

    Comité syndical du SMARD :

    Date

    30 septembre 1983 - 6 décembre 2005

    Cote

    2836 W 221

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Comité syndical du SMARD :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 8

    Décision pour installation d'un réseau de chaleur.

    Date

    21 octobre - 2 décembre 1982

    Cote

    2836 W 225

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Décision pour installation d'un réseau de chaleur.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 9

    Convention entre le SMARD et la société EURODIF :

    Date

    16 février 1983 - 18 septembre 1985

    Cote

    2836 W 237

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Etudes financières.
    • Convention entre le SMARD et la société EURODIF :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 10

    Bilans et évolution du budget annexe "VRTE" du SMARD :

    Date

    26 novembre 1991 - 23 décembre 2002

    Cote

    2836 W 247

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Bilans financiers.
    • Bilans et évolution du budget annexe "VRTE" du SMARD...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 11

    Projet de zone horticole. - Etude technique et financière :

    Date

    28 juin - 2 décembre 1982

    Cote

    2836 W 224

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Projet de zone horticole. - Etude technique et financière...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 12

    Réajustement des subventions.

    Date

    8 août 1985 - 17 septembre 1985

    Cote

    2836 W 240

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Subventions.
    • Réajustement des subventions.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 13

    Résultat de l'appel d'offre pour la construction de serres.

    Date

    6 mai 1983

    Cote

    2836 W 233

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Résultat de l'appel d'offre pour la construction de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 14

    Etude de faisabilité réalisée par le SMARD, la commune de Pierrelatte, les sociétés Beteralp, Rhônalpénergie et Cerec :

    Date

    4 mars 1980

    Cote

    2836 W 229

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Etude de faisabilité réalisée par le SMARD, la commune...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 15

    Convention pour l'étude et la réalisation du réseau de valorisation des rejets thermiques :

    Date

    13 mars 1980 - 13 septembre 1982

    Cote

    2836 W 222

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Convention pour l'étude et la réalisation du réseau...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 16

    21 février 1985 - 14 avril 1986

    Cote

    2836 W 235

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Etudes financières.
    • 21 février 1985 - 14 avril 1986

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 17

    Dossiers de demandes de subventions.

    Date

    20 mars 1980 - 6 décembre 1983, 30 Janvier 1995 - 17 mars 1995

    Cote

    2836 W 239

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Subventions.
    • Dossiers de demandes de subventions.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 18

    Gestion des équipements, difficultés techniques et financières.

    Date

    2 janvier 1985 - 16 décembre 1985

    Cote

    2836 W 245

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Bilans financiers.
    • Gestion des équipements, difficultés techniques et...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 19

    Suivi et animation du plan de redressement de la zone horticole. - Prestations de la société Orgaconseil :

    Date

    11 mai 1988 - 14 mars 1989

    Cote

    2836 W 226

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Suivi et animation du plan de redressement de la zone...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 20

    Etude diagnostique de la zone des serres de Pierrelatte. - Prestation de la société Orgaconseil :

    Date

    24 juillet 1987 - 21 janvier 1988

    Cote

    2836 W 227

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Etude diagnostique de la zone des serres de Pierrelatte....

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 21

    Avant projet sommaire.

    Date

    mai 1982

    Cote

    2836 W 232

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Avant projet sommaire.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 22

    Etude sur l'utilisation des affluents thermiques d'EURODIF. - Demande de Saint-Paul-Trois-Châteaux pour être partie prenante :

    Date

    2 août 1979 - 13 avril 1981

    Cote

    2836 W 223

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Etude sur l'utilisation des affluents thermiques d'EURODIF....

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 23

    Rapport de présentation des études.

    Date

    14 octobre 1982

    Cote

    2836 W 231

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Rapport de présentation des études.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 24

    Montage TVA :

    Date

    1 février 1984

    Cote

    2836 W 243

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Fiscalité.
    • Montage TVA :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 25

    23 mai 1996 - 4 juillet 1996

    Cote

    2836 W 236

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Etudes financières.
    • 23 mai 1996 - 4 juillet 1996

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 26

    Avances sur investissement de la région :

    Date

    17 octobre 1991 - 31 décembre 1997

    Cote

    2836 W 238

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Subventions.
    • Avances sur investissement de la région :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 27

    Contentieux entre le SMARD, le Département et la société Beteralp. - protocole d'accord :

    Date

    13 décembre 1996 - 12 mars 1998

    Cote

    2836 W 248

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Contentieux.
    • Contentieux entre le SMARD, le Département et la société...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 28

    Exonération d'impôts de l'usine EDF du Tricastin :

    Date

    21 juin 1978 - 8 novembre 1985

    Cote

    2836 W 244

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Fiscalité.
    • Exonération d'impôts de l'usine EDF du Tricastin :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 29

    Calcul des bases d'imposition des sociétés implantées dans le site du Tricastin :

    Date

    30 juillet 1981 - 31 mai 1991

    Cote

    2836 W 242

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Fiscalité.
    • Calcul des bases d'imposition des sociétés implantées...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 30

    Garantie d'emprunt :

    Date

    28 septembre 1984 - 9 novembre 1984

    Cote

    2836 W 241

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Garantie d'emprunt :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.