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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :
Cote
2836 W 246
 Date
10 avril 1984 - 29 novembre 1996
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Financement de l'opération.
  • Bilans financiers.
  • Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes...
Résultat n°2

Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :
Cote
2836 W 228
 Date
mars 1981
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Etudes techniques.
  • Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale...
Résultat n°3

Bilans sur les contentieux en cours :
Cote
2836 W 249
 Date
28 mars 1995 - 6 novembre 1996
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Contentieux.
  • Bilans sur les contentieux en cours :
Résultat n°4

Mission Bertin. -
Cote
2836 W 218
 Date
30 novembre 1990 - 17 juillet 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Finances du syndicat.
  • Mission Bertin. -
Résultat n°5

Point sur l'avancée des études :
Cote
2836 W 230
 Date
10 novembre 1978 - 14 décembre 1983
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Etudes techniques.
  • Point sur l'avancée des études :
Résultat n°6

2e tranche des travaux. - Décisions :
Cote
2836 W 234
 Date
15 septembre 1982 - 21 août 1985
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Etudes techniques.
  • 2e tranche des travaux. - Décisions :
Résultat n°7

Comité syndical du SMARD :
Cote
2836 W 221
 Date
30 septembre 1983 - 6 décembre 2005
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Préparation du projet.
  • Comité syndical du SMARD :
Résultat n°8

Décision pour installation d'un réseau de chaleur.
Cote
2836 W 225
 Date
21 octobre - 2 décembre 1982
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Préparation du projet.
  • Décision pour installation d'un réseau de chaleur.
Résultat n°9

Convention entre le SMARD et la société EURODIF :
Cote
2836 W 237
 Date
16 février 1983 - 18 septembre 1985
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Financement de l'opération.
  • Etudes financières.
  • Convention entre le SMARD et la société EURODIF :
Résultat n°10

Bilans et évolution du budget annexe "VRTE" du SMARD :
Cote
2836 W 247
 Date
26 novembre 1991 - 23 décembre 2002
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Financement de l'opération.
  • Bilans financiers.
  • Bilans et évolution du budget annexe "VRTE" du SMARD...
Résultat n°11

Projet de zone horticole. - Etude technique et financière :
Cote
2836 W 224
 Date
28 juin - 2 décembre 1982
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Préparation du projet.
  • Projet de zone horticole. - Etude technique et financière...
Résultat n°12

Réajustement des subventions.
Cote
2836 W 240
 Date
8 août 1985 - 17 septembre 1985
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Financement de l'opération.
  • Subventions.
  • Réajustement des subventions.
Résultat n°13

Résultat de l'appel d'offre pour la construction de serres.
Cote
2836 W 233
 Date
6 mai 1983
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Etudes techniques.
  • Résultat de l'appel d'offre pour la construction de...
Résultat n°14

Etude de faisabilité réalisée par le SMARD, la commune de Pierrelatte, les sociétés Beteralp, Rhônalpénergie et Cerec :
Cote
2836 W 229
 Date
4 mars 1980
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Etudes techniques.
  • Etude de faisabilité réalisée par le SMARD, la commune...
Résultat n°15

Convention pour l'étude et la réalisation du réseau de valorisation des rejets thermiques :
Cote
2836 W 222
 Date
13 mars 1980 - 13 septembre 1982
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Préparation du projet.
  • Convention pour l'étude et la réalisation du réseau...
Résultat n°16

21 février 1985 - 14 avril 1986
Cote
2836 W 235
 Date- Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Financement de l'opération.
  • Etudes financières.
  • 21 février 1985 - 14 avril 1986
Résultat n°17

Dossiers de demandes de subventions.
Cote
2836 W 239
 Date
20 mars 1980 - 6 décembre 1983, 30 Janvier 1995 - 17 mars 1995
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Financement de l'opération.
  • Subventions.
  • Dossiers de demandes de subventions.
Résultat n°18

Gestion des équipements, difficultés techniques et financières.
Cote
2836 W 245
 Date
2 janvier 1985 - 16 décembre 1985
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Financement de l'opération.
  • Bilans financiers.
  • Gestion des équipements, difficultés techniques et...
Résultat n°19

Suivi et animation du plan de redressement de la zone horticole. - Prestations de la société Orgaconseil :
Cote
2836 W 226
 Date
11 mai 1988 - 14 mars 1989
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Préparation du projet.
  • Suivi et animation du plan de redressement de la zone...
Résultat n°20

Etude diagnostique de la zone des serres de Pierrelatte. - Prestation de la société Orgaconseil :
Cote
2836 W 227
 Date
24 juillet 1987 - 21 janvier 1988
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Préparation du projet.
  • Etude diagnostique de la zone des serres de Pierrelatte....