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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :

Date

10 avril 1984 - 29 novembre 1996

Cote

2836 W 246

Résultat n°2

Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :

Date

mars 1981

Cote

2836 W 228

Résultat n°3

Bilans sur les contentieux en cours :

Date

28 mars 1995 - 6 novembre 1996

Cote

2836 W 249

Résultat n°4

Mission Bertin. -

Date

30 novembre 1990 - 17 juillet 2000

Cote

2836 W 218

Résultat n°5

Point sur l'avancée des études :

Date

10 novembre 1978 - 14 décembre 1983

Cote

2836 W 230

Résultat n°6

2e tranche des travaux. - Décisions :

Date

15 septembre 1982 - 21 août 1985

Cote

2836 W 234

Résultat n°7

Comité syndical du SMARD :

Date

30 septembre 1983 - 6 décembre 2005

Cote

2836 W 221

Résultat n°8

Décision pour installation d'un réseau de chaleur.

Date

21 octobre - 2 décembre 1982

Cote

2836 W 225

Résultat n°9

Convention entre le SMARD et la société EURODIF :

Date

16 février 1983 - 18 septembre 1985

Cote

2836 W 237

Résultat n°10

Bilans et évolution du budget annexe "VRTE" du SMARD :

Date

26 novembre 1991 - 23 décembre 2002

Cote

2836 W 247

Résultat n°11

Projet de zone horticole. - Etude technique et financière :

Date

28 juin - 2 décembre 1982

Cote

2836 W 224

Résultat n°12

Réajustement des subventions.

Date

8 août 1985 - 17 septembre 1985

Cote

2836 W 240

Résultat n°13

Résultat de l'appel d'offre pour la construction de serres.

Date

6 mai 1983

Cote

2836 W 233

Résultat n°14

Etude de faisabilité réalisée par le SMARD, la commune de Pierrelatte, les sociétés Beteralp, Rhônalpénergie et Cerec :

Date

4 mars 1980

Cote

2836 W 229

Résultat n°15

Convention pour l'étude et la réalisation du réseau de valorisation des rejets thermiques :

Date

13 mars 1980 - 13 septembre 1982

Cote

2836 W 222

Résultat n°16

21 février 1985 - 14 avril 1986

Date

-

Cote

2836 W 235

Résultat n°17

Dossiers de demandes de subventions.

Date

20 mars 1980 - 6 décembre 1983, 30 Janvier 1995 - 17 mars 1995

Cote

2836 W 239

Résultat n°18

Gestion des équipements, difficultés techniques et financières.

Date

2 janvier 1985 - 16 décembre 1985

Cote

2836 W 245

Résultat n°19

Suivi et animation du plan de redressement de la zone horticole. - Prestations de la société Orgaconseil :

Date

11 mai 1988 - 14 mars 1989

Cote

2836 W 226

Résultat n°20

Etude diagnostique de la zone des serres de Pierrelatte. - Prestation de la société Orgaconseil :

Date

24 juillet 1987 - 21 janvier 1988

Cote

2836 W 227