Tribunal d'instance (Nyons)

1
1956-1966

Date

1956-1966

Cote

2977 W 266
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1956-1966
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
2
1960-1969

Date

1960-1969

Cote

2977 W 126
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Scellés et autres mesures conservatoires.
- 1960-1969
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
3
1977-1978

Date

1977-1978

Cote

2977 W 136
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1977-1978
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
4
1993

Date

1993

Cote

2977 W 75-76
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1993
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
5
1982

Date

1982

Cote

2977 W 209-210
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1982
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
6
1998

Date

1998

Cote

2977 W 99-106
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1998
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
7
1990

Date

1990

Cote

2977 W 116
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1990
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
8
2001-2003

Date

2001-2003

Cote

2977 W 286
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
- Procédures.
- 2001-2003
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
9
1971

Date

1971

Cote

2977 W 175-178
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1971
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
10
1991

Date

1991

Cote

2977 W 69-70
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1991
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
11
1976

Date

1976

Cote

2977 W 194-196
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1976
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
12
Cessions des rémunérations.

Date

1963-1970

Cote

2977 W 9
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Enregistrement et contrôle.
- Déclarations.
- Cessions des rémunérations.
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
13
1971-1988

Date

1971-1988

Cote

2977 W 31
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Injonctions de payer.
- Registres.
- 1971-1988
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
14
1989

Date

1989

Cote

2977 W 63-64
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1989
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
15
1960-1970

Date

1960-1970

Cote

2977 W 6
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Enregistrement et contrôle.
- Dépôts d'actes.
- Warrants agricoles, privilèges et registres.
- Warrants et privilèges.
- 1960-1970
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
16
1979

Date

1979

Cote

2977 W 137
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1979
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
17
1989-1991

Date

1989-1991

Cote

2977 W 32
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Injonctions de payer.
- Registres.
- 1989-1991
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
18
1984-1985

Date

1984-1985

Cote

2977 W 111
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1984-1985
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
19
2000

Date

2000

Cote

2977 W 262
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Ordonnances pénales.
- 2000
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
20
1970

Date

1970

Cote

2977 W 171-174
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1970
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.

Résultats de la recherche

1956-1966

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Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

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1960-1969

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Producteur :

1977-1978

Date

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Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1993

Date

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Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1982

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1998

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1990

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

2001-2003

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1971

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1991

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1976

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

Cessions des rémunérations.

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1971-1988

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1989

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1960-1970

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1979

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.