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177 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1956-1966
Cote
2977 W 266
 Date
1956-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Tribunal de police.
  • Registres d'audience.
  • 1956-1966
Résultat n°2

1960-1969
Cote
2977 W 126
 Date
1960-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Scellés et autres mesures conservatoires.
  • 1960-1969
Résultat n°3

1977-1978
Cote
2977 W 136
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Quatrième et cinquième classe.
  • 1977-1978
Résultat n°4

1993
Cote
2977 W 75-76
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Protection des mineurs et des majeurs.
  • Procédures.
  • Majeurs.
  • 1993
Résultat n°5

1982
Cote
2977 W 209-210
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • Jugements de police.
  • 1982
Résultat n°6

1998
Cote
2977 W 99-106
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Protection des mineurs et des majeurs.
  • Procédures.
  • Majeurs.
  • 1998
Résultat n°7

1990
Cote
2977 W 116
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Protection des mineurs et des majeurs.
  • Procédures.
  • Mineurs.
  • 1990
Résultat n°8

2001-2003
Cote
2977 W 286
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
  • Procédures.
  • 2001-2003
Résultat n°9

1971
Cote
2977 W 175-178
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • Jugements de police.
  • 1971
Résultat n°10

1991
Cote
2977 W 69-70
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Protection des mineurs et des majeurs.
  • Procédures.
  • Majeurs.
  • 1991
Résultat n°11

1976
Cote
2977 W 194-196
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • Jugements de police.
  • 1976
Résultat n°12

Cessions des rémunérations.
Cote
2977 W 9
 Date
1963-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Enregistrement et contrôle.
  • Déclarations.
  • Cessions des rémunérations.
Résultat n°13

1971-1988
Cote
2977 W 31
 Date
1971-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction contentieuse.
  • Injonctions de payer.
  • Registres.
  • 1971-1988
Résultat n°14

1989
Cote
2977 W 63-64
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Protection des mineurs et des majeurs.
  • Procédures.
  • Majeurs.
  • 1989
Résultat n°15

1960-1970
Cote
2977 W 6
 Date
1960-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Enregistrement et contrôle.
  • Dépôts d'actes.
  • Warrants agricoles, privilèges et registres.
  • Warrants et privilèges.
  • 1960-1970
Résultat n°16

1979
Cote
2977 W 137
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Quatrième et cinquième classe.
  • 1979
Résultat n°17

1989-1991
Cote
2977 W 32
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction contentieuse.
  • Injonctions de payer.
  • Registres.
  • 1989-1991
Résultat n°18

1984-1985
Cote
2977 W 111
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Protection des mineurs et des majeurs.
  • Procédures.
  • Mineurs.
  • 1984-1985
Résultat n°19

2000
Cote
2977 W 262
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • Ordonnances pénales.
  • 2000
Résultat n°20

1970
Cote
2977 W 171-174
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • Jugements de police.
  • 1970