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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
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Canal de La Tourterelle (commune de Bourg-lès-Valence). - Travaux de curage : délibération du Conseil Général, cahier des charges, plan, correspondance (1954-1972) ; construction d'un canal d'égoût, demande d'autorisation de passage de la SCI Les Chenevriers : plan, correspondance (1967-1970) ; débordement des eaux le 23 avril 1986 : convocation à expertise, correspondance (1987) ; plans de nivellement (1979) ; travaux de busage du ruisseau "La Tourterelle", dommages causés par les infiltrations d'eau dans l'immeuble Rhône-Alpes : dossier du contentieux Syndicat de copropriété de l'immeuble c/ Mairie de Bourg-lès-Valence et Préfet de la Drôme (1973-1984).
Cote
3004 W 373
 Date
1954-1987
 Lieu
Bourg-lès-Valence, Tourterelle (canal de la, Bourg-lès-Valence)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Canal de La Tourterelle (commune de Bourg-lès-Valence)....