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3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3004 W 1-504

Date

1939-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce versement est conservé à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales, 14 rue de la Manutention - 26000 Valence

Description physique

Ce versement représente un métrage linéaire de . Il est constitué quasi exclusivement de documents en papier.

Importance matérielle

22 ml

Origine

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction

Service producteur :Service Construction

Présentation du contenu

Le Département gère un patrimoine varié dont il est propriétaire : gendarmeries, bâtiments à vocation sportive et espaces naturels, culturels, bâtiments sociaux, administratifs ou encore liés à l'enseignement (ex. collèges depuis 1985). Les deux missions du service Construction sont la gestion technique (travaux, pilotage opérations de restructuration, extension ou construction...), l'organisation de marchés publics et la comptabilité des travaux ainsi que la gestion patrimoniale (acquisition et aliénations de terrains et d'immeubles, baux à loyers et recouvrement des redevances, conventions...). Ce versement comprend d'une part, les dossiers produits dans le cadre de ces deux missions de 1939 à 2010 et de l'autre, ceux relevant de son fonctionnement général de 1969 à 2005.

Mots clés collectivités

Service Construction

Cote/Cotes extrêmes

3004 W 21-384

Date

1939-2008

Canal de La Tourterelle (commune de Bourg-lès-Valence). - Travaux de curage : délibération du Conseil Général, cahier des charges, plan, correspondance (1954-1972) ; construction d'un canal d'égoût, demande d'autorisation de passage de la SCI Les Chenevriers : plan, correspondance (1967-1970) ; débordement des eaux le 23 avril 1986 : convocation à expertise, correspondance (1987) ; plans de nivellement (1979) ; travaux de busage du ruisseau "La Tourterelle", dommages causés par les infiltrations d'eau dans l'immeuble Rhône-Alpes : dossier du contentieux Syndicat de copropriété de l'immeuble c/ Mairie de Bourg-lès-Valence et Préfet de la Drôme (1973-1984).