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Résultats de la recherche

  • 1

    Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3115 W 145

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°210.
    • Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 2

    Route départementale n°210. - Pont sur la commune de la Touche, reconstruction d'un pont au PK 4.257.

    Date

    1950-1967

    Cote

    3094 W 135

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°210. - Pont sur la commune de...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 3
    Section A3, Touche (la) et Chauvets (les). Village (agrandissement sur A,C,D développement).

    1 media

    Section A3, Touche (la) et Chauvets (les). Village (agrandissement sur A,C,D développement).

    Date

    29 novembre 1823

    Cote

    3 P 3501/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pontaix
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A3, Touche (la) et Chauvets (les). Village...
  • 4
    Section A2, Touche (la) et Chauvets (les).

    1 media

    Section A2, Touche (la) et Chauvets (les).

    Date

    29 novembre 1823

    Cote

    3 P 3501/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pontaix
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Touche (la) et Chauvets (les).
  • 5

    352_0007

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 123

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 6

    352_0004

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 120

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 7

    Commune de La Touche, n°352_0003.

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 18

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Touche, n°352_0003.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 8

    352_0009

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 125

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0009

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 9

    352_0004

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 62

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 10

    352_0005

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 121

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 11

    352_0003

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 119

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 12

    352_0011

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 127

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0011

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 13

    Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine, La Touche.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 115

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Montélimar.
    • Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 14

    352_0010

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 126

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0010

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 15

    352_0003

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 61

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 16

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 904

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Touche (la).
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 17

    352_0001

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 59

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 18

    352_0008

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 124

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0008

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 19
    Section A1, Touche (la) et Chauvets (les).

    1 media

    Section A1, Touche (la) et Chauvets (les).

    Date

    29 novembre 1823

    Cote

    3 P 3501/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pontaix
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Touche (la) et Chauvets (les).
  • 20

    Réfection de la clôture de l'école.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 903

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Touche (la).
    • Réfection de la clôture de l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 21

    352_0002

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 60

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 22

    352_0018

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 132

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0018

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 23

    Amendes de police 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 902

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Touche (la).
    • Amendes de police 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 24

    352_0017

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 131

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0017

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 25

    352_0015

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 129

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0015

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 26

    352_0012

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 128

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0012

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 27

    Aménagement à La Touche au PR 3+700 - PR3+760 : dossiers de particuliers.

    Date

    1996-2001

    Cote

    3115 W 146

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°210.
    • Aménagement à La Touche au PR 3+700 - PR3+760 : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 28

    352_0005

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 63

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 29

    352_0016

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 130

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0016

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 30

    352_0006

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 122

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 31

    352_0006

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 64

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 32

    352_0007

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 65

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Touche.
    • 352_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 33

    Amendes de police 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 901

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Touche (la).
    • Amendes de police 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités