Pièces administratives, procès-verbal de la commission d'appels d'offres du 25 juillet et du 4 octobre 1995, marché de maîtrise d'œuvre : pièces administratives, CCAP, AE,décompte général définitif (DGD), procès-verbal achèvement de mission, délibérations, rapport de présentation, correspondance, marché de travaux lot 1 à 6 : AE , CCTP, CCAP, recensement, notification, DGD, avenants.
Date
1995-1996
Cote
3382 W 17
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Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Direction des solidarités 13 avenue Maurice Faure à...
- Pièces administratives, procès-verbal de la commission...
Producteur :
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre