Taulignan (Drôme, France)

Résultat n°1
8 avril 1736-21 avril 1744

Date

8 avril 1736-21 avril 1744

Cote

2 E 3411
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 2.
- Manselon, Jean (1702-1777).
- Minutes.
- 8 avril 1736-21 avril 1744
Résultat n°2
EE 1. Quittances (1479), taux (1542).

Date

1479, 1542

Cote

E-dépôt 93/39 (6)
- Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan
- Archives anciennes
- EE - Affaires militaires
- EE 1. Murailles, francs-archers, fournitures.
- EE 1. Quittances (1479), taux (1542).
Résultat n°3
1867

Date

1867

Cote

2 E 27136
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Martin, Numa Gratien Aymé.
- Minutes.
- 1867
Résultat n°4
Taulignan : filatures de soie (1845-1869), fours à chaux (1852-1853), dépôts d’explosifs (1924-1931), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1927-1930). La Touche : tuerie particulière (1908). Treschenu : four à tuiles (1851), fours à chaux (1859-1873), moulin à farine (1889-1893). Tulette : four à tuiles (1852-1853), usine à gaz (1860-1861), tueries particulières (1900-1908, 1912), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1926, 1929). Upie : tueries particulières (1908). La Vache : filature de soie (1871-1872).

Date

1845-1931

Cote

5 M 310
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
- Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
- Taulignan : filatures de soie (1845-1869), fours à...
Résultat n°5
1 G 4. Livre des mutations.

Date

an X-1810

Cote

E-dépôt 93/94
- Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan
- Archives modernes
- G - Contributions, administrations financières
- 1 G - Impôts directs (cadastre)
- 1 G 4. Livre des mutations.
Résultat n°6
Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Portes-en-Valdaine.
- Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°7
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°8
Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Miribel.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°9
3 F 3. Élevage.

Date

an III

Cote

E-dépôt 93/92
- Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan
- Archives modernes
- F - Population, économie sociale, statistique
- 3 F - Agriculture
- 3 F 3. Élevage.
Résultat n°10
Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Saint-Martin-en-Vercors.
- Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°11
Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Aouste-sur-Sye.
- Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°12
Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montlaur-en-Diois.
- Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°13

1 media
B3. 1979.

Date

1979

Cote

2842 W 5249, 2842 W 140 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Taulignan
- Section B
- B3. 1979.
Résultat n°14
Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°15
Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 191
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Lapeyrouse-Mornay.
- Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°16
1897

Date

1897

Cote

2 E 27153
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Pontillon, Léon Joseph Émile.
- Minutes.
- 1897
Résultat n°17
Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°18
Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°19
Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 235
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montbrun-les-Bains.
- Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°20
Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Clansayes.
- Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°21

1 media
AC. 1998.

Date

1998

Cote

2842 W 5260, 2842 W 140 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Taulignan
- Section AC
- AC. 1998.
Résultat n°22

1 media
F2. 1977.

Date

1977

Cote

2058 W 9773, 2058 W 1039 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Taulignan
- Section F
- F2. 1977.
Résultat n°23

454 medias
1589

Date

1589

Cote

2 E 3348
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 2.
- Ayme, Jean.
- Minutes.
- 1589
Résultat n°24
Navarro Philippe

Date

1989-1992

Cote

178 J 47
- Contexte : Fonds des syndics de faillite
- F – Construction
- 43 – Travaux de construction spécialisés.
- 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
- 43.99 – Autres travaux de construction spécialisés...
- 43.99C – Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre...
- Navarro Philippe
Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
Résultat n°25

1 media
Taulignan.- Vue aérienne de la mairie, de l'école et de la poste.

Date

1962

Cote

95 Fi 991
- Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard
- Taulignan.
- Taulignan.- Vue aérienne de la mairie, de l'école et...
Résultat n°26
1 R 4. Élèves, rétribution scolaire et élèves admis gratuitement (1841-1862). Absences (1883).

Date

1841-1883

Cote

E-dépôt 93/136
- Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan
- Archives modernes
- R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
- 1 R - Instruction publique
- 1 R 4. Élèves, rétribution scolaire et élèves admis...
Résultat n°27

1 media
Taulignan.- Fenêtre à meneaux d'une maison du centre ancien.

Date

1980

Cote

21 Fi 4685
- Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France
- Taulignan.- Fenêtre à meneaux d'une maison du centre...
Résultat n°28
E 1 . État civil : circulaire.

Date

an IV

Cote

E-dépôt 93/87
- Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan
- Archives modernes
- E - État civil
- E 1 . État civil : circulaire.
Résultat n°29
2 D 13. an VIII-an IX

Date

an VIII-an IX

Cote

E-dépôt 93/68
- Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan
- Archives modernes
- D - Administration générale de la commune
- 2 D - Actes de l'administration municipale (arrêtés,...
- 2 D 11-32. Correspondance reçue.
- 2 D 13. an VIII-an IX
Résultat n°30
5 I 1. Règlement sanitaire.

Date

1904

Cote

E-dépôt 93/102
- Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan
- Archives modernes
- I - Police, hygiène publique, justice
- 5 I - Hygiène publique et salubrité
- 5 I 1. Règlement sanitaire.
Résultat n°31
Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 307
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Rochefort-Samson.
- Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°32
Volume 1 : cases 1-562 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 2475
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Taulignan.
- Matrices.
- Matrice des propriétés bâties 1910-1936.
- Volume 1 : cases 1-562 (30 novembre 1910).
Résultat n°33
Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 183
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- La Repara-Auriples.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°34
Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 206
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Lus-la-Croix-Haute.
- Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°35

1 media
2e partie.

Date

31 octobre 1835

Cote

3 P 3601/16
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Taulignan
- Cadastre parcellaire.
- Section B2, Forêt (la).
- 2e partie.
Résultat n°36
Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 653
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°37

2 lots 554 medias
Taulignan

Date

1776

Cote

5 Mi 380/R7
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant les pasteurs Lombard et Bertrand.
- Taulignan
Résultat n°38
Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 732
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Rochegude.
- Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°39

252 medias
Répertoire général. (7 septembre 1681-29 août 1724).

Date

7 septembre 1681-29 août 1724

Cote

2 E 3518
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Brugière, Esprit (...-1724).
- Répertoires.
- Répertoire général. (7 septembre 1681-29 août 1724).
Résultat n°40
Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 533
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Étoile-sur-Rhône.
- Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°41

370 medias
7 novembre 1694-31 décembre 1695

Date

7 novembre 1694-31 décembre 1695

Cote

2 E 3494
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Brugière, Esprit (...-1724).
- Minutes.
- 7 novembre 1694-31 décembre 1695
Résultat n°42

258 medias
Baptêmes (1621-1665).

Date

1621-1665

Cote

5 Mi 327/R1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Taulignan
- Religion catholique.
- Baptêmes (1621-1665).
Résultat n°43

442 medias
1606-1508

Date

1606-1508

Cote

2 E 3373
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 4.
- Chastain, Pierre.
- Minutes.
- 1606-1508
Résultat n°44
23 janvier 1778-1er janvier 1780

Date

23 janvier 1778-1er janvier 1780

Cote

2 E 3554
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Grosset, Barthélemy (1722-1787).
- Minutes.
- 23 janvier 1778-1er janvier 1780
Résultat n°45
CC 10. 1674-1679

Date

1674-1679

Cote

E-dépôt 93/16
- Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan
- Archives anciennes
- CC - Finances, impôts, comptabilité
- CC 8-13. Impositions.
- CC 10. 1674-1679
Résultat n°46
Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 39
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Bathernay.
- Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°47

265 medias
1er janvier 1760-4 janvier 1762

Date

1er janvier 1760-4 janvier 1762

Cote

2 E 3545
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Grosset, Barthélemy (1722-1787).
- Minutes.
- 1er janvier 1760-4 janvier 1762
Résultat n°48

1 media
B3, La Forêt. 1937.

Date

1937

Cote

2058 W 9749, 2058 W 1036 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Taulignan
- Section B
- B3, La Forêt. 1937.
Résultat n°49
Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 816
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°50
Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978), décharge d'ordures ménagères (1966), forage communal de Sainte Font (1991), captage Jacomet (1946-1993), renforcement AEP (1943-1979), source de Chèvre et puits du hameau de Charavan (1960-1966), captages Jacomet, Chèvre, Ravin de Charroux et Berre (1982-1987), captage du Plan des Seigneurs (1980-1986), foyer de vie Le Beal (1997).

Date

1943-1997

Cote

3018 W 327
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978),...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°51
Volume 1 : comptes A-B.

Cote

2057 W 952
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Taulignan.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties 1937-1974
- Volume 1 : comptes A-B.
Résultat n°52
Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 556
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Granges-lès-Beaumont.
- Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°53
1874-1876

Date

1874-1876

Cote

2 E 20953
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Pontillon, Léon Joseph Émile.
- Minutes.
- 1874-1876
Résultat n°54
1858

Date

1858

Cote

2 E 20934
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Martin, Émile Joseph Victor Aymé.
- Minutes.
- 1858
Résultat n°55
2 D 11. 1790-an VI

Date

1790-an VI

Cote

E-dépôt 93/66
- Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan
- Archives modernes
- D - Administration générale de la commune
- 2 D - Actes de l'administration municipale (arrêtés,...
- 2 D 11-32. Correspondance reçue.
- 2 D 11. 1790-an VI
Résultat n°56
Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 484
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-de-Galaure.
- Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°57
Volume 5 : comptes Ro-Z.

Cote

2057 W 956
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Taulignan.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties 1937-1974
- Volume 5 : comptes Ro-Z.
Résultat n°58
Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 380
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°59
Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 69
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Chanos-Curson.
- Extension du réseau pour alimenter le projet de M....
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°60

407 medias
1667

Date

1667

Cote

2 E 3471
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Flotte, Isaac.
- Minutes.
- 1667
Résultat n°61
Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 218
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Mercurol.
- Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°62

1 media
AD. 1998.

Date

1998

Cote

2842 W 5261, 2842 W 140 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Taulignan
- Section AD
- AD. 1998.
Résultat n°63
1917

Date

1917

Cote

2 E 29468
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Thomas, Raoul Camille.
- Minutes.
- 1917
Résultat n°64
Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 830
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Taulignan.
- Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°65

1 media
Pascal, Georges Joseph

Date

20 mai 1886

Cote

1920 W 605
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Pascal, Georges Joseph
Résultat n°66
Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 156
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Grâne.
- Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°67
Relevés de propriétés 003 (FUZ – MIC).

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Taulignan
- Relevés de propriétés.
- Relevés de propriétés 003 (FUZ – MIC).
Résultat n°68

524 medias
1615-1616

Date

1615-1616

Cote

2 E 3425
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Flotte, Amos.
- Minutes.
- 1615-1616
Résultat n°69
17 novembre 1655-5 avril 1658

Date

17 novembre 1655-5 avril 1658

Cote

2 E 3397
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 2.
- Flory, Guichard.
- Minutes.
- 17 novembre 1655-5 avril 1658
Résultat n°70

585 medias
1656

Date

1656

Cote

2 E 3460
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Flotte, Isaac.
- Minutes.
- 1656
Résultat n°71

373 medias
1692-1719

Date

1692-1719

Cote

5 Mi 327/R4
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Taulignan
- Religion catholique.
- Baptêmes, mariages, sépultures (1692-1792).
- 1692-1719
Résultat n°72
Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 165
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Hauterives.
- Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°73
1 O 5. Réseau (1825-1895). Entretien (an XIII-1893).

Date

an XIII-1895

Cote

E-dépôt 93/132
- Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan
- Archives modernes
- O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- 1 O - Travaux publics et voirie en général
- 1 O 5-6. Chemins vicinaux.
- 1 O 5. Réseau (1825-1895). Entretien (an XIII-1893).
Résultat n°74
Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 821
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Soyans.
- Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°75
Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 740
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saillans.
- Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°76
30 avril-26 septembre 1835

Date

30 avril-26 septembre 1835

Cote

2 E 14946
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)
- Taulignan. Étude n° 1.
- Martin, Claude Aimé.
- Minutes.
- 30 avril-26 septembre 1835
Résultat n°77
Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 240
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montélier.
- Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°78
Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 675
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montségur-sur-Lauzon.
- Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°79
Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 714
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Pont-de-Barret.
- Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
Résultat n°80
Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 493
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-sur-Isère.
- Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

Résultats de la recherche

8 avril 1736-21 avril 1744

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

EE 1. Quittances (1479), taux (1542).

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

1867

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

Date

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1 G 4. Livre des mutations.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

3 F 3. Élevage.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

B3. 1979.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

1897

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

Cote