Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 920
  • 407
Nom de l'inventaire
  • 859
  • 475
  • 307
  • 205
  • 93
Afficher plus
Période
  • 8
  • 27
  • 48
  • 108
  • 215
  • 223
  • 421
  • 450
  • 1 084
Lieux
  • 2 327
  • 1 090
  • 1 089
  • 1 088
  • 1 085
Afficher plus
Sujets
  • 860
  • 859
  • 859
  • 44
  • 38
Afficher plus
Collectivités
  • 205
  • 205
  • 205
  • 205
  • 205
Afficher plus
Personnes
  • 52
  • 39
  • 34
  • 33
  • 31
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

2 327 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    8 avril 1736-21 avril 1744

    Date

    8 avril 1736-21 avril 1744

    Cote

    2 E 3411

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 2.
    • Manselon, Jean (1702-1777).
    • Minutes.
    • 8 avril 1736-21 avril 1744
  2. Résultat n°2

    EE 1. Quittances (1479), taux (1542).

    Date

    1479, 1542

    Cote

    E-dépôt 93/39 (6)

    • Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

    • Archives anciennes
    • EE - Affaires militaires
    • EE 1. Murailles, francs-archers, fournitures.
    • EE 1. Quittances (1479), taux (1542).
  3. Résultat n°3

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4

    1867

    Date

    1867

    Cote

    2 E 27136

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Martin, Numa Gratien Aymé.
    • Minutes.
    • 1867
  5. Résultat n°5

    Taulignan : filatures de soie (1845-1869), fours à chaux (1852-1853), dépôts d’explosifs (1924-1931), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1927-1930). La Touche : tuerie particulière (1908). Treschenu : four à tuiles (1851), fours à chaux (1859-1873), moulin à farine (1889-1893). Tulette : four à tuiles (1852-1853), usine à gaz (1860-1861), tueries particulières (1900-1908, 1912), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1926, 1929). Upie : tueries particulières (1908). La Vache : filature de soie (1871-1872).

    Date

    1845-1931

    Cote

    5 M 310

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Taulignan : filatures de soie (1845-1869), fours à...
  6. Résultat n°6

    1 G 4. Livre des mutations.

    Date

    an X-1810

    Cote

    E-dépôt 93/94

    • Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

    • Archives modernes
    • G - Contributions, administrations financières
    • 1 G - Impôts directs (cadastre)
    • 1 G 4. Livre des mutations.
  7. Résultat n°7

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    3 F 3. Élevage.

    Date

    an III

    Cote

    E-dépôt 93/92

    • Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

    • Archives modernes
    • F - Population, économie sociale, statistique
    • 3 F - Agriculture
    • 3 F 3. Élevage.
  11. Résultat n°11

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14
    B3. 1979.

    1 media

    B3. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 5249, 2842 W 140 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Taulignan
    • Section B
    • B3. 1979.
  15. Résultat n°15

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    1897

    Date

    1897

    Cote

    2 E 27153

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Pontillon, Léon Joseph Émile.
    • Minutes.
    • 1897
  18. Résultat n°18

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22
    AC. 1998.

    1 media

    AC. 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2842 W 5260, 2842 W 140 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Taulignan
    • Section AC
    • AC. 1998.
  23. Résultat n°23
    F2. 1977.

    1 media

    F2. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 9773, 2058 W 1039 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Taulignan
    • Section F
    • F2. 1977.
  24. Résultat n°24
    1589

    454 medias

    1589

    Date

    1589

    Cote

    2 E 3348

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 2.
    • Ayme, Jean.
    • Minutes.
    • 1589
  25. Résultat n°25

    Navarro Philippe

    Date

    1989-1992

    Cote

    178 J 47

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
    • 43.99 – Autres travaux de construction spécialisés...
    • 43.99C – Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre...
    • Navarro Philippe

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  26. Résultat n°26
    Taulignan.- Vue aérienne de la mairie, de l'école et de la poste.

    1 media

    Taulignan.- Vue aérienne de la mairie, de l'école et de la poste.

    Date

    1962

    Cote

    95 Fi 991

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Taulignan.
    • Taulignan.- Vue aérienne de la mairie, de l'école et...
  27. Résultat n°27

    1 R 4. Élèves, rétribution scolaire et élèves admis gratuitement (1841-1862). Absences (1883).

    Date

    1841-1883

    Cote

    E-dépôt 93/136

    • Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

    • Archives modernes
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 4. Élèves, rétribution scolaire et élèves admis...
  28. Résultat n°28
    Taulignan.- Fenêtre à meneaux d'une maison du centre ancien.

    1 media

    Taulignan.- Fenêtre à meneaux d'une maison du centre ancien.

    Date

    1980

    Cote

    21 Fi 4685

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Taulignan.- Fenêtre à meneaux d'une maison du centre...
  29. Résultat n°29

    E 1 . État civil : circulaire.

    Date

    an IV

    Cote

    E-dépôt 93/87

    • Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

    • Archives modernes
    • E - État civil
    • E 1 . État civil : circulaire.
  30. Résultat n°30

    2 D 13. an VIII-an IX

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    E-dépôt 93/68

    • Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

    • Archives modernes
    • D - Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale (arrêtés,...
    • 2 D 11-32. Correspondance reçue.
    • 2 D 13. an VIII-an IX
  31. Résultat n°31

    5 I 1. Règlement sanitaire.

    Date

    1904

    Cote

    E-dépôt 93/102

    • Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

    • Archives modernes
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 5 I - Hygiène publique et salubrité
    • 5 I 1. Règlement sanitaire.
  32. Résultat n°32

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Volume 1 : cases 1-562 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2475

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Taulignan.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1936.
    • Volume 1 : cases 1-562 (30 novembre 1910).
  34. Résultat n°34

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  35. Résultat n°35

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37
    2e partie.

    1 media

    2e partie.

    Date

    31 octobre 1835

    Cote

    3 P 3601/16

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Taulignan
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Forêt (la).
    • 2e partie.
  38. Résultat n°38

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39
    Taulignan

    2 lots 554 medias

    Taulignan

    Date

    1776

    Cote

    5 Mi 380/R7

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant les pasteurs Lombard et Bertrand.
    • Taulignan
  40. Résultat n°40

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  41. Résultat n°41

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  42. Résultat n°42
    Répertoire général. (7 septembre 1681-29 août 1724).

    252 medias

    Répertoire général. (7 septembre 1681-29 août 1724).

    Date

    7 septembre 1681-29 août 1724

    Cote

    2 E 3518

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Brugière, Esprit (...-1724).
    • Répertoires.
    • Répertoire général. (7 septembre 1681-29 août 1724).
  43. Résultat n°43

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  44. Résultat n°44
    7 novembre 1694-31 décembre 1695

    370 medias

    7 novembre 1694-31 décembre 1695

    Date

    7 novembre 1694-31 décembre 1695

    Cote

    2 E 3494

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Brugière, Esprit (...-1724).
    • Minutes.
    • 7 novembre 1694-31 décembre 1695
  45. Résultat n°45
    Baptêmes (1621-1665).

    258 medias

    Baptêmes (1621-1665).

    Date

    1621-1665

    Cote

    5 Mi 327/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Taulignan
    • Religion catholique.
    • Baptêmes (1621-1665).
  46. Résultat n°46
    1606-1508

    442 medias

    1606-1508

    Date

    1606-1508

    Cote

    2 E 3373

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 4.
    • Chastain, Pierre.
    • Minutes.
    • 1606-1508
  47. Résultat n°47

    23 janvier 1778-1er janvier 1780

    Date

    23 janvier 1778-1er janvier 1780

    Cote

    2 E 3554

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Grosset, Barthélemy (1722-1787).
    • Minutes.
    • 23 janvier 1778-1er janvier 1780
  48. Résultat n°48

    CC 10. 1674-1679

    Date

    1674-1679

    Cote

    E-dépôt 93/16

    • Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • CC 8-13. Impositions.
    • CC 10. 1674-1679
  49. Résultat n°49

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50
    1er janvier 1760-4 janvier 1762

    265 medias

    1er janvier 1760-4 janvier 1762

    Date

    1er janvier 1760-4 janvier 1762

    Cote

    2 E 3545

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Grosset, Barthélemy (1722-1787).
    • Minutes.
    • 1er janvier 1760-4 janvier 1762
  51. Résultat n°51
    B3, La Forêt. 1937.

    1 media

    B3, La Forêt. 1937.

    Date

    1937

    Cote

    2058 W 9749, 2058 W 1036 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Taulignan
    • Section B
    • B3, La Forêt. 1937.
  52. Résultat n°52

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  53. Résultat n°53

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  54. Résultat n°54

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  55. Résultat n°55

    Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978), décharge d'ordures ménagères (1966), forage communal de Sainte Font (1991), captage Jacomet (1946-1993), renforcement AEP (1943-1979), source de Chèvre et puits du hameau de Charavan (1960-1966), captages Jacomet, Chèvre, Ravin de Charroux et Berre (1982-1987), captage du Plan des Seigneurs (1980-1986), foyer de vie Le Beal (1997).

    Date

    1943-1997

    Cote

    3018 W 327

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  56. Résultat n°56

    Volume 1 : comptes A-B.

    Cote

    2057 W 952

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Taulignan.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1937-1974
    • Volume 1 : comptes A-B.
  57. Résultat n°57

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  58. Résultat n°58

    1874-1876

    Date

    1874-1876

    Cote

    2 E 20953

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Pontillon, Léon Joseph Émile.
    • Minutes.
    • 1874-1876
  59. Résultat n°59

    1858

    Date

    1858

    Cote

    2 E 20934

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Martin, Émile Joseph Victor Aymé.
    • Minutes.
    • 1858
  60. Résultat n°60

    2 D 11. 1790-an VI

    Date

    1790-an VI

    Cote

    E-dépôt 93/66

    • Contexte : E-dépôt 93 - Taulignan

    • Archives modernes
    • D - Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale (arrêtés,...
    • 2 D 11-32. Correspondance reçue.
    • 2 D 11. 1790-an VI
  61. Résultat n°61

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  62. Résultat n°62

    Volume 5 : comptes Ro-Z.

    Cote

    2057 W 956

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Taulignan.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1937-1974
    • Volume 5 : comptes Ro-Z.
  63. Résultat n°63

    Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 150

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  64. Résultat n°64

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  65. Résultat n°65

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  66. Résultat n°66
    1667

    407 medias

    1667

    Date

    1667

    Cote

    2 E 3471

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Flotte, Isaac.
    • Minutes.
    • 1667
  67. Résultat n°67

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  68. Résultat n°68
    AD. 1998.

    1 media

    AD. 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2842 W 5261, 2842 W 140 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Taulignan
    • Section AD
    • AD. 1998.
  69. Résultat n°69

    1917

    Date

    1917

    Cote

    2 E 29468

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Thomas, Raoul Camille.
    • Minutes.
    • 1917
  70. Résultat n°70

    EHPAD La Manoudière.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 75

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  71. Résultat n°71

    Foyer de vie Le Plovier.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 132

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Marcel-les-Valence.
    • Foyer de vie Le Plovier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  72. Résultat n°72

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  73. Résultat n°73
    Pascal, Georges Joseph

    1 media

    Pascal, Georges Joseph

    Date

    20 mai 1886

    Cote

    1920 W 605

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Pascal, Georges Joseph
  74. Résultat n°74

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  75. Résultat n°75

    Relevés de propriétés 003 (FUZ – MIC).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Taulignan
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (FUZ – MIC).
  76. Résultat n°76
    1615-1616

    524 medias

    1615-1616

    Date

    1615-1616

    Cote

    2 E 3425

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Flotte, Amos.
    • Minutes.
    • 1615-1616
  77. Résultat n°77

    17 novembre 1655-5 avril 1658

    Date

    17 novembre 1655-5 avril 1658

    Cote

    2 E 3397

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 2.
    • Flory, Guichard.
    • Minutes.
    • 17 novembre 1655-5 avril 1658
  78. Résultat n°78

    PSMS (Nyons).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 186

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • PSMS (Nyons).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  79. Résultat n°79
    1656

    585 medias

    1656

    Date

    1656

    Cote

    2 E 3460

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Taulignan)

    • Taulignan. Étude n° 1.
    • Flotte, Isaac.
    • Minutes.
    • 1656
  80. Résultat n°80
    1692-1719

    373 medias

    1692-1719

    Date

    1692-1719

    Cote

    5 Mi 327/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Taulignan
    • Religion catholique.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1692-1792).
    • 1692-1719