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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

F 0 à F 6 : rapports sur la protection judiciaire de la jeunesse, l'assistance sociale.
Cote
2964 W 26
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1997.
  • F 0 à F 6 : rapports sur la protection judiciaire de...
2

CUN.
Cote
3067 W 6
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • CUN.
3

CRO.
Cote
3067 W 10
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • CRO.
4

NEG.
Cote
3067 W 19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
  • NEG.
5

NEG.
Cote
3067 W 23
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
  • NEG.
6

KRE.
Cote
3067 W 14
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • KRE.
7

BRA.
Cote
3067 W 12
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • BRA.
8

SEN.
Cote
3067 W 16
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
  • SEN.
9

DEB.
Cote
3067 W 3
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • DEB.
10

AUS.
Cote
3067 W 5
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • AUS.
11

REY.
Cote
3067 W 17
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
  • REY.
12

BON.
Cote
3067 W 18
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
  • BON.
13

GUI.
Cote
3067 W 1
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • GUI.
14

NEG.
Cote
3067 W 21
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
  • NEG.
15

BOU.
Cote
3067 W 9
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • BOU.
16

TOR.
Cote
3067 W 25
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
  • TOR.
17

LE GOU.
Cote
3067 W 11
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • LE GOU.
18

KRE.
Cote
3067 W 13
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • KRE.
19

LAD.
Cote
3067 W 15
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
  • LAD.
20

CUN.
Cote
3067 W 7
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

  • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
  • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
  • CUN.