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  • 1

    N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003), n°22 et 23 (ex 92/1 et 92/2) Source des Neys et Trou de l'Aygues, La Chapelle-en-Vercors (1992-2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    2826 W 58

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1998.
    • N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003),...
  • 2

    Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :

    Date

    10 avril 1984 - 29 novembre 1996

    Cote

    2836 W 246

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Bilans financiers.
    • Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 3

    Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :

    Date

    mars 1981

    Cote

    2836 W 228

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 4

    Collecteurs, marchés, paiements sur factures.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2826 W 31

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier financier.
    • Collecteurs, marchés, paiements sur factures.
  • 5

    Exercice 1992.

    Date

    4 avril 1991 - 7 décembre 1992

    Cote

    2836 W 217

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1992.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 6

    Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution et suivi des travaux entreprise TCVM (1995-2000).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2826 W 35

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution...
  • 7

    STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des travaux entreprise Malataverne.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2826 W 37

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des...
  • 8

    Convention locale relative au renforcement des moyens de télécommunications pour la mise en œuvre de plan particulier d'intervention sur le complexe nucléaire du Tricastin.

    Date

    18 janvier 1984

    Cote

    2836 W 251

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Convention locale relative au renforcement des moyens...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 9

    Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique et administratif.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2826 W 29

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement eau potable La Motte-Chalencon (T.AS.44-T.EP.45)
    • Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique...
  • 10

    Etude sur l'évolution des activités du SMARD.

    Date

    9 février 1994 - 8 septembre 1994

    Cote

    2836 W 208

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Etude sur l'évolution des activités du SMARD.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 11

    Evolution des statuts :

    Date

    26 mars 2002 - 12 janvier 2006

    Cote

    2836 W 209

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Evolution des statuts :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 12

    Marché à bons de commande lot canalisations, robinetterie, bornes d'irrigation.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2826 W 40

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V./SIIRM (T.HA.46).
    • Dossier financier.
    • Marché à bons de commande lot canalisations, robinetterie,...
  • 13

    N°6 Le Toussas, Salles-sous-Bois (1995-2002) ; n°8 Le Grand Viopis, Barsac (1995-2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    2826 W 55

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1997.
    • N°6 Le Toussas, Salles-sous-Bois (1995-2002) ; n°8...
  • 14

    Location de locaux à la coopérative France Lavande.

    Date

    4 juillet 2001 - 7 juillet 2003

    Cote

    2836 W 250

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Location de locaux à la coopérative France Lavande.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 15

    SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif et technique.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2826 W 51

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif...
  • 16

    Exercice 1990.

    Date

    11 août 1988 - 27 novembre 1990

    Cote

    2836 W 215

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1990.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 17

    Bilans sur les contentieux en cours :

    Date

    28 mars 1995 - 6 novembre 1996

    Cote

    2836 W 249

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Contentieux.
    • Bilans sur les contentieux en cours :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 18

    Dossier administratif et technique.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2826 W 46

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest Sud (T.HA.47).
    • Dossier administratif et technique.
  • 19

    Mission Bertin. -

    Date

    30 novembre 1990 - 17 juillet 2000

    Cote

    2836 W 218

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Mission Bertin. -

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 20

    Exercice 1986.

    Date

    24 janvier 1986 - 29 octobre 1986

    Cote

    2836 W 211

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1986.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.