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95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003), n°22 et 23 (ex 92/1 et 92/2) Source des Neys et Trou de l'Aygues, La Chapelle-en-Vercors (1992-2002).
Cote
2826 W 58
 Date
1992-2003
 Lieu
La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France), Valherbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

  • Travaux.
  • Périmètres de protection, programme 1998.
  • N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003),...
Résultat n°2

Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :
Cote
2836 W 246
 Date
10 avril 1984 - 29 novembre 1996
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Financement de l'opération.
  • Bilans financiers.
  • Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes...
Résultat n°3

Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :
Cote
2836 W 228
 Date
mars 1981
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Mise en œuvre de l'opération.
  • Etudes techniques.
  • Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale...
Résultat n°4

Collecteurs, marchés, paiements sur factures.
Cote
2826 W 31
 Date
1995-1997
 Lieu
La Motte-Chalancon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

  • Travaux.
  • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
  • Dossier financier.
  • Collecteurs, marchés, paiements sur factures.
Résultat n°5

Exercice 1992.
Cote
2836 W 217
 Date
4 avril 1991 - 7 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Finances du syndicat.
  • Subventions du département :
  • Exercice 1992.
Résultat n°6

Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution et suivi des travaux entreprise TCVM (1995-2000).
Cote
2826 W 35
 Date
1995-1998
 Lieu
La Motte-Chalancon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

  • Travaux.
  • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
  • Dossier administratif et technique.
  • Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution...
Résultat n°7

STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des travaux entreprise Malataverne.
Cote
2826 W 37
 Date
1996-1999
 Lieu
La Motte-Chalancon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

  • Travaux.
  • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
  • Dossier administratif et technique.
  • STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des...
Résultat n°8

Convention locale relative au renforcement des moyens de télécommunications pour la mise en œuvre de plan particulier d'intervention sur le complexe nucléaire du Tricastin.
Cote
2836 W 251
 Date
18 janvier 1984
 Lieu
Tricastin
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Convention locale relative au renforcement des moyens...
Résultat n°9

Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique et administratif.
Cote
2826 W 29
 Date
1998-2002
 Lieu
La Motte-Chalancon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

  • Travaux.
  • Assainissement eau potable La Motte-Chalencon (T.AS.44-T.EP.45)
  • Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique...
Résultat n°10

Etude sur l'évolution des activités du SMARD.
Cote
2836 W 208
 Date
9 février 1994 - 8 septembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Statuts et activités du syndicat.
  • Etude sur l'évolution des activités du SMARD.
Résultat n°11

Evolution des statuts :
Cote
2836 W 209
 Date
26 mars 2002 - 12 janvier 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Statuts et activités du syndicat.
  • Evolution des statuts :
Résultat n°12

Marché à bons de commande lot canalisations, robinetterie, bornes d'irrigation.
Cote
2826 W 40
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

  • Travaux.
  • T.G.V./SIIRM (T.HA.46).
  • Dossier financier.
  • Marché à bons de commande lot canalisations, robinetterie,...
Résultat n°13

N°6 Le Toussas, Salles-sous-Bois (1995-2002) ; n°8 Le Grand Viopis, Barsac (1995-2003).
Cote
2826 W 55
 Date
1995-2003
 Lieu
Salles-sous-Bois (Drôme, France), Barsac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

  • Travaux.
  • Périmètres de protection, programme 1997.
  • N°6 Le Toussas, Salles-sous-Bois (1995-2002) ; n°8...
Résultat n°14

Location de locaux à la coopérative France Lavande.
Cote
2836 W 250
 Date
4 juillet 2001 - 7 juillet 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Location de locaux à la coopérative France Lavande.
Résultat n°15

SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif et technique.
Cote
2826 W 51
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

  • Travaux.
  • SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif...
Résultat n°16

Exercice 1990.
Cote
2836 W 215
 Date
11 août 1988 - 27 novembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Finances du syndicat.
  • Subventions du département :
  • Exercice 1990.
Résultat n°17

Bilans sur les contentieux en cours :
Cote
2836 W 249
 Date
28 mars 1995 - 6 novembre 1996
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
  • Contentieux.
  • Bilans sur les contentieux en cours :
Résultat n°18

Dossier administratif et technique.
Cote
2826 W 46
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

  • Travaux.
  • T.G.V. Crest Sud (T.HA.47).
  • Dossier administratif et technique.
Résultat n°19

Mission Bertin. -
Cote
2836 W 218
 Date
30 novembre 1990 - 17 juillet 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Finances du syndicat.
  • Mission Bertin. -
Résultat n°20

Exercice 1986.
Cote
2836 W 211
 Date
24 janvier 1986 - 29 octobre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
  • Finances du syndicat.
  • Subventions du département :
  • Exercice 1986.