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1

N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003), n°22 et 23 (ex 92/1 et 92/2) Source des Neys et Trou de l'Aygues, La Chapelle-en-Vercors (1992-2002).

Date

1992-2003

Cote

2826 W 58

2

Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :

Date

10 avril 1984 - 29 novembre 1996

Cote

2836 W 246

3

Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :

Date

mars 1981

Cote

2836 W 228

4

Collecteurs, marchés, paiements sur factures.

Date

1995-1997

Cote

2826 W 31

5

Exercice 1992.

Date

4 avril 1991 - 7 décembre 1992

Cote

2836 W 217

6

Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution et suivi des travaux entreprise TCVM (1995-2000).

Date

1995-1998

Cote

2826 W 35

7

STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des travaux entreprise Malataverne.

Date

1996-1999

Cote

2826 W 37

8

Convention locale relative au renforcement des moyens de télécommunications pour la mise en œuvre de plan particulier d'intervention sur le complexe nucléaire du Tricastin.

Date

18 janvier 1984

Cote

2836 W 251

9

Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique et administratif.

Date

1998-2002

Cote

2826 W 29

10

Etude sur l'évolution des activités du SMARD.

Date

9 février 1994 - 8 septembre 1994

Cote

2836 W 208

11

Evolution des statuts :

Date

26 mars 2002 - 12 janvier 2006

Cote

2836 W 209

12

Marché à bons de commande lot canalisations, robinetterie, bornes d'irrigation.

Date

1996-2001

Cote

2826 W 40

13

N°6 Le Toussas, Salles-sous-Bois (1995-2002) ; n°8 Le Grand Viopis, Barsac (1995-2003).

Date

1995-2003

Cote

2826 W 55

14

Location de locaux à la coopérative France Lavande.

Date

4 juillet 2001 - 7 juillet 2003

Cote

2836 W 250

15

SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif et technique.

Date

1998-2000

Cote

2826 W 51

16

Exercice 1990.

Date

11 août 1988 - 27 novembre 1990

Cote

2836 W 215

17

Bilans sur les contentieux en cours :

Date

28 mars 1995 - 6 novembre 1996

Cote

2836 W 249

18

Dossier administratif et technique.

Date

1995-2000

Cote

2826 W 46

19

Mission Bertin. -

Date

30 novembre 1990 - 17 juillet 2000

Cote

2836 W 218

20

Exercice 1986.

Date

24 janvier 1986 - 29 octobre 1986

Cote

2836 W 211