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Résultats de la recherche

  • 1

    5 décembre 1977

    Date

    1977

    Cote

    3183 W 155

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Comité syndical.- Réunions : convocations, composition,...
    • 5 décembre 1977

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 2

    2 décembre 1996

    Date

    1996

    Cote

    3183 W 130

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 2 décembre 1996

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 3

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3183 W 208, 3183 W 210

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Comité Syndical.- Renouvellement, désignation des délégués...
    • 1995

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 4

    21 septembre 1992

    Date

    1992

    Cote

    3183 W 98

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 21 septembre 1992

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 5

    28 juin 1983 (contient aussi une délibération pour élections).

    Date

    1983

    Cote

    3183 W 165

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Comité syndical.- Réunions : convocations, composition,...
    • 28 juin 1983 (contient aussi une délibération pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 6

    15 avril 1994-10 avril 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    3183 W 10

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical : registres des délibérations et comptes-rendus...
    • 15 avril 1994-10 avril 1995

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 7

    21 février 1974

    Date

    1974

    Cote

    3183 W 35

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 21 février 1974

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 8

    10 décembre 1982

    Date

    1982

    Cote

    3183 W 52

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 10 décembre 1982

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 9

    Bureau syndical : délibérations

    Date

    1995

    Cote

    3183 W 26

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical : délibérations.
    • Bureau syndical : délibérations

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 10

    27 février 1995 (contient aussi une notice et historique du Syndicat).

    Date

    1995

    Cote

    3183 W 190

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Comité syndical.- Réunions : convocations, composition,...
    • 27 février 1995 (contient aussi une notice et historique...

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 11

    04 février 1977 - 21 juin 1982

    Date

    1977-1982

    Cote

    3183 W 3

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical : registres des délibérations et comptes-rendus...
    • 04 février 1977 - 21 juin 1982

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 12

    8 avril 1991

    Date

    1991

    Cote

    3183 W 89

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 8 avril 1991

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 13

    27 juin 1986

    Date

    1986

    Cote

    3183 W 63

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 27 juin 1986

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 14

    23 avril 1993

    Date

    1993

    Cote

    3183 W 104

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 23 avril 1993

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 15

    15 mars 1993 (contient aussi un projet de nouveau règlement).

    Date

    1993

    Cote

    3183 W 103

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 15 mars 1993 (contient aussi un projet de nouveau règlement).

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 16

    Bureau syndical : délibérations.

    Date

    2003

    Cote

    3183 W 34

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical : délibérations.
    • Bureau syndical : délibérations.

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 17

    23 février 1984

    Date

    1984

    Cote

    3183 W 167

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Comité syndical.- Réunions : convocations, composition,...
    • 23 février 1984

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 18

    8 novembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    3183 W 108

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 8 novembre 1993

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 19

    20 octobre 1995 (contient aussi un projet de modification des statuts, notice et historique du SDED).

    Date

    1995

    Cote

    3183 W 192

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Comité syndical.- Réunions : convocations, composition,...
    • 20 octobre 1995 (contient aussi un projet de modification...

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 20

    15 avril 1994 (contient une allocution, délibération de la Commission du Conseil Général sur la modification du règlement d'électrification rurale).

    Date

    1994

    Cote

    3183 W 111

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 15 avril 1994 (contient une allocution, délibération...

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme