2 décembre 1996

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3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, Direction

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3183 W - Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme, Direction

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 1-216

Date

1963-2003

Importance matérielle

216 article(s)

Origine

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/05/2014

Présentation du contenu

Direction

Mots clés matières

énergie, distribution électrique, éclairage public, établissement public de coopération intercommunale

Mots clés collectivités

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du jour, rapports, comptes-rendus, exposés du Président, notes, documents préparatoires, situations financières, annexes, listes des absents excusés, composition du bureau, listes des dossiers en attente de subvention, récapitulatifs des subventions, tableaux récapitulatifs des programmes de financement.

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 35-152

Date

21 février 1974-17 décembre 1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

2 décembre 1996

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 130

Date

1996

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

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