Filtrer les résultats
Multimédias
  • 208
Nom de l'inventaire
  • 208
Période
  • 199
  • 12
Lieux
  • 1
Sujets
  • 208
  • 208
  • 208
  • 208
  • 20
Afficher plus
Collectivités
  • 208
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 11
208 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

5 décembre 1977
Cote
3183 W 155
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Comité syndical.- Réunions : convocations, composition,...
  • 5 décembre 1977
2

2 décembre 1996
Cote
3183 W 130
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 2 décembre 1996
3

1995
Cote
3183 W 208, 3183 W 210
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Comité Syndical.- Renouvellement, désignation des délégués...
  • 1995
4

21 septembre 1992
Cote
3183 W 98
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 21 septembre 1992
5

28 juin 1983 (contient aussi une délibération pour élections).
Cote
3183 W 165
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Comité syndical.- Réunions : convocations, composition,...
  • 28 juin 1983 (contient aussi une délibération pour...
6

15 avril 1994-10 avril 1995
Cote
3183 W 10
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical : registres des délibérations et comptes-rendus...
  • 15 avril 1994-10 avril 1995
7

21 février 1974
Cote
3183 W 35
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 21 février 1974
8

10 décembre 1982
Cote
3183 W 52
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 10 décembre 1982
9

Bureau syndical : délibérations
Cote
3183 W 26
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical : délibérations.
  • Bureau syndical : délibérations
10

27 février 1995 (contient aussi une notice et historique du Syndicat).
Cote
3183 W 190
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Comité syndical.- Réunions : convocations, composition,...
  • 27 février 1995 (contient aussi une notice et historique...
11

04 février 1977 - 21 juin 1982
Cote
3183 W 3
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical : registres des délibérations et comptes-rendus...
  • 04 février 1977 - 21 juin 1982
12

8 avril 1991
Cote
3183 W 89
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 8 avril 1991
13

27 juin 1986
Cote
3183 W 63
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 27 juin 1986
14

23 avril 1993
Cote
3183 W 104
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 23 avril 1993
15

15 mars 1993 (contient aussi un projet de nouveau règlement).
Cote
3183 W 103
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 15 mars 1993 (contient aussi un projet de nouveau règlement).
16

Bureau syndical : délibérations.
Cote
3183 W 34
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical : délibérations.
  • Bureau syndical : délibérations.
17

23 février 1984
Cote
3183 W 167
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Comité syndical.- Réunions : convocations, composition,...
  • 23 février 1984
18

8 novembre 1993
Cote
3183 W 108
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 8 novembre 1993
19

20 octobre 1995 (contient aussi un projet de modification des statuts, notice et historique du SDED).
Cote
3183 W 192
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Comité syndical.- Réunions : convocations, composition,...
  • 20 octobre 1995 (contient aussi un projet de modification...
20

15 avril 1994 (contient une allocution, délibération de la Commission du Conseil Général sur la modification du règlement d'électrification rurale).
Cote
3183 W 111
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 15 avril 1994 (contient une allocution, délibération...