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Résultats de la recherche

  • 1
    Chaix, Noël Eugène Frédéric

    1 media

    Chaix, Noël Eugène Frédéric

    Date

    6 décembre 1895

    Cote

    1920 W 94

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chaix, Noël Eugène Frédéric
  • 2
    Mialy, Henri

    1 media

    Mialy, Henri

    Date

    29 juillet 1883

    Cote

    1920 W 177

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mialy, Henri
  • 3
    Rouveure, Arthur Pierre

    1 media

    Rouveure, Arthur Pierre

    Date

    8 juillet 1895

    Cote

    1920 W 58

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Rouveure, Arthur Pierre
  • 4

    Permingeat François

    Date

    1998-1999

    Cote

    291 J 120

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • Faillites personnelles.
    • Permingeat François

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 5
    Besset, Charles Victor

    1 media

    Besset, Charles Victor

    Date

    22 janvier 1885

    Cote

    1920 W 165

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Besset, Charles Victor
  • 6
    Coulet, Louis Marcel

    1 media

    Coulet, Louis Marcel

    Date

    31 août 1887

    Cote

    1920 W 155

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Coulet, Louis Marcel
  • 7
    Bois, Louis Félix

    1 media

    Bois, Louis Félix

    Date

    31 décembre 1889

    Cote

    1920 W 48

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bois, Louis Félix
  • 8
    Bourna, Édouard Auguste

    1 media

    Bourna, Édouard Auguste

    Date

    10 décembre 1895

    Cote

    1920 W 21

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bourna, Édouard Auguste
  • 9
    Espeisse, Marius Aimé

    1 media

    Espeisse, Marius Aimé

    Date

    31 mars 1887

    Cote

    1920 W 97

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Espeisse, Marius Aimé
  • 10
    Lardon, Paul Eugène

    1 media

    Lardon, Paul Eugène

    Date

    25 août 1891

    Cote

    1920 W 136

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lardon, Paul Eugène
  • 11
    Ponsonnet, Victor Marcel Léon

    1 media

    Ponsonnet, Victor Marcel Léon

    Date

    6 août 1897

    Cote

    1920 W 624

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Ponsonnet, Victor Marcel Léon
  • 12
    Soyons (Ardèche)

    2 lots 1060 medias

    Soyons (Ardèche)

    Date

    1775

    Cote

    5 Mi 380/R1, 4 E 391 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Ranc (Alexandre).
    • Soyons (Ardèche)
  • 13
    Lardon, Gustave Louis

    1 media

    Lardon, Gustave Louis

    Date

    8 janvier 1888

    Cote

    1920 W 584

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lardon, Gustave Louis
  • 14
    Bourna, Paul Louis

    1 media

    Bourna, Paul Louis

    Date

    18 mars 1897

    Cote

    1920 W 22

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bourna, Paul Louis
  • 15
    Coron, Lucien

    1 media

    Coron, Lucien

    Date

    12 janvier 1877

    Cote

    1920 W 129

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Coron, Lucien
  • 16
    Chardigny, Aristide Noël

    1 media

    Chardigny, Aristide Noël

    Date

    22 novembre 1894

    Cote

    1920 W 146

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chardigny, Aristide Noël
  • 17
    Chardigny, Marc Marius

    1 media

    Chardigny, Marc Marius

    Date

    2 septembre 1893

    Cote

    1920 W 18

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chardigny, Marc Marius
  • 18
    Trapier, Daniel

    1 media

    Trapier, Daniel

    Date

    15 décembre 1876

    Cote

    1920 W 589

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Trapier, Daniel
  • 19

    Roussille, Henri

    Date

    5 juin 1879

    Cote

    1920 W 666

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Roussille, Henri
  • 20
    Soyons (Ardèche)

    2 lots 606 medias

    Soyons (Ardèche)

    Date

    1753

    Cote

    5 Mi 380/R19

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Descours (François).
    • Soyons (Ardèche)