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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Coucourde à Glandage

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 38

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • La Coucourde à Glandage

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  2. Résultat n°2

    2010

    Date

    2010

    Cote

    4100 W 26

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2010

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  3. Résultat n°3

    1997

    Date

    1997

    Cote

    4100 W 13

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 1997

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  4. Résultat n°4

    2000

    Date

    2000

    Cote

    4100 W 16

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2000

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  5. Résultat n°5

    Renouvellement des membres, composition.

    Date

    1981-2000

    Cote

    4100 W 11

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Commissions.
    • Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture...
    • Renouvellement des membres, composition.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  6. Résultat n°6

    Composition.

    Date

    2001-2005

    Cote

    4100 W 12

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Commissions.
    • Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture...
    • Composition.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  7. Résultat n°7

    Les Pilles à Rochefort-en-Valdaine.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 42

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Les Pilles à Rochefort-en-Valdaine.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  8. Résultat n°8

    2013

    Date

    2013

    Cote

    4100 W 29

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2013

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  9. Résultat n°9

    2008

    Date

    2008

    Cote

    4100 W 24

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2008

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  10. Résultat n°10

    Schéma Directeur Départemental des Structures Agricoles. - Révisions.

    Date

    1981-2005

    Cote

    4100 W 9

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Schéma Directeur Départemental des Structures Agricoles....

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  11. Résultat n°11

    2002

    Date

    2002

    Cote

    4100 W 18

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2002

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  12. Résultat n°12

    Rochegude à Sainte-Jalle.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 43

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Rochegude à Sainte-Jalle.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  13. Résultat n°13

    Le Grand-Serre à Marches.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 39

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Le Grand-Serre à Marches.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  14. Résultat n°14

    Recours gracieux hiérarchique contentieux.

    Date

    2002-2011

    Cote

    4100 W 48

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Recours gracieux hiérarchique contentieux.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  15. Résultat n°15

    1998

    Date

    1998

    Cote

    4100 W 14

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 1998

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  16. Résultat n°16

    2006

    Date

    2006

    Cote

    4100 W 22

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2006

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  17. Résultat n°17

    2009

    Date

    2009

    Cote

    4100 W 25

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2009

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  18. Résultat n°18

    Margès à Montélier.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 40

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Margès à Montélier.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  19. Résultat n°19

    2001

    Date

    2001

    Cote

    4100 W 17

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2001

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  20. Résultat n°20

    Montélimar à Pierrelatte.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 41

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Montélimar à Pierrelatte.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales