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Multimédias
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Auteurs
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48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La Coucourde à Glandage
Cote
4100 W 38
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
  • Dossiers par communes.
  • La Coucourde à Glandage
Résultat n°2

2010
Cote
4100 W 26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Comités techniques départementaux.
  • 2010
Résultat n°3

1997
Cote
4100 W 13
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Comités techniques départementaux.
  • 1997
Résultat n°4

2000
Cote
4100 W 16
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Comités techniques départementaux.
  • 2000
Résultat n°5

Renouvellement des membres, composition.
Cote
4100 W 11
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Commissions.
  • Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture...
  • Renouvellement des membres, composition.
Résultat n°6

Composition.
Cote
4100 W 12
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Commissions.
  • Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture...
  • Composition.
Résultat n°7

Les Pilles à Rochefort-en-Valdaine.
Cote
4100 W 42
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
  • Dossiers par communes.
  • Les Pilles à Rochefort-en-Valdaine.
Résultat n°8

2013
Cote
4100 W 29
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Comités techniques départementaux.
  • 2013
Résultat n°9

2008
Cote
4100 W 24
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Comités techniques départementaux.
  • 2008
Résultat n°10

Schéma Directeur Départemental des Structures Agricoles. - Révisions.
Cote
4100 W 9
 Date
1981-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Schéma Directeur Départemental des Structures Agricoles....
Résultat n°11

2002
Cote
4100 W 18
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Comités techniques départementaux.
  • 2002
Résultat n°12

Rochegude à Sainte-Jalle.
Cote
4100 W 43
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
  • Dossiers par communes.
  • Rochegude à Sainte-Jalle.
Résultat n°13

Le Grand-Serre à Marches.
Cote
4100 W 39
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
  • Dossiers par communes.
  • Le Grand-Serre à Marches.
Résultat n°14

Recours gracieux hiérarchique contentieux.
Cote
4100 W 48
 Date
2002-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
  • Recours gracieux hiérarchique contentieux.
Résultat n°15

1998
Cote
4100 W 14
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Comités techniques départementaux.
  • 1998
Résultat n°16

2006
Cote
4100 W 22
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Comités techniques départementaux.
  • 2006
Résultat n°17

2009
Cote
4100 W 25
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Comités techniques départementaux.
  • 2009
Résultat n°18

Margès à Montélier.
Cote
4100 W 40
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
  • Dossiers par communes.
  • Margès à Montélier.
Résultat n°19

2001
Cote
4100 W 17
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Comités techniques départementaux.
  • 2001
Résultat n°20

Montélimar à Pierrelatte.
Cote
4100 W 41
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
  • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
  • Dossiers par communes.
  • Montélimar à Pierrelatte.