Service des poids et mesures

1
Traitement.

Date

1931-1935

Cote

8 M 528
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Personnel. - Vérificateurs et vérificateurs adjoints...
- Traitement.
2
1818

Date

1818

Cote

8 M 419
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1818
3
1909-1930

Date

1909-1930

Cote

8 M 469
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1909-1930
4
1828

Date

1828

Cote

8 M 427
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1828
5
1815-1826

Date

1815-1826

Cote

8 M 501
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Nyons.
- 1815-1826
6
Boisset.

Date

an XI-1812

Cote

8 M 472
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Vérificateurs et inspecteurs des poids et mesures....
- Boisset.
7
1839

Date

1839

Cote

8 M 438
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1839
8
1896

Date

1896

Cote

8 M 467
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1896
9
s.d.

Date

s.d.

Cote

8 M 470
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- s.d.
10
1834-1839

Date

1834-1839

Cote

8 M 491
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Montélimar.
- 1834-1839
11
1890-1902 (contient uniquement des états de service).

Date

1890-1902

Cote

8 M 508
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Nyons.
- 1890-1902 (contient uniquement des états de service).
12
1880-1881

Date

1880-1881

Cote

8 M 460
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1880-1881
13
1912-1913

Date

1912-1913

Cote

8 M 539
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Appareils de frappe susceptibles d’être utilisés dans...
- Demandes d’autorisations des industriels et artisans...
- 1912-1913
14
1859-1860

Date

1859-1860

Cote

8 M 451
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1859-1860
15
1863-1864

Date

1863-1864

Cote

8 M 453
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1863-1864
16
Dechenaux.

Date

1850-1851

Cote

8 M 476
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Vérificateurs et inspecteurs des poids et mesures....
- Dechenaux.
17
Réglementation.

Date

1867-1890

Cote

8 M 530
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Personnel. - Vérificateurs et vérificateurs adjoints...
- Recrutements.
- Concours.
- Réglementation.
18
1849-1850

Date

1849-1850

Cote

8 M 446
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1849-1850
19
1890-1891

Date

1890-1891

Cote

8 M 465
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1890-1891
20
1855-1867

Date

1855-1867

Cote

8 M 494
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Montélimar.
- 1855-1867
21
1855-1856

Date

1855-1856

Cote

8 M 449
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1855-1856
22
1845-1846

Date

1845-1846

Cote

8 M 444
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1845-1846
23
1808

Date

1808

Cote

8 M 518
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Vérifications et inscriptions des droits perçus (arrondissement...
- 1808
24
1812

Date

1812

Cote

8 M 522
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Vérifications et inscriptions des droits perçus (arrondissement...
- 1812
25
1841

Date

1841

Cote

8 M 440
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1841
26
Reboulet.

Date

1827-1829

Cote

8 M 475
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Vérificateurs et inspecteurs des poids et mesures....
- Reboulet.
27
1808-1826

Date

1808-1826

Cote

8 M 489
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Montélimar.
- 1808-1826
28
1811

Date

1811

Cote

8 M 521
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Vérifications et inscriptions des droits perçus (arrondissement...
- 1811
29
1860-1873

Date

1860-1873

Cote

8 M 513
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Valence.
- 1860-1873
30
1883-1887

Date

1883-1887

Cote

8 M 487
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Die.
- 1883-1887
31
1829-1834

Date

1829-1834

Cote

8 M 480
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Die.
- 1829-1834
32
1842

Date

1842

Cote

8 M 441
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1842
33
1835-1837

Date

1835-1837

Cote

8 M 481
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Die.
- 1835-1837
34
1836-1840

Date

1836-1840

Cote

8 M 503
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Nyons.
- 1836-1840
35
1857-1858

Date

1857-1858

Cote

8 M 450
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1857-1858
36
1838-1842

Date

1838-1842

Cote

8 M 482
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Die.
- 1838-1842
37
1910-1911

Date

1910-1911

Cote

8 M 538
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Appareils de frappe susceptibles d’être utilisés dans...
- Demandes d’autorisations des industriels et artisans...
- 1910-1911
38
1888-1889

Date

1888-1889

Cote

8 M 464
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1888-1889
39
1930-1939

Date

1930-1939

Cote

8 M 545
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Appareils de frappe susceptibles d’être utilisés dans...
- Demandes d’autorisations des industriels et artisans...
- 1930-1939
40
1837

Date

1837

Cote

8 M 436
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1837
41
1814

Date

1814

Cote

8 M 524
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Vérifications et inscriptions des droits perçus (arrondissement...
- 1814
42
1816

Date

1816

Cote

8 M 525
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Vérifications et inscriptions des droits perçus (arrondissement...
- 1816
43
1874-1878

Date

1874-1878

Cote

8 M 496
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Montélimar.
- 1874-1878
44
Service des poids et mesures. - Réclamations sur l'établissement des rôles dans le département.

Date

1826-1858

Cote

8 M 477
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Service des poids et mesures. - Réclamations sur l'établissement...
45
1835

Date

1835

Cote

8 M 434
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1835
46
1819

Date

1819

Cote

8 M 420
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1819
47
an X-1814

Date

an X-1814

Cote

8 M 500
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Nyons.
- an X-1814
48
1807

Date

1807

Cote

8 M 411
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1807
49
1843

Date

1843

Cote

8 M 442
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1843
50
1831

Date

1831

Cote

8 M 430
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1831
51
1870-1873

Date

1870-1873

Cote

8 M 456
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1870-1873
52
1813

Date

1813

Cote

8 M 415
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1813
53
Arrondissement de Die : Baurens Jean-Marie (1893). Brouchon Auguste (1894-1899). Charvoz Hyacinthe (1880-1890). Dumay (1899). Gailleur Innocent (1878-1879). Gros Frédéric (1838-1877). Limagne Prosper (1889-1891). Martin Jean-Pierre (1815). Relave Jean-Baptiste (1893-1894). Reynaud (1893). Richard Jean-Joseph (1818-1840). Roustain Marius (1889-1892). Seuret Pierre (1892). Vissouze (1899-1900).

Date

1815-1900

Cote

8 M 532
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Personnel. - Vérificateurs et vérificateurs adjoints...
- Nominations, révocations, retraites, traitements. -...
- Arrondissement de Die : Baurens Jean-Marie (1893)....
54
1928-1929

Date

1928-1929

Cote

8 M 544
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Appareils de frappe susceptibles d’être utilisés dans...
- Demandes d’autorisations des industriels et artisans...
- 1928-1929
55
Arrondissement de Valence : Bourgeois Jean-Joseph (1851-1867). Chabanier François (1829). Charvoz (1890). Dechenaux (1850). Ollivier François Joseph (1816, 1820, 1829-1831). Reboulet Antoine (1827-1828). Rey Eugène (1867-1890). Sornet Isidore (1830-1852). Veyranne (1930).

Date

1816-1930

Cote

8 M 535
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Personnel. - Vérificateurs et vérificateurs adjoints...
- Nominations, révocations, retraites, traitements. -...
- Arrondissement de Valence : Bourgeois Jean-Joseph (1851-1867)....
56
1878-1879

Date

1878-1879

Cote

8 M 459
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1878-1879
57
an XIII

Date

an XIII

Cote

8 M 408
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- an XIII
58
Arrondissement de Montélimar : Bernard Jean-Baptiste (1847-1849). Bouisson Raymond (1868-1894). Colombier (1825). Coste Jean-François (1855-1868). Ferréol Étienne (1825-1847). Labatie (1849-1850). Sautel Jacques (1815-1817). Schandelet Martin Eugène (1889-1920). Vedel Alphonse (1921-1926).

Date

1815-1926

Cote

8 M 533
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Personnel. - Vérificateurs et vérificateurs adjoints...
- Nominations, révocations, retraites, traitements. -...
- Arrondissement de Montélimar : Bernard Jean-Baptiste...
59
1814-1815

Date

1814-1815

Cote

8 M 416
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1814-1815
60
1874-1909

Date

1874-1909

Cote

8 M 514
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Valence.
- 1874-1909
61
1976-1877

Date

1876-1877

Cote

8 M 458
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1976-1877
62
1890-1908 (contient uniquement les situations mensuelles du service).

Date

1890-1908

Cote

8 M 499
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Montélimar.
- 1890-1908 (contient uniquement les situations mensuelles...
63
1823-1824

Date

1823-1824

Cote

8 M 424
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1823-1824
64
1840

Date

1840

Cote

8 M 439
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1840
65
An XIII-1829

Date

An XIII-1829

Cote

8 M 509
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Valence.
- An XIII-1829
66
1827

Date

1827

Cote

8 M 426
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1827
67
1867-1872

Date

1867-1872

Cote

8 M 485
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Die.
- 1867-1872
68
1840-1848

Date

1840-1848

Cote

8 M 492
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Montélimar.
- 1840-1848
69
1833

Date

1833

Cote

8 M 432
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1833
70
1816

Cote

8 M 417
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1816
71
Peseurs-ensacheurs et balances. - Demandes d'admission des fabricants à la vérification et au poinçonnage, informations sur le suivi des dossiers du ministère du Commerce.

Date

1924-1925

Cote

8 M 546
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Appareils de frappe susceptibles d’être utilisés dans...
- Peseurs-ensacheurs et balances. - Demandes d'admission...
72
1825-1826

Date

1825-1826

Cote

8 M 425
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1825-1826
73
1886-1887

Date

1886-1887

Cote

8 M 463
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1886-1887
74
1841-1850

Date

1841-1850

Cote

8 M 504
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Nyons.
- 1841-1850
75
1820

Date

1820

Cote

8 M 421
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1820
76
1861-1862

Date

1861-1862

Cote

8 M 452
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- 1861-1862
77
Sautayra.

Date

1812-1822

Cote

8 M 473
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Vérificateurs et inspecteurs des poids et mesures....
- Sautayra.
78
an XII

Date

an XII

Cote

8 M 407
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
- an XII
79
1872-1930

Date

1872-1930

Cote

8 M 507
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Nyons.
- 1872-1930
80
1853-1866

Date

1853-1866

Cote

8 M 484
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Poids et mesures.
- Service des poids et mesures du Département.
- Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
- Arrondissement de Die.
- 1853-1866

Résultats de la recherche

Traitement.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1818

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1909-1930

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1828

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1815-1826

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

Boisset.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1839

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1896

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

s.d.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1834-1839

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1890-1902 (contient uniquement des états de service).

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1880-1881

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1912-1913

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1859-1860

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1863-1864

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

Dechenaux.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

Réglementation.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1849-1850

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1890-1891

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

1855-1867

Date

Cote