Service des poids et mesures. - Réclamations sur l'établissement des rôles dans le département.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

8 M - Commerce et tourisme.

Déplier tous les niveaux

8 M - Commerce et tourisme.

Cote/Cotes extrêmes

8 M 1-559

Date

1792-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Poids et mesures.

Cote/Cotes extrêmes

8 M 404-546

Date

an VIII-1939

Mots clés matières

POIDS-ET-MESURES

Service des poids et mesures du Département.

Cote/Cotes extrêmes

8 M 404-477

Date

an IX-1930

Mots clés collectivités

Service des poids et mesures

Service des poids et mesures. - Réclamations sur l'établissement des rôles dans le département.

Cote/Cotes extrêmes

8 M 477

Date

1826-1858

Présentation du contenu

Registre.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.