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  • 1

    Programme de l'année 2001, première liste :

    Date

    2001-2002

    Cote

    2881 W 158

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 2001, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 2

    Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).

    Date

    2000

    Cote

    2881 W 66

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 3

    Elaboration d'une carte départementale des objectifs de qualité des cours d'eau par la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt de la Drôme :

    Date

    1982

    Cote

    2881 W 30

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Politique départementale de l'eau.
    • Etudes des besoins, usages et ressources en eau.
    • Elaboration d'une carte départementale des objectifs...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 4

    Présentation du Schéma de vocation piscicole et halieutique du département :

    Date

    1984

    Cote

    2881 W 32

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Politique départementale de l'eau.
    • Etudes des besoins, usages et ressources en eau.
    • Présentation du Schéma de vocation piscicole et halieutique...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 5

    Elaboration d'un programme d'assainissement :

    Date

    1987

    Cote

    2881 W 115

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de la Drôme et du Haut-Roubion.
    • Elaboration d'un programme d'assainissement :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 6

    Etude hydrogéologique des plateaux d'Ambel et du Vellan d'Emile Rousset (Institut Dolomieux de géologie de Grenoble).

    Date

    s. d.

    Cote

    2881 W 35

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Politique départementale de l'eau.
    • Etudes des besoins, usages et ressources en eau.
    • Etude hydrogéologique des plateaux d'Ambel et du Vellan...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 7

    Exercices 2003 et 2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2881 W 14

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
    • Programmation budgétaire.
    • Inscription et répartition des crédits pour les budgets...
    • Exercices 2003 et 2004.

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 8

    Renforcement des ressources en eau de la rivière Drôme :

    Date

    1991

    Cote

    2881 W 139

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivières Drôme et Le Bez.
    • Aménagement de la rivière Drôme.
    • Renforcement des ressources en eau de la rivière Drôme...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 9

    Programme de l'année 1998, première liste :

    Date

    1998

    Cote

    2881 W 152

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 1998, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 10

    Exercice 1997 :

    Date

    1997

    Cote

    2881 W 8

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
    • Programmation budgétaire.
    • Elaboration du budget primitif et des décisions modificatives...
    • Exercice 1997 :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 11

    Présentation du schéma d'aménagement :

    Date

    1990

    Cote

    2881 W 134

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivières Drôme et Le Bez.
    • Projet de construction d'un barrage sur le Bez.
    • Présentation du schéma d'aménagement :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 12

    Programme de l'année 1998, deuxième liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 81

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 1998, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 13

    Phase 3, définition d'un schéma général de gestion et d'aménagement du Roubion et de ses affluents :

    Date

    1998-1999

    Cote

    2881 W 121

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivière Le Roubion. -
    • Phase 3, définition d'un schéma général de gestion...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 14

    Exercice 1997.

    Date

    1997

    Cote

    2881 W 17

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
    • Programmation budgétaire.
    • Inscription et affectation des crédits pour les travaux...
    • Exercice 1997.

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 15

    Etude hydraulique du projet de déviation du canal et de la route départementale 531.

    Date

    1994

    Cote

    2881 W 106

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de la Bourne (Vercors).
    • Etude hydraulique du projet de déviation du canal et...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 16

    Etat de l'assainissement rural de la Drôme. - Réalisation d'un document de référence par le Syndicat Mixte d'Aménagement Rural de la Drôme :

    Date

    1992

    Cote

    2881 W 75

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Etat de l'assainissement rural de la Drôme. - Réalisation...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 17

    Programme de l'année 2000, première liste :

    Date

    2000-2002

    Cote

    2881 W 156

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 2000, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 18

    Exercice 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2881 W 24

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
    • Programmation budgétaire.
    • Inscription et affectation des crédits pour les travaux...
    • Exercice 2000.

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 19

    Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Date

    2000-2002

    Cote

    2881 W 155

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 20

    Programme de l'année 1998, première liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 80

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 1998, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 21

    Année 2001, 2002 (16 mai et 30 octobre).

    Date

    2002

    Cote

    2881 W 68

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 2001, 2002 (16 mai et 30 octobre).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 22

    Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la rivière Drôme : Elaboration :

    Date

    1994

    Cote

    2881 W 142

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivières Drôme et Le Bez.
    • Aménagement de la rivière Drôme.
    • Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la rivière...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 23

    Cours d'eau du Vercors. -

    Date

    1985

    Cote

    2881 W 33

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Politique départementale de l'eau.
    • Etudes des besoins, usages et ressources en eau.
    • Cours d'eau du Vercors. -

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 24

    Année 1998, 1999 (février et avril).

    Date

    1999

    Cote

    2881 W 65

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 1998, 1999 (février et avril).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 25

    Programme de l'année 1999, première liste :

    Date

    1999-2002

    Cote

    2881 W 95

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux d'adduction d'eau potable, recherches d'eau,...
    • Financement conjoint par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée...
    • Programme de l'année 1999, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 26

    Connaissance et actions de préservation, présentation du programme européen Life "Eau et forêt" :

    Date

    2006

    Cote

    2881 W 143

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivières Drôme et Le Bez.
    • Aménagement de la rivière Drôme.
    • Connaissance et actions de préservation, présentation...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 27

    Etat des lieux et schéma général d'assainissement :

    Date

    1988

    Cote

    2881 W 116

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de la Drôme et du Haut-Roubion.
    • Etat des lieux et schéma général d'assainissement :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 28

    Renforcement du débit d'étiage de la rivière Drôme. -

    Date

    1992

    Cote

    2881 W 141

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivières Drôme et Le Bez.
    • Aménagement de la rivière Drôme.
    • Renforcement du débit d'étiage de la rivière Drôme....

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 29

    Travaux d'aménagement de la basse vallée de la rivière La Bourne :

    Date

    1994-2002

    Cote

    2881 W 109

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de la Bourne (Vercors).
    • Travaux d'aménagement de la basse vallée de la rivière...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 30

    Interventions de la direction départementale de l'Agriculture et de la forêt de la Drôme (DDAF) effectuées pour le compte du Conseil général, clarification de la répartition des missions :

    Date

    1997-2002

    Cote

    2881 W 25

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
    • Interventions de la direction départementale de l'Agriculture...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 31

    Actions de formation et de sensibilisation des élus. -

    Date

    1993

    Cote

    2881 W 27

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
    • Actions de formation et de sensibilisation des élus....

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 32

    Situation de l'année 1993, 1994 (juin).

    Date

    1994

    Cote

    2881 W 45

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Politique départementale de l'eau.
    • Surveillance des eaux souterraines.
    • Observatoire départemental. -
    • Bilans des études de la qualité et de la quantité.
    • Situation de l'année 1993, 1994 (juin).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 33

    Programme de l'année 2002, deuxième liste :

    Date

    2002

    Cote

    2881 W 89

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 2002, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 34

    Mise en évidence de la valeur biologique du site par l'étude des espèces indicatrices de la faune sauvage :

    Date

    1991

    Cote

    2881 W 137

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivières Drôme et Le Bez.
    • Projet de construction d'un barrage sur le Bez.
    • Mise en évidence de la valeur biologique du site par...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 35

    Programmation d'une politique de l'environnement :

    Date

    1986

    Cote

    2881 W 113

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de la Drôme et du Haut-Roubion.
    • Programmation d'une politique de l'environnement :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 36

    Nappe phréatique de la molasse miocène à l'est de Valence. - Etude de la pollution de l'eau en nitrates :

    Date

    1991

    Cote

    2881 W 40

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Politique départementale de l'eau.
    • Surveillance des eaux souterraines.
    • Nappe phréatique de la molasse miocène à l'est de Valence....

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 37

    Etude préalable :

    Date

    1994

    Cote

    2881 W 118

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de l'Ouvèze. -
    • Etude préalable :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 38

    Etude des rivières La Bourne, La Lyonne et La Vernaison à la suite des crues des 15 et 16 novembre 2002 et des 2 et 3 décembre 2003 :

    Date

    2004

    Cote

    2881 W 108

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de la Bourne (Vercors).
    • Etude des rivières La Bourne, La Lyonne et La Vernaison...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 39

    Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Date

    1999-2002

    Cote

    2881 W 96

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux d'adduction d'eau potable, recherches d'eau,...
    • Financement conjoint par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée...
    • Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 40

    Prélèvement d'eau dans la rivière Drôme pour le Syndicat d'irrigation de crest sud, avant-projet :

    Date

    1987

    Cote

    2881 W 114

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de la Drôme et du Haut-Roubion.
    • Prélèvement d'eau dans la rivière Drôme pour le Syndicat...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)