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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Avant-projet sommaire (1982), avant-projet détaillé (1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    3004 W 44

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collège Antonin Vallon (commune de Bourg-de-Péage).
    • Agrandissement.
    • Avant-projet sommaire (1982), avant-projet détaillé...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  3. Résultat n°3

    Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

    Date

    1971-1976

    Cote

    3004 W 291

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Die. - Construction.
    • Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  4. Résultat n°4

    Avant-projet détaillé.

    Date

    1983

    Cote

    3004 W 294

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Grignan. - Construction.
    • Avant-projet détaillé.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  5. Résultat n°5

    Etudes préalables :

    Date

    1990-1991

    Cote

    3004 W 156

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Ecoles normales (commune de Valence).
    • Bâtiment situé au 36 rue de l'Ecole normale.
    • Ecole normale mixte.
    • Etudes préalables :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  6. Résultat n°6

    Aménagement de chambres individuelles :

    Date

    1972-1973

    Cote

    3004 W 146

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Ecoles normales (commune de Valence).
    • Bâtiment situé au 36 rue de l'Ecole normale.
    • Ecole normale d'instituteurs.
    • Aménagement de chambres individuelles :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  7. Résultat n°7

    Villa située au 128 avenue Victor Hugo (Valence), immeuble 5 cour Saint-Ruf (Valence) et sous-préfectures de Nyons et Die :

    Date

    1978

    Cote

    3004 W 392

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Assurance et sécurité incendie.
    • Villa située au 128 avenue Victor Hugo (Valence), immeuble...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  8. Résultat n°8

    Aménagement de salles d'eau et de toilettes.

    Date

    1968-1969

    Cote

    3004 W 320

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Saint-Rambert d'Albon.
    • Aménagement de salles d'eau et de toilettes.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  9. Résultat n°9

    Programme 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3004 W 29

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Maintenance et entretien. - Suivi et récapitulation...
    • Programme 1998.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  10. Résultat n°10

    Vérification par la SOCOTEC :

    Date

    1977-1988

    Cote

    3004 W 226

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture (boulevard Vauban).
    • Maintenance et entretien.
    • Installations électriques.
    • Vérification par la SOCOTEC :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  11. Résultat n°11

    Cession à la commune de Dieulefit :

    Date

    2004

    Cote

    3004 W 459

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Ancienne gare (commune de Dieulefit).
    • Cession à la commune de Dieulefit :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  12. Résultat n°12

    Lot n° 1 "gros-œuvre". - Dossier des ouvrages exécutés :

    Date

    1962

    Cote

    3004 W 214

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture (boulevard Vauban).
    • Construction.
    • Lot n° 1 "gros-œuvre". - Dossier des ouvrages exécutés...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  13. Résultat n°13

    Avant-projet détaillé et dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3004 W 314

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Puy-Saint-Martin. - Construction d'un 6ème logement.
    • Avant-projet détaillé et dossier de consultation des...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  14. Résultat n°14

    Mise à disposition de locaux pour le Foyer de Ski de Fond de Bouvante-Lente :

    Date

    1988-2003

    Cote

    3004 W 420

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Mise à disposition de locaux pour le Foyer de Ski de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  15. Résultat n°15

    Location à la SCI Citec :

    Date

    2006-2009

    Cote

    3004 W 476

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Bâtiment situé au 119 boulevard de la Corniche au Plateau...
    • Location à la SCI Citec :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  16. Résultat n°16

    1987 (28 avril - 8 décembre).

    Cote

    3004 W 5

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Fonctionnement du service.
    • Bureau du Conseil général. - Réunions :
    • 1987 (28 avril - 8 décembre).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  17. Résultat n°17

    Niveau 2. - Installations par la société Danto-Rogeat :

    Date

    1963 (10 mai)

    Cote

    3004 W 218

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture (boulevard Vauban).
    • Construction.
    • Chaufferie et conditionnement d'air.
    • Niveau 2. - Installations par la société Danto-Rogeat...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  18. Résultat n°18

    Programmation budgétaire :

    Date

    1985-1996

    Cote

    3004 W 31

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Programmation budgétaire :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  19. Résultat n°19

    G-Po.

    Date

    1989-2000

    Cote

    3004 W 35

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collèges. - Grosses réparations et travaux de maintenance.
    • Participation financière des communes et des syndicats...
    • Suivi par établissement :
    • G-Po.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  20. Résultat n°20

    Toitures terrasse. - Réfection de l'étanchéité et de l'isolation.

    Date

    1988-1991

    Cote

    3004 W 235

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture et Hôtel du Département.
    • Toitures terrasse. - Réfection de l'étanchéité et de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  21. Résultat n°21

    Dossiers des marchés de travaux par lot.

    Date

    1990

    Cote

    3004 W 159

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Ecoles normales (commune de Valence).
    • Bâtiment situé au 36 rue de l'Ecole normale.
    • Ecole normale mixte.
    • Construction d'un bâtiment annexe.
    • Dossiers des marchés de travaux par lot.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  22. Résultat n°22

    Mise à disposition de l'association Coordination Rhône-Alpes de l'agriculture biologique :

    Date

    2000-2006

    Cote

    3004 W 447

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Locaux situés au 11 rue Fulton (commune de Valence).
    • Mise à disposition de l'association Coordination Rhône-Alpes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  23. Résultat n°23

    Garage de la direction départementale de l'Equipement (commune de Rochefort Samson). - Mise à disposition de Mme Lysiane Bouteille :

    Date

    1978-1983

    Cote

    3004 W 441

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Garage de la direction départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  24. Résultat n°24

    Avant-projet sommaire, délibérations, travaux supplémentaires, suivi des travaux, marché d'ingénierie, formation du personnel, comptes rendus de réunions de chantier, rapports de contrôle technique, procès-verbaux d'ouverture des plis et d'attribution des lots, rapport d'analyses des offres reçues, arrêtés, correspondance.

    Date

    1991-1995

    Cote

    3004 W 67

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Cité scolaire mixte (commune de Die).
    • Aménagement de la cuisine.
    • Avant-projet sommaire, délibérations, travaux supplémentaires,...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  25. Résultat n°25

    Avant-projet définitif ; dossiers des marchés : actes d'engagement, avenants, ordres de service, notifications, procès-verbaux de réception des ouvrages, dossiers des entreprises retenues, états de restitution des garanties, décomptes généraux définitif.

    Date

    1993

    Cote

    3004 W 73

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Cité scolaire mixte (commune de Die).
    • Aménagement du foyer.
    • Avant-projet définitif ; dossiers des marchés : actes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  26. Résultat n°26

    Dommages immobiliers. - Notification du montant de la créance :

    Date

    1954-1955

    Cote

    3004 W 206

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture (cour Saint-Ruf). - Projet de reconstruction.
    • Dommages immobiliers. - Notification du montant de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  27. Résultat n°27

    Location à la Régie Départementale des Autobus de la Drôme du 1er février 1980 au 17 décembre 2004 :

    Date

    1980-2004

    Cote

    3004 W 457

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Ancienne gare (commune de Dieulefit).
    • Location à la Régie Départementale des Autobus de la...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  28. Résultat n°28

    Etudes. Attribution et notification des marchés d'études et de travaux. Dossiers de marché lots 1 à 7. Suivi technique des travaux. Bilan des paiements.

    Date

    1992-1994

    Cote

    3004 W 55

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collège sport-nature (commune de la Chapelle-en-Vercors).
    • Restructuration.
    • Etudes. Attribution et notification des marchés d'études...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  29. Résultat n°29

    1977-1982

    Cote

    3004 W 2

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Fonctionnement du service.
    • Commission des bâtiments départementaux. - Réunions...
    • 1977-1982

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  30. Résultat n°30

    Avant-projet détaillé, plans d'exécution des ouvrages et dossier de consultation des entreprises :

    Date

    1989-1990

    Cote

    3004 W 248

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Hôtel du Département (commune de Valence).
    • Restructuration et extension.
    • Avant-projet détaillé, plans d'exécution des ouvrages...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  31. Résultat n°31

    1968-1979, 1980 (marchés n° 1 à 79).

    Date

    1968-1980

    Cote

    3004 W 21

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Marchés. - Enregistrement :
    • 1968-1979, 1980 (marchés n° 1 à 79).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  32. Résultat n°32

    Appartement situé 53 Grande Rue (commune de Valence). - Prise en location par le directeur de Cabinet :

    Date

    2002-2007

    Cote

    3004 W 449

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Appartement situé 53 Grande Rue (commune de Valence)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  33. Résultat n°33

    Aménagement d'un hall d'accueil.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3004 W 358

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Locaux de la direction départementale des Affaires...
    • Aménagement d'un hall d'accueil.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  34. Résultat n°34

    Travaux d'entretien.

    Date

    1970-1982

    Cote

    3004 W 303

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Lus-la-Croix-Haute. - Travaux d'aménagement.
    • Travaux d'entretien.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  35. Résultat n°35

    Réunions :

    Date

    1984-2001

    Cote

    3004 W 352

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Domaine de Lorient, institut médico-éducatif (commune...
    • Réunions :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  36. Résultat n°36

    Construction de la maison d'habitation du gestionnaire et aménagement d'une salle polyvalente :

    Date

    1970-1978

    Cote

    3004 W 273

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments culturels.
    • Domaine de Damian, centre culturel international (commune...
    • Construction de la maison d'habitation du gestionnaire...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  37. Résultat n°37

    Immeuble Cour Saint Ruf (commune de Valence). - Location par le syndicat départemental d'électricté de la Drôme et le syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme :

    Date

    1974

    Cote

    3004 W 401

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Immeuble Cour Saint Ruf (commune de Valence). - Location...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  38. Résultat n°38

    Rez-de-chaussée. - Aménagement partiel pour l'Association départementale pour la diffucion et l'initiation musicale :

    Date

    1980-1984

    Cote

    3004 W 380

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Immeuble situé au 5 Cour Saint-Ruf (commune de Valence).
    • Rez-de-chaussée. - Aménagement partiel pour l'Association...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  39. Résultat n°39

    Bâtiment, 23 rue des Malles (commune de Saint-Vallier). - Location du logement de fonction de l'agent de l'Equipement :

    Date

    1970-1992

    Cote

    3004 W 489

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Bâtiment, 23 rue des Malles (commune de Saint-Vallier)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  40. Résultat n°40

    Ventilation. - Montage des installations :

    Date

    1991-1992

    Cote

    3004 W 243

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Hôtel du Département (commune de Valence).
    • Ventilation. - Montage des installations :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  41. Résultat n°41

    Hôtel du Département et bâtiments de la direction départementale de l'Equipement (commune de Valence). - Mise en place d'une liaison par faisceau hertzien.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3004 W 360

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Hôtel du Département et bâtiments de la direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  42. Résultat n°42

    Lot n° 5 "plomberie et sanitaires" :

    Date

    1962-1967

    Cote

    3004 W 217

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture (boulevard Vauban).
    • Construction.
    • Lot n° 5 "plomberie et sanitaires" :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  43. Résultat n°43

    Travaux d'entretien et de réparations (1954-1969) ; aménagement de sanitaires (1967-1968).

    Date

    1954-1969

    Cote

    3004 W 310

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Pierrelatte.
    • Travaux d'entretien et de réparations (1954-1969) ;...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  44. Résultat n°44

    Fonctionnement. - Achat d'un véhicule.

    Date

    1970

    Cote

    3004 W 272

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments culturels.
    • Domaine de Damian, centre culturel international (commune...
    • Fonctionnement. - Achat d'un véhicule.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  45. Résultat n°45

    Logement de la direction départementale de l'Equipement au hameau de Lente (commune de Bouvante). - Location :

    Date

    2004-2005

    Cote

    3004 W 482

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Logement de la direction départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  46. Résultat n°46

    Mise à disposition de locaux à l'Association Clevacances :

    Date

    2003-2010

    Cote

    3004 W 412

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Centre Baudin 8 rue Baudin (commune de Valence).
    • Mise à disposition de locaux à l'Association Clevacances...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  47. Résultat n°47

    Choix de l'architecte et examen de l'avant-projet sommaire. Appel d'offres : annonce, rapport d'analyse des offres, notes, état des cautionnements recus, correspondance. Dossier de consultation des entreprises : plans. Etudes préalables : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, extraits de plans.

    Date

    1994

    Cote

    3004 W 70

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Cité scolaire mixte (commune de Die).
    • Restructuration de l'internat des garçons.
    • Choix de l'architecte et examen de l'avant-projet sommaire....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  48. Résultat n°48

    Réunions de service et avec autres partenaires :

    Date

    2001-2005

    Cote

    3004 W 13

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Fonctionnement du service.
    • Réunions de service et avec autres partenaires :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  49. Résultat n°49

    Location aux agents de l'Equipement : baux.

    Date

    1979-2007

    Cote

    3004 W 480

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Immeuble départemental de l'ex-point d'appui situé...
    • Location aux agents de l'Equipement : baux.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  50. Résultat n°50

    Dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1994

    Cote

    3004 W 56

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collège sport-nature (commune de la Chapelle-en-Vercors).
    • Restructuration.
    • Dossier des ouvrages exécutés.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  51. Résultat n°51

    1988 (9 février - 6 décembre).

    Cote

    3004 W 6

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Fonctionnement du service.
    • Bureau du Conseil général. - Réunions :
    • 1988 (9 février - 6 décembre).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  52. Résultat n°52

    Financement et suivi des travaux.

    Date

    1966-1971

    Cote

    3004 W 83

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collège Jean Macé (commune de Portes-lès-Valence).
    • Construction.
    • Financement et suivi des travaux.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  53. Résultat n°53

    Lots 7 à 13.

    Date

    1961

    Cote

    3004 W 93

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Constructions scolaires de la Ville de Romans. - Commandes...
    • Lots 7 à 13.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  54. Résultat n°54

    Convention de location avec Mme Françoise Isnard du 15 juin 2001 au 30 novembre 2005, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3004 W 427

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Centre équestre de Font d'Urle. - Location pendant...
    • Convention de location avec Mme Françoise Isnard du...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  55. Résultat n°55

    Archives départementales, 14 rue de la Manutention (commune de Valence). - Mise à disposition de locaux à l'Association Histoires et Archives drômoises et à l'Association Société d'Archéologie, d'Histoire et de Géographie de la Drôme :

    Date

    2006-2007

    Cote

    3004 W 448

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Archives départementales, 14 rue de la Manutention...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  56. Résultat n°56

    Immeuble départemental, avenue de la Clairette (commune de Die). - Location du logement de fonction des agents de l'Equipement : baux et avenants

    Date

    1964-2001

    Cote

    3004 W 485

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Immeuble départemental, avenue de la Clairette (commune...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  57. Résultat n°57

    Font d'Urle :

    Date

    1994

    Cote

    3004 W 407

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Font d'Urle :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  58. Résultat n°58

    Etudes : dossier de marché (1990) ; avant-projet détaillé et dossier de consultation des entreprises : plans (1990) ; permis de démolir et de construire (1990) ; contrôle technique : convention, correspondance, rapport (1990-1993) ; marchés de travaux, analyse des offres : rapports, règlement particulier des appels d'offres (1990).

    Date

    1990-1993

    Cote

    3004 W 158

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Ecoles normales (commune de Valence).
    • Bâtiment situé au 36 rue de l'Ecole normale.
    • Ecole normale mixte.
    • Construction d'un bâtiment annexe.
    • Etudes : dossier de marché (1990) ; avant-projet détaillé...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  59. Résultat n°59

    Décoration au titre du 1 %. - Acquisition et implantation d'une sculpture de Marino Di Teama :

    Date

    1975

    Cote

    3004 W 80

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Lycée technique (commune de Pierrelatte).
    • Décoration au titre du 1 %. - Acquisition et implantation...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  60. Résultat n°60

    Dossier de consultation des entreprises.

    Date

    s. d. [1995]

    Cote

    3004 W 369

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Point d'appui (commune de Grignan). - Construction...
    • Dossier de consultation des entreprises.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  61. Résultat n°61

    Aménagement d'une salle de professeurs et de vestiaires :

    Date

    1969

    Cote

    3004 W 144

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Ecoles normales (commune de Valence).
    • Bâtiment situé au 36 rue de l'Ecole normale.
    • Ecole normale d'instituteurs.
    • Aménagement d'une salle de professeurs et de vestiaires...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  62. Résultat n°62

    Bureau situé au 62 Grande Rue (commune de Pierrelatte). - Prise en location pour la direction des Services Vétérinaires :

    Date

    1988-1989

    Cote

    3004 W 452

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Bureau situé au 62 Grande Rue (commune de Pierrelatte)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  63. Résultat n°63

    Préfecture :

    Date

    1968

    Cote

    3004 W 390

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Assurance et sécurité incendie.
    • Préfecture :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  64. Résultat n°64

    Appel d'offres :

    Date

    1985

    Cote

    3004 W 277

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments culturels.
    • Domaine de Damian, centre culturel international (commune...
    • Bâtiment d'hébergement. - Construction.
    • Appel d'offres :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  65. Résultat n°65

    Construction d'un lycée de jeunes filles. - Projet : délibération, correspondance (1954-1955). Subventions et dossiers de marchés de travaux (1959-1971).

    Date

    1954-1971

    Cote

    3004 W 162

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Lycée Camille Vernet (commune de Valence).
    • Construction d'un lycée de jeunes filles. - Projet...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  66. Résultat n°66

    Concession d'un emplacement à M. Michel Beranger du 1er janvier 1975 au 31 décembre 1992 :

    Date

    1975-1992

    Cote

    3004 W 419

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Concession d'un emplacement à M. Michel Beranger du...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  67. Résultat n°67

    Aménagement du vestiaire du gymnase. - Etat des lieux :

    Date

    1968 (février)

    Cote

    3004 W 135

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Ecoles normales (commune de Valence).
    • Bâtiment situé au 13 avenue Maurice Faure (Ecole normale...
    • Aménagement du vestiaire du gymnase. - Etat des lieux...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  68. Résultat n°68

    Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

    Date

    1995-1996

    Cote

    3004 W 408

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  69. Résultat n°69

    Dossiers des marchés (lots 1 à 12) : procès-verbaux d'ajudication (1970) ; actes d'engagement, avenants, ordres de service, notifications, procès-verbaux de réception des ouvrages, dossiers des entreprises retenues, états de restitution des garanties, décomptes généraux définitifs (1979-1984).

    Date

    1970-1984

    Cote

    3004 W 288

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Crest. - Construction.
    • Dossiers des marchés (lots 1 à 12) : procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  70. Résultat n°70

    Avant-projet détaillé.

    Date

    1988

    Cote

    3004 W 128

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collège Paul Valéry (commune de Valence).
    • Centre de documentation et d'information et salles...
    • Avant-projet détaillé.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  71. Résultat n°71

    Dossier de marchés lots 1b à 16 : actes d'engagement, tableaux de décomposition des prix ; dossier du marché négocié de fourniture de matériel informatique et de logiciels : contrat, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3004 W 180

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Centre départemental universitaire Joseph Fourier (commune...
    • Construction.
    • Dossier de marchés lots 1b à 16 : actes d'engagement,...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  72. Résultat n°72

    Aménagement du self-service.

    Date

    1986-1988

    Cote

    3004 W 52

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collège sport-nature (commune de la Chapelle-en-Vercors).
    • Entretien : dossiers de marchés.
    • Aménagement du self-service.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  73. Résultat n°73

    Dossiers de marché de travaux de l'entreprise générale, des sous-traitants, de l'architecte.

    Date

    1987-1988

    Cote

    3004 W 197

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Institut universitaire de technologie (IUT) (51 rue...
    • Construction du 3e département.
    • Dossiers de marché de travaux de l'entreprise générale,...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  74. Résultat n°74

    Aménagement des locaux du rez-de-chaussée. - Etudes, appel d'offres :

    Date

    1991

    Cote

    3004 W 383

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Centre d'information et d'orientation (commune de Valence).
    • Programme de travaux pour l'exercice 1991.
    • Aménagement des locaux du rez-de-chaussée. - Etudes,...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  75. Résultat n°75

    Installation téléphonique. - Restructuration et renforcement :

    Date

    1984

    Cote

    3004 W 240

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Hôtel du Département (commune de Valence).
    • Installation téléphonique. - Restructuration et renforcement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  76. Résultat n°76

    Maîtrise d'œuvre, contrôle technique par l'APAVE et rémunération de la Société départementale d'équipement de la Drôme. - Comptabilité et solde des travaux.

    Date

    1994-1998

    Cote

    3004 W 251

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Hôtel du Département (commune de Valence).
    • Restructuration et extension.
    • Maîtrise d'œuvre, contrôle technique par l'APAVE et...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  77. Résultat n°77

    Collège Marc Seignobos (commune de Chabeuil). - Location du logement de fonction supplémentaire situé au 2 rue Gaspéri :

    Date

    2005-2008

    Cote

    3004 W 484

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Collège Marc Seignobos (commune de Chabeuil). - Location...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  78. Résultat n°78

    Maison d'arrêt (commune de Nyons). - Vente par le Département à la commune de Nyons :

    Date

    1945-1949

    Cote

    3004 W 376

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Maison d'arrêt (commune de Nyons). - Vente par le Département...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  79. Résultat n°79

    Local de ski du centre d'accueil public de Chaud-Clapier. - Exploitation :

    Date

    1983-2005

    Cote

    3004 W 421

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Local de ski du centre d'accueil public de Chaud-Clapier....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  80. Résultat n°80

    Dossier de marché signé par les entreprises, avis de consultation et d'attribution des lots.

    Date

    1991

    Cote

    3004 W 120

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collège Jean Zay (Valence).
    • Restructuration.
    • Dossier de marché signé par les entreprises, avis de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction