3004 W 1-504
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
Le Département gère un patrimoine varié dont il est propriétaire : gendarmeries, bâtiments à vocation sportive et espaces naturels, culturels, bâtiments sociaux, administratifs ou encore liés à l'enseignement (ex. collèges depuis 1985). Les deux missions du service Construction sont la gestion technique (travaux, pilotage opérations de restructuration, extension ou construction...), l'organisation de marchés publics et la comptabilité des travaux ainsi que la gestion patrimoniale (acquisition et aliénations de terrains et d'immeubles, baux à loyers et recouvrement des redevances, conventions...). Ce versement comprend d'une part, les dossiers produits dans le cadre de ces deux missions de 1939 à 2010 et de l'autre, ceux relevant de son fonctionnement général de 1969 à 2005.
Mots clés collectivités
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Mots clés lieux
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Date
Présentation du contenu
conventions et avenant avec M. Roger Faure du 1er décembre 1983 au 30 novembre 1992, convention avec M. Roger Faure du 1er décembre 1992 au 30 novembre 1995, convention avec Faure sport sarl du 1er décembre 1995 au 30 octobre 2002, convention de délégation de service public avec M. Roger Faure du 5 novembre 2002 au 4 novembre 2005, compte rendu de réunion, bilans comptables, correspondance.
Mots clés personnes
Mots clés collectivités