1884
Date
1884
Cote
2 E 20660
-
Contexte : 2 E et E - Notaires (Sauzet)
- Sauzet. Étude n° 2 (ancienne étude de Saint-Paul-Trois-Châteaux).
- Oudey, Jean Joseph Prosper.
- Minutes.
- 1884
1884
2 E 20660
2009-2009
3821 W 289
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 486
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2005-2007
392 J 96
Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.
1 media
1980
2842 W 5153, 2842 W 138 (Ancienne cote)
176 medias
1737-1749
5 Mi 80/R2
2009-2009
3821 W 227
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 349
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 25
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 248
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 696
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 191
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1968-1973
392 J 22
Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.
2010-2010
3821 W 514
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 655
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 235
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 500
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 307
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
31 mars 1896
1920 W 150
2009-2009
3821 W 183
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 206
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 653
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 732
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3 R 162
2010-2010
3821 W 533
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
85 medias
1844-1852
2 E 17706
2009-2009
3821 W 39
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3 R 204
2010-2010
3821 W 816
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 556
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 484
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1713-1749
111 J 89
1 media
1960
2058 W 9442, 2058 W 1007 (Ancienne cote)
2009-2009
3821 W 380
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 69
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 218
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 830
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 156
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1878
2 E 20654
2009-2009
3821 W 165
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 821
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 740
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
10 medias
1923-1932
4 E 9920
2000-2001
4272 W 48
Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes
2002-2003
4272 W 60
Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes
1989-1994
225 J 42
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
2009-2009
3821 W 240
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3 R 162
2010-2010
3821 W 675
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 714
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 493
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 62
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 679
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 167
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1972-1976
392 J 89
Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.
1 media
1963
2058 W 9471, 2058 W 1003 (Ancienne cote)
2010-2010
3821 W 756
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 277
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 512
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 332
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1 media
1937-1963
2058 W 9427, 2058 W 1005 (Ancienne cote)
2009-2009
3821 W 395
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2004-2007
392 J 82
Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.
1981-2013
392 J 29
Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.
1851-1882
1 M 1410
2010-2010
3821 W 479
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 465
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2010-2010
3821 W 490
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 26
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1 media
1960
2058 W 9443, 2058 W 1006 (Ancienne cote)
2010-2010
3821 W 777
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
2009-2009
3821 W 293
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
1980-2010
3209 W 58
Direction départementale de la Protection des populations
1995
3473 W 16
39 medias
an XI-1807
5 Mi 80/R8
1 media
4 octobre 1888
1920 W 8
1999-1999
4272 W 20
Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes
2010-2010
3821 W 505
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3473 W 1
1999-1999
4272 W 13
Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes
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