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30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Volume 2 : folios 501-958.
Cote
3 P 2379
 Date
1914
 Lieu
Saulce (Drôme, France), Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saulce.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties 1914-1965.
  • Volume 2 : folios 501-958.
Résultat n°2
Plan avec lacunes.

1 media

Plan avec lacunes.
Cote
3 P 3590/6
 Date
14 août 1857
 Lieu
Saulce (Drôme, France), Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saulce
  • Cadastre parcellaire.
  • Section E1, Gazavel. Alluvions (parcelles n° 36-37,...
  • Plan avec lacunes.
Résultat n°3
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
3 P 3590/1
 Date
14 juillet 1860
 Lieu
Saulce (Drôme, France), Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saulce
  • Cadastre parcellaire.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°4
Section I1, Île (l').

1 media

Section I1, Île (l').
Cote
3 P 3590/14
 Date
20 août 1809
 Lieu
Île (l')
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saulce
  • Cadastre parcellaire.
  • Section I1, Île (l').
Résultat n°5
Section I2, Île (l').

1 media

Section I2, Île (l').
Cote
3 P 3590/15
 Date
20 août 1809
 Lieu
Île (l')
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saulce
  • Cadastre parcellaire.
  • Section I2, Île (l').
Résultat n°6

Saulce. - Décès (6 mars 1960), (13 décembre 1964).
Cote
542 W 417
 Date
1960-1964
 Lieu
Saulce (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales complémentaires, partielles.
  • Élections municipales complémentaires.
  • Saulce. - Décès (6 mars 1960), (13 décembre 1964).
Résultat n°7
Section E2, Gazavel.

1 media

Section E2, Gazavel.
Cote
3 P 3590/5
 Date
20 août 1809, 1 janvier 1960
 Lieu
Gazavel
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saulce
  • Cadastre parcellaire.
  • Section E2, Gazavel.
Résultat n°8

1987.- Beaurepaire le 10 juin ; Taulignan, Valréas le 12 juin ; Valdrôme, Val-Maravel, Beaurières le 13 juin ; Luc-en-Diois le 11 juillet ; Die, Espenel le 14 juillet ; Allex, Livron le 16 août ; Romans le 22 août ; Bourg-de-Péage le 27 août ; La Baume-Cornillane le 28 août ; Portes-lès-Valence, Combovin le 30 août ; Valence, Bourg-lès-Valence, Anneyron, Saint-Rambert-d'Albon le 31 août ; Mirmande, Saulce le 6 septembre ; Saou le 13 septembre, préparation et déroulement.
Cote
327 J 281
 Date
1987
 Lieu
Beaurepaire (Isère, France), Taulignan (Drôme, France), Valréas (Vaucluse, France), Valdrôme (Drôme, France), Val-Maravel (Drôme, France), Beaurières (Drôme, France), Luc-en-Diois (Drôme, France), Die (Drôme, France), Espenel (Drôme, France), Allex (Drôme, France), Livron (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Bourg-de-Péage (Drôme, France), La Baume-Cornillane (Drôme, France), Portes-lès-Valence (Drôme, France), Combovin (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France), Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France), Mirmande (Drôme, France), Saulce (Drôme, France), Saou (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 327 J - Fonds Abonnenc

  • Vie associative d'ancien résistant.
  • Fédération des unités combattantes de la Résistance...
  • Remise de témoignages de reconnaissance (en collaboration...
  • Communes.
  • 1987.- Beaurepaire le 10 juin ; Taulignan, Valréas...
Résultat n°9

Volume 1 : cases 1-419 (30 novembre 1910).
Cote
3 P 2377
 Date
1910
 Lieu
Saulce (Drôme, France), Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saulce.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés bâties 1910-1965.
  • Volume 1 : cases 1-419 (30 novembre 1910).
Résultat n°10

Scrutin du 26 avril 1953 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal (1953) ; élection d'un maire et d'un adjoint le 13 avril 1957 : procès-verbal.
Cote
2 W 1267
 Date
1953-1957
 Lieu
Loriol (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Loriol.
  • Commune de Saulce.
  • Scrutin du 26 avril 1953 : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°11
Volume 1 : cases 1-377 (janvier 1882).

221 medias

Volume 1 : cases 1-377 (janvier 1882).
Cote
3 P 2376
 Date
1882
 Lieu
Saulce (Drôme, France), Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saulce.
  • Matrices.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
  • Volume 1 : cases 1-377 (janvier 1882).
Résultat n°12
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3590/17
 Date
s.d.
 Lieu
Saulce (Drôme, France), Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saulce
  • Cadastre parcellaire.
  • Section E1, Gazavel. Alluvions (parcelles n° 36-37,...
  • Plan complet.
Résultat n°13

Volume 1 : folios 1-500 (24 août 1914).
Cote
3 P 2378
 Date
1914
 Lieu
Saulce (Drôme, France), Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saulce.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties 1914-1965.
  • Volume 1 : folios 1-500 (24 août 1914).
Résultat n°14

Volume 2 : folios 501-1000.
Cote
3 P 2375
 Date
1861
 Lieu
Saulce (Drôme, France), Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saulce.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1861-1914.
  • Volume 2 : folios 501-1000.
Résultat n°15

Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
Cote
2 W 1266
 Date
1945
 Lieu
Loriol (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Loriol.
  • Commune de Saulce.
  • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
Résultat n°16
Section G1, Grangeons (les).

1 media

Section G1, Grangeons (les).
Cote
3 P 3590/9
 Date
20 août 1809
 Lieu
Grangeons (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saulce
  • Cadastre parcellaire.
  • Section G1, Grangeons (les).
Résultat n°17
Section E1, Gazavel. Parcelles n° 1-79, 83-186.

1 media

Section E1, Gazavel. Parcelles n° 1-79, 83-186.
Cote
3 P 3590/4
 Date
20 août 1809
 Lieu
Gazavel
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saulce
  • Cadastre parcellaire.
  • Section E1, Gazavel. Parcelles n° 1-79, 83-186.
Résultat n°18

États de sections des propiétés non bâties et bâties : section D dite ''des Comtes'', section E dite ''de Gazavel'', section F dite ''de Saulse'', section G dite ''de Granges'', section H dite ''de Platel'', section J dite ''de l'Isle''.
Cote
3 P 2373
 Date
[1811]
 Lieu
Saulce (Drôme, France), Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saulce.
  • États de sections.
  • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
Résultat n°19

Volume 1 : pages 1-500 (15 mai 1861).
Cote
3 P 2374
 Date
1861
 Lieu
Saulce (Drôme, France), Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saulce.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1861-1914.
  • Volume 1 : pages 1-500 (15 mai 1861).
Résultat n°20

Communes de :
Cote
3 P 2835
 Date
1838-1868
 Lieu
Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France), Albon (Drôme, France), Montjoyer (Drôme, France), Réauville (Drôme, France), Francillon (Drôme, France), Saou (Drôme, France), Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France), Alixan (Drôme, France), Châteauneuf-d'Isère (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Le Chalon (Drôme, France), Léoncel (Drôme, France), Oriol-en-Royans (Drôme, France), Le Chaffal (Drôme, France), Châteaudouble (Drôme, France), Lapeyrouse-Mornay (Drôme, France), Moras (Drôme, France), Lens-Lestang (Drôme, France), Saulce (Drôme, France), Mirmande (Drôme, France), Pont-de-l'Isère (Drôme, France), Malissard (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la préfecture.
  • Modifications communales.
  • Créations de communes.
  • Communes de :