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Résultats de la recherche

1

Volume 2 : folios 501-958.

Date

1914

Cote

3 P 2379

2
Plan avec lacunes.

1 media

Plan avec lacunes.

Date

14 août 1857

Cote

3 P 3590/6

3
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

14 juillet 1860

Cote

3 P 3590/1

4
Section I1, Île (l').

1 media

Section I1, Île (l').

Date

20 août 1809

Cote

3 P 3590/14

5
Section I2, Île (l').

1 media

Section I2, Île (l').

Date

20 août 1809

Cote

3 P 3590/15

6

Saulce. - Décès (6 mars 1960), (13 décembre 1964).

Date

1960-1964

Cote

542 W 417

7
Section E2, Gazavel.

1 media

Section E2, Gazavel.

Date

20 août 1809, 1 janvier 1960

Cote

3 P 3590/5

8

1987.- Beaurepaire le 10 juin ; Taulignan, Valréas le 12 juin ; Valdrôme, Val-Maravel, Beaurières le 13 juin ; Luc-en-Diois le 11 juillet ; Die, Espenel le 14 juillet ; Allex, Livron le 16 août ; Romans le 22 août ; Bourg-de-Péage le 27 août ; La Baume-Cornillane le 28 août ; Portes-lès-Valence, Combovin le 30 août ; Valence, Bourg-lès-Valence, Anneyron, Saint-Rambert-d'Albon le 31 août ; Mirmande, Saulce le 6 septembre ; Saou le 13 septembre, préparation et déroulement.

Date

1987

Cote

327 J 281

9

Volume 1 : cases 1-419 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 2377

10

Scrutin du 26 avril 1953 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal (1953) ; élection d'un maire et d'un adjoint le 13 avril 1957 : procès-verbal.

Date

1953-1957

Cote

2 W 1267

11

Volume 1 : cases 1-377 (janvier 1882).

Date

1882

Cote

3 P 2376

12
Plan complet.

1 media

Plan complet.

Date

s.d.

Cote

3 P 3590/17

13

Volume 1 : folios 1-500 (24 août 1914).

Date

1914

Cote

3 P 2378

14

Volume 2 : folios 501-1000.

Date

1861

Cote

3 P 2375

15

Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1266

16
Section G1, Grangeons (les).

1 media

Section G1, Grangeons (les).

Date

20 août 1809

Cote

3 P 3590/9

17
Section E1, Gazavel. Parcelles n° 1-79, 83-186.

1 media

Section E1, Gazavel. Parcelles n° 1-79, 83-186.

Date

20 août 1809

Cote

3 P 3590/4

18

États de sections des propiétés non bâties et bâties : section D dite ''des Comtes'', section E dite ''de Gazavel'', section F dite ''de Saulse'', section G dite ''de Granges'', section H dite ''de Platel'', section J dite ''de l'Isle''.

Date

[1811]

Cote

3 P 2373

19

Volume 1 : pages 1-500 (15 mai 1861).

Date

1861

Cote

3 P 2374

20

Communes de :

Date

1838-1868

Cote

3 P 2835