| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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Résultat n°1
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Cote 6 M 682
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Date 1936
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Lieu
Manthes, Lapeyrouse, Mollans, Propiac, Montélimar, Montségur, Nyons, Pierrelatte, Pontet-Sainte-Croix, Pont-de-Quart, Châtillon, Portes-lès-Valence, Recoubeau, Romans, Bourg-de-Péage, Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Romans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier-sur-Rhône, Saillans, Saulce, Serves-sur-Rhône, Tain-l'Hermitage, Valence, Venterol, Rousset, Vercheny
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Type de document - | |
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Résultat n°2
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Cote 3074 W 76
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Date 1996-2004
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Lieu
Saulce
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Type de document - | |
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Résultat n°3
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Cote 3141 W 34
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Date 1968
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Lieu
Saulce
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Type de document - | |
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Résultat n°4
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Cote 3118 W 15
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Date 1978
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Lieu
Saulce
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Type de document - | |
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Résultat n°5
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Cote 6 M 138
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Date 1849-1906
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Lieu
Sainte-Euphémie, Sainte-Jalle, Salettes, Salles, Saou, Saulce, Sauzet, Savasse, Séderon
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Type de document - | |
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Résultat n°6
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Cote 10 M 113
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Date 1913-1918
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Lieu
Die, Andancette, Bourg-lès-Valence, Saillans, Valence, Romans, Dieulefit, Montélimar, Bourg- de-Péage, Saulce, Beaumont-Monteux, Saint-Donat, Crest
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Type de document - | |
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Résultat n°7
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Cote 312 J 321
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Date 1994-2002
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Lieu
Saulce, Mirmande
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Type de document - | |
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Résultat n°8
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Cote 2 W 1265
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Date 1953
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Lieu
Saulce
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Type de document - | |
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Résultat n°9
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Cote 6 M 682
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Date 1936
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Lieu
Manthes, Lapeyrouse, Mollans, Propiac, Montélimar, Montségur, Nyons, Pierrelatte, Pontet-Sainte-Croix, Pont-de-Quart, Châtillon, Portes-lès-Valence, Recoubeau, Romans, Bourg-de-Péage, Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Romans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier-sur-Rhône, Saillans, Saulce, Serves-sur-Rhône, Tain-l'Hermitage, Valence, Venterol, Rousset, Vercheny
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Type de document - | |
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Résultat n°10
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Cote Up 2875
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Date 1910-1933
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Lieu
Saulce
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Type de document - | |
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Résultat n°11
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Cote 6 J 36
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Date 1898-1903
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Lieu
Saulce, Cliousclat, Mirmande, Combe (château et propriété de la)
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Type de document - | |
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Résultat n°12
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Cote 6 M 138
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Date 1849-1906
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Lieu
Sainte-Euphémie, Sainte-Jalle, Salettes, Salles, Saou, Saulce, Sauzet, Savasse, Séderon
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Type de document - | |
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Résultat n°13
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Cote BH 8495
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Date- |
Lieu
Saulce
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Type de document - | |
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Résultat n°14
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Cote 5 K 217
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Date 1865-1924
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Lieu
ANDANCETTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : travaux d'entretien par CHEVAL François, ANDANCETTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : pâturage de bestiaux dans les fossés de la route, BOURG-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de voie publique, COUCOURDE (LA) - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : aqueduc sur le fossé de la route, ÉTOILE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : abattage d'un platane (pour dégager une voiture), LAVEYRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : pâturage de bestiaux sur les banquettes et fossés, LIVRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : achèvement du radier du pont de Livron, LIVRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : contravention à la police du roulage, LIVRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de voie publique, LORIOL - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction d'un mur de clôture, LORIOL - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de voie publique, MERCUROL - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : détérioration d'un platane (accident de la route), MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de la voie publique, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : excès de vitesse (contravention de la police du roulage), MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : étalages indûment scellés (gêne pour la circulation), PIERRELATTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : abandon de deux remorques sur le bord de la route, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : extraction de matériaux, PONSAS - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction du pont de Ponsas, PONSAS - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de la voie publique (stationnement gênant), PORTES-LES-VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : dommage à un platane causé par une embardée d'un camion, PORTES-LES-VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : excès de vitesse (contravention de la police du roulage), SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction d'un mur sur le bord de la route, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : réfection de la façade de la maison DUPINET, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : contravention à la police du roulage, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : écoulement des eaux, SERVES - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : inondations dues à un mauvais entretien du fossé, SERVES - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction du pont de Ponsas, TAIN - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : établissement d'une ligne électrique, TAIN - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : établissement sans autorisation de conduite d'eau, VALENCE - - Ponts. Pont sur le Rhône : travaux de reconstruction, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : canalisation des fontaines, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : encombrement de la voie publique, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : établissement d'un ponceau sur un caniveau, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : établissement d'une banne à une maison (auvent), VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : établissement d'une marquise (auvent), Livron (pont de), Ponsas (pont de), Rhône (pont sur le), Saulce, Valence (pont sur le Rhône)
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Type de document - | |
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