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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section B1, Midi (le).

1 media

Section B1, Midi (le).
Cote
3 P 3582/9
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Midi (le)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B1, Midi (le).
Résultat n°2
Sections C2, Ville (la) et B1, Midi (le).

1 media

Sections C2, Ville (la) et B1, Midi (le).
Cote
3 P 3582/6
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Midi (le)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre parcellaire.
  • Sections C2, Ville (la) et B1, Midi (le).
Résultat n°3
Section A2, Nord (le).

2 lots 2 medias

Section A2, Nord (le).
Cote
3 P 3582/2, 3 P 3582/11
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Nord (le)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A2, Nord (le).
Résultat n°4

Saint-Vallier-sur-Rhône.
Cote
1164 W 658
 Date
1977
 Lieu
Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
  • Canton de Saint-Vallier.
  • Saint-Vallier-sur-Rhône.
Résultat n°5

Commune de Saint-Vallier-du-Rhône.
Cote
1546 W 326
 Date
1983
 Lieu
Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
  • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
  • Canton de Saint-Vallier-du-Rhône.
  • Commune de Saint-Vallier-du-Rhône.
Résultat n°6
Section C1, Ville (la).

2 lots 2 medias

Section C1, Ville (la).
Cote
3 P 3582/5, 3 P 3582/14
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France), Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C1, Ville (la).
Résultat n°7
Sections C3, Ville (la)

1 media

Sections C3, Ville (la)
Cote
3 P 3582/7
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France), Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre parcellaire.
  • Sections C3, Ville (la)
Résultat n°8
Section B2, Midi (le).

2 lots 2 medias

Section B2, Midi (le).
Cote
3 P 3582/3, 3 P 3582/12
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Midi (le)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B2, Midi (le).
Résultat n°9
Section A1, Nord (le).

1 media

Section A1, Nord (le).
Cote
3 P 3582/1
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Nord (le)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A1, Nord (le).
Résultat n°10
Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique : sections A (n°1-[303]) et B (n°1-[217]).

1 media

Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique : sections A (n°1-[303]) et B (n°1-[217]).
Cote
3 P 3202
 Date
6 mars 1807
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France), Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique :...
Résultat n°11

Saint-Vallier-sur-Rhône.
Cote
1164 W 762
 Date
1980
 Lieu
Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales complémentaires, partielles.
  • Élections municipales partielles.
  • Élections municipales partielles suite à nominations,...
  • Saint-Vallier-sur-Rhône.
Résultat n°12
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
3 P 3582/8
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France), Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre parcellaire.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°13

Saint-Vallier-sur-Rhône.
Cote
775 W 151
 Date
1975
 Lieu
Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections professionnelles.
  • Conseil de Prud'hommes.
  • Conseil de Prud'hommes de Valence. - Élections du 16...
  • Canton de Saint-Vallier.
  • Saint-Vallier-sur-Rhône.
Résultat n°14
Sections C2, Ville (la)

1 media

Sections C2, Ville (la)
Cote
3 P 3582/10
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France), Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre parcellaire.
  • Sections C2, Ville (la)
Résultat n°15
Section B3, Midi (le).

2 lots 2 medias

Section B3, Midi (le).
Cote
3 P 3582/4, 3 P 3582/13
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Midi (le)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Vallier
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B3, Midi (le).
Résultat n°16

Saint-Vallier-sur-Rhône.
Cote
1113 W 101
 Date
1976
 Lieu
Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections cantonales.
  • Élections des 7 et 14 mars 1976.
  • Résultats.
  • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
  • Canton de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
  • Saint-Vallier-sur-Rhône.