Saint-Vallier-sur-Rhône.

Élections professionnelles et politiques (1943-1988) : inventaire méthodique.

Date

1943-1988

Présentation du contenu

Cet inventaire méthodique regroupe les versements suivants : 2W, 159W, 452W, 463W, 464W, 542W, 543W, 610W, 622W, 670W, 727W, 775W, 796W, 850W, 884W, 1075W, 1113W, 1164W, 1175W, 1176W, 1180W, 1212W, 1238W, 1299W, 1346W, 1444W, 1469W, 1480W, 1503W, 1515W, 1516W, 1524W, 1528W, 1546W, 1559W, 1707W, 2687W.

Mode de classement

Les différents versements ont été reclassés entre 2009 et 2016. Suite à ce retraitement, 93 ml ont été éliminés sur un total de 193 ml. Les éliminations ont été réalisées en application de l'instruction DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004 sur le traitement et la conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945.

Élections politiques.

Date

1943-1988

Élections municipales.

Date

1945-1988

Élections municipales complémentaires, partielles.

Date

1945-1982

Élections municipales partielles.

Date

1962-1982

Élections municipales partielles suite à nominations, annulations, démissions ou décès (Classement par commune puis par ordre chronologique d'élections). - Dossier type : délibération du Conseil d'Etat, décision du Tribunal Administratif de Grenoble, ordonnance de la Cour d'Appel de Grenoble, procès-verbal de la commission de propagande, arrêtés, délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux des opérations de vote, état des suffrages obtenus par chaque candidat, procès-verbal d'installation, notification de décision du Tribunal d'Instance de Valence, déclarations de candidatures, listes, tableau du conseil municipal, tableau de rectification, notes, correspondance. (Classement par commune puis par ordre chronologique d'élections).

Cote/Cotes extrêmes

1164 W 692-769

Date

1977-1982

Présentation du contenu

On trouvera dans le dossier type tous les documents que peut contenir une élection partielle, mais la plupart des dossiers communaux ne possèdent pas toutes ces pièces. Seuls quelques bulletins de vote nuls comportant des annotations ont été conservés.